Article Annexe II-1 (art. A212-1)

En vigueurLisibilité : Difficile (36)

(Article A. 212-1 du code du sport)

INTITULE DE L'ACTIVITÉ PHYSIQUE OU SPORTIVE

NIVEAU DE QUALIFICATION

CONDITIONS D'EXERCICE

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

MULTI ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES (*) hors activités s'exerçant en environnement spécifique.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

DEUG " STAPS ", délivré jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

DEUST " animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles ", délivré jusqu'au 31 août 2026.

Animation par la découverte des activités physiques, sportives ou culturelles et par l'initiation à ces activités.

A l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ; -des pratiques compétitives.

DEUST " action, commercialisation des services sportifs ", délivré jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement des pratiques physiques liées aux loisirs.

A l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.

Licence mention " STAPS : éducation et motricité ", délivrée jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement, enseignement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé ", délivrée jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence mention " STAPS : entraînement sportif ", délivrée jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives ", délivrée jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence professionnelle mention " intervention sociale : développement social et médiation par le sport ", délivrée jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.

A l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ; -des pratiques compétitives.

Diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Certificat de spécialisation " encadrement secteur sportif " option " activités physiques pour tous " délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). 4 Encadrement et animation des activités physiques ou sportives. A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des armées

Educateur sportif opérationnel 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en activités physiques ou sportives A l'exclusion des pratiques compétitives

Chef d'équipe éducateur sportif opérationnel 5 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en activités physiques ou sportives A l'exclusion des pratiques compétitives

Diplôme délivré par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités physiques pour tous ", délivré jusqu'au 1er mars 2028.

Encadrement et animation des activités physiques ou sportives.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "multi activités physiques ou sportives pour tous"

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en activités physiques ou sportives A l'exclusion des pratiques compétitives

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " activités physiques et sportives adaptées ", jusqu'au 1er février 2028. 5 Animation de séances de découverte et d'initiation d'activités physiques ou sportives A l'exclusion des pratiques compétitives.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " sport adapté ", jusqu'au 28 février 2027. 6 Animation de séances de découverte et d'initiation d'activités physiques ou sportives A l'exclusion des pratiques compétitives.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " handisport ", jusqu'au 1er avril 2028 (**). 5 Animation de séances de découverte et d'initiation d'activités physiques ou sportives A l'exclusion des pratiques compétitives.

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP animateur de loisirs sportifs option jeux sportifs et jeux d'opposition, du 1er juillet 2022 au 27 mars 2028 (**). 4

Conduite de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des jeux sportifs et des jeux d'opposition : - arts et éducation par les activités physiques d'opposition ; - jeux de raquettes ; - jeux de ballons, petits et grands terrains.

A l'exclusion : - des pratiques compétitives ; - de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades ; - des prestations de cours particuliers.

ACTIVITÉS DE FITNESS DANS L'EAU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice et sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA).

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : éducation et motricité "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6

Animation de séances d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur encours de validité.

Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6

Animation de séances d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur encours de validité.

DEUST " animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

A l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique, -des pratiques compétitives. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

Licence mention STAPS : " entraînement sportif " ou " éducation et motricité " ou " activité physique adaptée et santé " lorsque l'annexe descriptive au diplôme mentionne " activités aquatiques et surveillance " ou unité d'enseignement " sauvetage et sécurité en milieu aquatique ". 6

Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

Diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Certificat de spécialisation " encadrement secteur sportif " option " activités aquatiques et de la natation " délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). 4 Encadrement de séances en aqua fitness.

Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités aquatiques et de la natation ", délivré jusqu'au 1er janvier 2027.

4 Encadrement de séances en aqua fitness.

Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

Certification délivrée par la société Waterform associée à une certification professionnelle :

Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) associé au BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mentions " activités de la forme ", " char à voile ", " motonautisme et disciplines associées ", " voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ", " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ", " glisses aérotractées et disciplines associées ", " ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés ", " activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer ", " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort ", " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", " aviron et disciplines associées ", " plongée subaquatique ".

Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

Certification "Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au DE JEPS spécialité "perfectionnement sportif "mentions "activités de plongée subaquatique ", "canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", "canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", "triathlon ", "char à voile ", "aviron et disciplines associées ", "glisses aérotractées nautiques ", "surf et disciplines associées ", "natation course ", "plongeon ", "water-polo ", "natation synchronisée ", "voile ", "voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri ", "triathlon et disciplines enchaînées ".

Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

Certification "Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au DES JEPS spécialité "performance sportive "mentions "plongée subaquatique ", "canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", "char à voile ", "aviron et disciplines associées ", "natation course ", "plongeon ", "water-polo ", "natation synchronisée ", "voile ".

Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

Certification “Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau“ - Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au CQP instructeur fitness option “cours collectifs” ou au CQP animateur de loisirs sportifs option “activités gymniques d'entretien et d'expression“.

Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) associé au DEUG " STAPS ", DEUST " animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles ", DEUST " action, commercialisation des services sportifs ", DEUST " manager de club sportif ", Licence mention

" STAPS : éducation et motricité ", Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé ", Licence mention " STAPS : entraînement sportif ", Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives ", Licence professionnelle mention " intervention sociale : développement social et médiation par le sport ", DEUST " métiers de la forme ", Licence professionnelle " activités sportives " option " remise en forme et loisirs sportifs associés : responsable d'équipe de projets ", Licence professionnelle mention " métiers de la forme "

Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

ACTIVITÉS DE LA FORME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

DEUST " métiers de la forme ", délivré jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme, liées au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé.

Licence professionnelle " activités sportives " option " remise en forme et loisirs sportifs associés : responsable d'équipe de projets ", délivrée jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme, liées au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé.

Licence professionnelle mention " métiers de la forme ", délivrée jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme.

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-fitness, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du fitness à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-fitness discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du fitness.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Certificat de spécialisation " encadrement secteur sportif " option " activités de la forme-haltérophilie, musculation " délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). 4

Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie.

Certificat de spécialisation " encadrement secteur sportif " option " activités de la forme-cours collectifs " délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). 4

Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs.

Diplôme délivré par le ministère chargé de la santé

Diplôme de masseur-kinésithérapeute, jusqu'au 31 décembre 2029 (**). 7

Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d'entretien ou préventive, liée au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités de la forme " option " haltérophilie, musculation ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités de la forme option " cours collectifs ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs.

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "activités physiques et sportives de la forme".

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en activités physiques et sportives de la forme.

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP instructeur fitness option “cours collectifs” 3

Animation de séances d'initiation et de découverte de fitness en cours collectifs.

CQP animateur de loisirs sportifs option activités gymniques d'entretien et d'expression, du 1er juillet 2022 au 27 mars 2028 (**).

Conduite de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des activités gymniques d'entretien et d'expression : - techniques cardio ; - renforcement musculaire ; - techniques douces ; - activités d'expression.

Sans recours à des appareils de musculation. A l'exclusion des prestations de cours particuliers.

ACTIVITÉS DE MONTAGNE

ALPINISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne et activités assimilées, jusqu'au 1er mars 2028 (**). 6

Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte. Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors des pistes. Enseignement de l'alpinisme et de l'escalade et des techniques de sécurité en ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors des pistes à l'exclusion du ski alpin et ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de progression du ski alpin et de ses activités dérivées. Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

SKI-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

Diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées, délivré jusqu'au 31 octobre 2028.

Encadrement, l'accompagnement, l'animation, l'enseignement et l'entraînement en sécurité du ski alpin et ses activités dérivées définies en annexe VIII du présent arrêté, en application de l'ensemble des classes de la progression du ski alpin et ses activités dérivées telles que, définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne.

A l'exception des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique et ses activités dérivées, délivré jusqu'au 31 octobre 2028.

Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski nordique et de ses activités dérivées, dont le biathlon sur neige, en application de l'ensemble des classes de la progression du ski nordique et ses activités dérivées, définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

ACTIVITÉS DE RANDONNÉE EN MOYENNE MONTAGNE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " concevoir, conduire en sécurité et évaluer une randonnée en milieu montagnard enneigé pour tout public ", délivré jusqu'au 8 janvier 2029 (**). 5

Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important.

A l'exclusion :

- des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

- de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ;

- de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " concevoir, conduire en sécurité et évaluer une randonnée en milieu montagnard tropical et équatorial en période de fortes précipitations, pour tout public " délivré jusqu'au 8 janvier 2029 (**). 5 Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés.

A l'exclusion :

- des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;

- des terrains enneigés.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES ADAPTÉES

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

DEUST " activités physiques et sportives adaptées : déficiences intellectuelles, troubles psychiques ", délivré jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes souffrant de déficiences intellectuelles et de troubles psychiques. Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale.

DEUST " activités physiques et sportives et inadaptations sociales ", délivré jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes présentant des inadaptations sociales. Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale.

DEUST " pratique et gestion des activités physiques et sportives et de loisirs pour les publics seniors ", délivré jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement des activités physiques ou sportives de publics seniors. Toute activité sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors.

Licence professionnelle mention " santé, vieillissement et activités physiques adaptées ", délivrée jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement de toute activité physique ou sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors.

Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé ", délivrée jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement des activités physiques ou sportives à destination de différents publics dans une perspective de prévention-santé ou de réadaptation ou d'intégration de personnes présentant l'altération d'une fonction physique ou psychique.

Diplôme délivré par le ministère chargé de la santé

Diplôme de masseur-kinésithérapeute, jusqu'au 31 décembre 2029 (**).

7 Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d'entretien ou préventive, liée au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités physiques et sportives adaptées ", délivré jusqu'au 1er février 2028.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " sport adapté ", délivré jusqu'au 28 février 2027

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

AÏKIDO, AÏKIBUDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP moniteur d'arts martiaux option aïkido, aïkibudo et disciplines associées, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**).

3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités d'aïkido, aïkibudo et disciplines associées.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "aïkido, aïkibudo et disciplines associées", jusqu'au 1er septembre 2028 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

ARTS MARTIAUX MIXTES y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

CC " encadrer les arts martiaux mixtes " (MMA) " associé :

-au BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mentions " activités de la savate ", " boxe ", " judo-jujitsu ", " karaté, wushu et disciplines associées ", " lutte et disciplines associées ", " sports de contact et disciplines associées "

-au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES JEPS spécialité " performance sportive ", mentions " boxe ", " boxe thaï-muay thaï ", " full contact ", " full contact-boxe américaine ", " judo-jujitsu ", " karaté et disciplines associées ", " kick-boxing ", " muay-thaï ", " lutte et disciplines associées ", " sports de contact "

-au DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " savate boxe française ".

Encadrement et conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en arts martiaux mixtes.

ATHLÉTISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-athlétisme (course-saut-lancer), discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement de l'athlétisme (course-saut-lancer) à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-athlétisme (course-saut-lancer), discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement de l'athlétisme (course-saut-lancer).

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " athlétisme et disciplines associées ", jusqu'au 6 septembre 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " athlétisme et disciplines associées ", option " demi-fond, marche, hors stade ", délivré jusqu'au 31 août 2029 (**).

6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " athlétisme et disciplines associées ", option " épreuves combinées ", délivré jusqu'au 31 août 2029 (**).

6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " athlétisme et disciplines associées ", option " lancers ", délivré jusqu'au 31 août 2029 (**).

6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " athlétisme et disciplines associées ", option " sauts ", délivré jusqu'au 31 août 2029 (**).

6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " athlétisme et disciplines associées ", option " sprint, haies, relais ", délivré jusqu'au 31 août 2029 (**).

6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP " Animateur d'athlétisme " option " athlé forme santé "

3 Conduite de séances de découverte et d'initiation en athlétisme dans l'option considérée

CQP " Animateur d'athlétisme " option " école d'athlé "

3 Conduite de séances de découverte et d'initiation en athlétisme dans l'option considérée

CQP " Technicien sportif d'athlétisme " option " stade "

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en athlétisme dans l'option considérée

CQP " Technicien sportif d'athlétisme " option " demi-fond, marche, running, trail "

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en athlétisme dans l'option considérée

ATTELAGES CANINS y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplôme délivré par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " attelages canins " délivré jusqu'au 31 décembre 2029.

5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

AVIRON y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-aviron, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement de l'aviron à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-aviron, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement de l'aviron.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " aviron et disciplines associées ", délivré jusqu'au 9 octobre 2027.

Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en aviron et disciplines associées.

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "activités de l'aviron"

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en aviron.

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "aviron et disciplines associées", jusqu'au 1er septembre 2028 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " aviron et disciplines associées ", jusqu'au 1er novembre 2028 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP moniteur d'aviron, du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2026 (**).

3 Conduite de séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage de l'aviron, sur les eaux intérieures ou maritimes en fonction de l'option du permis plaisance. Dans la limite de vingt pratiquants. Cette limite est ramenée à dix pour la pratique en embarcations individuelles, sauf dans le cas où la zone d'évolution est un périmètre calme, abrité et délimité.

BADMINTON y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-badminton, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du badminton à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives " dans la discipline badminton discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du badminton.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " badminton ", délivré jusqu'au 28 février 2027.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " badminton ", délivré jusqu'au 28 février 2027.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP " animateur de badminton ", délivré du 25 juin 2025 jusqu'au 25 juin 2030.

4 Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage en badminton.

BASE BALL-SOFTBALL-CRICKET y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-base-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du base-ball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-base-ball discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du base-ball.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " baseball, softball et cricket ", jusqu'au 30 novembre 2029 (**)

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport)

CQP " technicien sportif baseball, softball, baseball5 ", du 1er octobre 2024 au 1er octobre 2027 (**).

4 Conduite de séances d'apprentissage dans une perspective de progression sportive en baseball, softball et baseball5.

BASKET-BALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-basket-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du basket-ball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-basket-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du basket-ball.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " basket-ball "", délivré jusqu'au 31 décembre 2026.

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en basket-ball.

BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de basket-ball ", délivré jusqu'au 3 mars 2030.

4 Conduite de séances de découverte et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de basket-ball.

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "basket-ball", délivré jusqu'au 8 septembre 2027.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "basket-ball", délivré jusqu'au 8 septembre 2027.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de basket-ball

Technicien territorial de basketball 4 Conduite de séances et de cycles de séances d'apprentissage en basketball

BILLARD y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

BOWLING

Toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé multi activités physiques ou sportives (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

BOXE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-boxe anglaise, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement de la boxe anglaise à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-boxe anglaise, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement de la boxe anglaise.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " boxe ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en boxe.

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "boxe anglaise".

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en boxe anglaise.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " boxe ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive" mention " boxe ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

CANOË-KAYAK y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-canoë-kayak, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du canoë-kayak à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-canoë-kayak, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du canoë-kayak.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " canoë-kayak et disciplines associées " option " tous milieux ", délivré jusqu'au 11 décembre 2029 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en canoë-kayak et disciplines associées, dans tous milieux. A l'exclusion de l'activité canoë-kayak et disciplines associées, en eau vive au sens de l'article R. 212-7 du code du sport, classée en environnement spécifique.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " canoë-kayak et disciplines associées " option " mer ", délivré jusqu'au 11 décembre 2029 (**).

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en canoë-kayak et disciplines associées, en mer.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", délivré jusqu'au 29 novembre 2029 (**).

5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", délivré jusqu'au 30 novembre 2027 (**).

6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

CS " canoë-kayak et disciplines associées en mer " associé au : -DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme " ou mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", -DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ".

Encadrement du kayak de mer et des disciplines associées et entraînement des pratiquants.

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP moniteur de canoë-kayak et sports de pagaie en eau calme, du 27 mars 2024 au 27 mars 2027 (**). 4 Conduite de séances de découverte, d'initiation, et d'apprentissage en canoë-kayak et sports de pagaie en eau calme. Au sein de rivière de classe 1, et en mer dans la bande des 300m.

CCP Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en eau vive, jusqu'au 31 janvier 2028 associé à toute qualification inscrite :

-à la présente annexe dans les disciplines concernées ;

-à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 dans les disciplines concernées ;

-à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 dans les disciplines concernées ;

-à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, correspondant à l'activité canoë-kayak, y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice, dans les disciplines concernées.

Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en eau vive A l'exclusion de l'activité de canoë-kayak et disciplines associées, en eau vive au sens de l'article R. 212-7 du code du sport, classée en environnement spécifique.

CCP Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en mer, jusqu'au 31 janvier 2028 associé à toute qualification inscrite :

-à la présente annexe dans les disciplines concernées ;

-à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 dans les disciplines concernées ;

-à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 dans les disciplines concernées ;

Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë-kayak et sports de pagaie en mer

CANOË-KAYAK-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE (rivière de classe supérieure à trois conformément aux normes de classement technique édictées par la fédération délégataire)

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité éducateur sportif , mention canoë-kayak et disciplines associées en eau vive , délivré jusqu'au 11 décembre 2029 (**).

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en canoë-kayak et disciplines associées, en eau calme et en eau vive.

DE JEPS, spécialité "entraînement et perfectionnement sportif" mention "canoë-kayak et disciplines associées en eau vive"

5 Conduite de séances et de cycles de séances d'apprentissage, d'entraînement et/ou perfectionnement sportif en canoë-kayak et disciplines associées en eau vive.

CANYONISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", délivré jusqu'au 11 décembre 2029 (**).

Conduite de séances de canyonisme, jusqu'à la cotation V1, A 5 et E II incluse.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " canyonisme ", jusqu'au 1er mars 2029 (**).

5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pendant une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

CERF-VOLANT y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

CHAR A VOILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " char à voile ", délivré jusqu'au 10 octobre 2027.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, sur tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif ", mention "activités du char à voile".

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en char à voile.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " char à voile ", délivré jusqu'au 1er décembre 2026.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " char à voile ", délivré jusqu'au 1er juin 2027.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP " initiateur de char à voile ", du 9 février 2024 au 9 février 2027 (**). 3 Conduite de séances de découverte et d'initiation en char à voile.

Jusqu'à un vent de 6 beauforts.

Dans la limite de 8 chars.

A l'exclusion des publics jeunes au-dessous de 8 ans.

Sous la responsabilité d'un référent titulaire :

- d'un diplôme professionnel de niveau 4 minimum ouvrant des prérogatives en char à voile ;

- d'une certification professionnelle de niveau 4 dans le domaine de l'encadrement sportif et titulaire du CQP initiateur char à voile et justifiant de deux années d'expérience professionnelle dans le champ de l'encadrement sportif en char à voile.

Le référent est présent sur le site pendant la durée de l'intervention du titulaire du CQP, dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.

COURSE D'ORIENTATION y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-course d'orientation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement de la course d'orientation à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-course d'orientation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement de la course d'orientation.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

CYCLISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-BMX, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du BMX à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-BMX, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du BMX.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-cyclisme sur piste, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du cyclisme sur piste à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-cyclisme sur piste, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du cyclisme sur piste.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-cyclisme sur route, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du cyclisme sur route à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-cyclisme sur route, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du cyclisme sur route.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-VTT, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du VTT à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-VTT, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du VTT.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités du vélo ", délivré jusqu'au 9 février 2029.

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités du vélo. A l'exclusion :

-du VTT de descente et Enduro.

-du BMX Freestyle sur Park classé en niveau National ou sur des modules de plus de 1.5 mètres.

-du BMX Racing sur buttes de départ à 5 mètres, 8 mètres de hauteur ou sur des sections professionnelles.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités du cyclisme " option BMX, jusqu'au 31 août 2029 (**).

5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

UCC " VTT " associée au BPJEPS spécialité " activités physiques pour tous ", spécialité " activités de randonnée " ou spécialité " éducateur sportif " mention " activités physiques pour tous ".

Conduite de cycles d'apprentissage en VTT.

A l'exclusion du VTT de descente.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités du cyclisme " option cyclisme traditionnel, jusqu'au 31 août 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités du cyclisme " option VTT, jusqu'au 31 août 2029 (**).

5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " cyclisme ", délivré jusqu'au 30 novembre 2029.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP " animateur de mobilité à vélo ", délivré du 25 juin 2025 jusqu'au 25 juin 2030 3

Conduite de séances de découverte et d'initiation à la mobilité en vélo.

ÉQUITATION y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " équitation ", jusqu'au 29 novembre 2029 (**).

4 Conduite de séances et de cycles de séances d'apprentissage des activités équestres

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports équestres ", jusqu'au 31 août 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " polo ", délivré jusqu'au 2 février 2028.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif en polo.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " équitation ", jusqu'au 1er septembre 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Titres à finalité professionnelle délivrés par la fédération française d'équitation

Accompagnateur de tourisme équestre 4

Conduite de séances de découverte et d'initiation en équitation d'extérieur

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation des entreprises équestres

CQP " enseignant activités équestres ", jusqu'au 14 décembre 2027 (**). 4 Conduite de séances d'initiation et d'apprentissage aux pratiques équestres.

CQP "Organisateur de randonnées équestres"

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en équitation d'extérieur

ESCALADE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-escalade, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement de l'escalade à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-escalade, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement de l'escalade.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

CS " activités d'escalade " associé au : -BP JEPS, spécialité " activités physiques pour tous ", " activités nautiques " ou " activités gymniques de la forme et de la force " ; -BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités physiques pour tous ", " activités de la forme ", " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 beaufort " ou " activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer ".

Conduite de cycle de découverte, d'animation, d'initiation et d'apprentissage en escalade sur -toutes structures artificielles d'escalade ; -tous sites naturels d'escalade de blocs ; -tous sites naturels d'escalade sportifs limités aux " secteurs de découverte ", conformément aux normes des sites itinéraires d'escalade définies par la Fédération française de la montagne et de l'escalade, d'une longueur de corde et d'un maximum de 35 mètres de hauteur en partant du sol ; -tous parcours aménagés, dont les parcours acrobatique en hauteur.

A l'exclusion de la via ferrata.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escalade ", jusqu'au 1er avril 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exclusion :

- des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ;

- de la via ferrata ;

- de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " escalade ", jusqu'au 30 novembre 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exclusion :

-des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1 500 m ;

-de la via ferrata ;

-de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure

Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de la montagne et de l'escalade

Moniteur d'escalade sur structure artificielle, délivré du 28 mars 2025 au 28 mars 2028

4 Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage en escalade sur structure artificielle.

A l'exclusion :

-des pratiques compétitives

-de la via ferrata

-de l'escalade pratiquée sur sites naturels d'escalade

Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC Sport-CPNEF Sport)

CQP Animateur d'escalade sur structure artificielle, délivré du 28 mars 2025 au 28 mars 2028

3 Conduite de séances d'initiation en escalade sur structure artificielle.

A l'exclusion :

-des pratiques compétitives

-de la via ferrata

-de l'escalade pratiquée sur sites naturels d'escalade

ESCALADE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE (pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et " terrains d'aventure ", déterminés conformément aux normes de classement technique édictées par la fédération délégataire, ainsi que de l'escalade en " via ferrata ")

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escalade en milieux naturels ", jusqu'au 1er avril 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'escalade pratiquée en environnement spécifique et hors environnement spécifique.

A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne et activités assimilées, du 1er mars 2024 au 1er mars 2028 (**).

Enseignement et entraînement de l'escalade pratiquée en environnement spécifique et hors environnement spécifique. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

ESCRIME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-escrime, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement de l'escrime à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-escrime, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement de l'escrime.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " escrime pour tous ", option " escrime sportive olympique ", délivré jusqu'au 29 novembre 2029.

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de l'escrime dans l'option considérée.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " escrime pour tous ", option " escrime sportive olympique et sabre laser ", délivré jusqu'au 29 novembre 2029.

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de l'escrime dans l'option considérée.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " escrime pour tous ", option " escrime sportive olympique et escrime artistique et de spectacle ", délivré jusqu'au 29 novembre 2029.

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de l'escrime dans l'option considérée.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escrime ", jusqu'au 29 novembre 2029 (**).

5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " escrime ", délivré jusqu'au 29 novembre 2029.

6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en escrime.

FOOTBALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-football, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du football à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-football, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du football.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " football ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Titres à finalité professionnelle délivrés par la fédération française de football

Moniteur de football, du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2026 (**).

4 Conduite de cycles d'apprentissage et entraînement de la pratique du football.

Entraîneur de football, du 19 juillet 2023 au 19 juillet 2026 (**). 5

Entraînement en football.

Entraîneur formateur de football, délivré jusqu'au 28 mars 2027.

Encadrement et entraînement en football dans une structure de préformation ou de formation.

Entraîneur professionnel de football, délivré jusqu'au 28 mars 2027. 6

Encadrement et entraînement en football, dans un club professionnel.

FOOTBALL AMERICAN-FLAG y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " football américain ", délivré jusqu'au 10 décembre 2027.

Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " football américain ", délivré jusqu'au 31 décembre 2029.

Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

GLISSE AÉROTRACTÉE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "activités de glisse aérotractée et disciplines associées".

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en glisse aérotractée et disciplines associées.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " glisses aérotractées nautiques ", jusqu'au 29 novembre 2027 (**).

5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

GOLF y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " golf ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

Encadrement, initiation et conduite de cycle d'apprentissage en golf.

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "activité golf".

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en golf.

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "golf", jusqu'au 1er avril 2028 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "golf", jusqu'au 1er avril 2028 (**).

6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

GRIMPE D'ARBRES

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP “éducateur grimpe d'arbres”

4 Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage de la grimpe dans les arbres. Dans la limite de 8 pratiquants

GYMNASTIQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-dans l'une des options de la gymnastique : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling, aérobic, mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement de l'option concernée : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling ou aérobic, à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-dans l'une des options de la gymnastique : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling, ou aérobic, mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement de l'option concernée : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling ou aérobic.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités gymniques ", option " activités gymniques acrobatiques ", délivré jusqu'au 1er janvier 2028.

Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques. Entraînement des activités gymniques acrobatiques.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités gymniques ", option " gymnastique rythmique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2028.

4 Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques. Entraînement de la gymnastique rythmique.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " disciplines gymniques ", option " disciplines gymniques acrobatiques ", délivré jusqu'au 12 avril 2030.

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte et d'initiation en disciplines gymniques et d'apprentissage en disciplines gymniques acrobatiques.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " disciplines gymniques ", option " gymnastique rythmique ", délivré jusqu'au 12 avril 2030.

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte et d'initiation en disciplines gymniques et d'apprentissage en gymnastique rythmique.

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "disciplines gymniques" option "disciplines gymniques acrobatiques", jusqu'au 1er juillet 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée l'option considérée.

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "disciplines gymniques" option "disciplines gymniques d'expression", jusqu'au 1er juillet 2028 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " disciplines gymniques acrobatiques ", jusqu'au 31 août 2029 (**)

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " disciplines gymniques d'expression ", jusqu'au 31 août 2029 (**)

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP " animateur des activités gymniques ", option " expression "

3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'expression

CQP " animateur des activités gymniques ", option " éveil petite enfance "

3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'éveil pour la petite enfance

CQP " animateur des activités gymniques ", option " acrobatique "

Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques acrobatiques

CQP " technicien des secteurs acrobatique, rythmique et d'expression ", option " activités gymniques acrobatiques "

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités gymniques acrobatiques

CQP " technicien des secteurs acrobatique, rythmique et d'expression ", option " gymnastique rythmique sportive "

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en gymnastique rythmique sportive

CQP " technicien des secteurs acrobatique, rythmique et d'expression ", option " twirling bâton "

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en twirling bâton

HALTEROPHILIE MUSCULATION FORCE ATHLETIQUE CULTURISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-haltérophilie, musculation et force athlétique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement de l'haltérophilie, musculation et de la force athlétique à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-haltérophilie, musculation et force athlétique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement de l'haltérophilie, musculation et de la force athlétique.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Certificat de spécialisation " encadrement secteur sportif " option " activités de la forme-haltérophilie, musculation " délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). 4 Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de la forme " option " haltérophilie, musculation ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio training et en haltérophilie.

Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " haltérophilie, musculation et force athlétique ", délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP instructeur fitness option ”musculation et personal training”

3 Animation de séances d'initiation, de découverte de fitness en musculation et personal training.

HANDBALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-handball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du handball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-handball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du handball.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " handball ", délivré jusqu'au 1er avril 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " handball ", délivré jusqu'au 1er avril 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Titres à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de handball

Educateur de handball, délivré du 26 avril 2024 au 26 avril 2027(**). 4 Conduite de séances d'animation, de cycles d'initiation et d'apprentissage en handball.

Entraîneur de handball, du 27 juin 2024 au 27 juin 2027 (**).

5 Conduite de séances et de cycles de séances d'enseignement et d'entraînement en handball.

Entraîneur de handball du secteur professionnel option entraineur professionnel 6 Conduite de séances d'enseignement et d'entraînement en handball d'une équipe professionnelle ou auprès d'une sélection nationale.

Entraîneur de handball du secteur professionnel option entraineur formateur 6 Conduite de séances d'enseignement et d'entraînement en handball de joueurs en formation dans un club professionnel ou une structure fédérale.

HANDISPORT

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "handisport", jusqu'au 1er avril 2028 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

HOCKEY y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités du hockey ", délivré jusqu'au 31 décembre 2029.

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités du hockey.

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "hockey", jusqu'au 18 février 2028 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " hockey ", jusqu'au 5 septembre 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

HOCKEY SUR GLACE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention "STAPS : entraînement sportif"-hockey sur glace, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 28 août 2026. 6 Encadrement du hockey sur glace à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " hockey sur glace ", délivré jusqu'au 28 février 2027

5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DE JEPS, spécialité "entraînement et perfectionnement sportif" mention "hockey sur glace" 5 Conduite de séances et de cycles de séances d'entraînement et de perfectionnement sportif en hockey sur glace.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " hockey sur glace ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

JUDO-JUJITSU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP moniteur d'arts martiaux option judo, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**).

3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités du judo.

CQP moniteur d'arts martiaux option jiu-jitsu brésilien, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**).

3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités du jiu-jitsu brésilien.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-judo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du judo à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-judo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du judo.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " judo jujitsu ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026.

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en judo-jujitsu.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " Activités de judo-jujitsu ", délivré jusqu'au 17 février 2030.

4 Conduite de séances et de cycles de séances d'éveil, d'initiation et d'apprentissage d'activités de judo-jujitsu.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " judo jujitsu ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " judo jujitsu ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

KARATÉ y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-karaté, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du karaté à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-karaté, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du karaté.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " karaté, disciplines associées et arts martiaux chinois ", délivré jusqu'au 19 janvier 2029.

4 Conduire des séances et des cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en karaté, disciplines associées et arts martiaux chinois.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " karaté et disciplines associées ", jusqu'au 5 septembre 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " karaté et disciplines associées ", délivré jusqu'au 29 décembre 2029.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de karaté et disciplines associées

Moniteur professionnel de karaté, wushu et disciplines associées

3 Conduite de séances d'initiation en karaté et disciplines associées

KENDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

LONGE-CÔTE

Toute qualification inscrite à la présente annexe assortie du BNSSA.

Encadrement du longe-côte.

Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis

Toute qualification conférant le titre de maître-nageur sauveteur.

Encadrement du longe-côte.

Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007, assortie du BNSSA.

Encadrement du longe-côte.

Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis

Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015, assortie du BNSSA.

Encadrement du longe-côte.

Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis.

Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, assortie du BNSSA.

Encadrement du longe-côte.

Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade surveillée, le BNSSA n'est pas requis.

BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " char à voile ", délivré jusqu'au 10 octobre 2027. 4 Encadrement du longe-côte.

BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " motonautisme et disciplines associées ", jusqu'au 15 juillet 2028 (**). 4 Encadrement du longe-côte.

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif" mention "ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés", jusqu'au 1er mai 2028 (**). 4 Encadrement du longe-côte.

BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " aviron et disciplines associées ", délivré jusqu'au 9 octobre 2027. 4 Encadrement du longe-côte.

BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique ", jusqu'au 1er novembre 2028 (**). 4

Encadrement du longe-côte.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " canoë-kayak et disciplines associées ", jusqu'au 11 décembre 2029 (**)

4 Encadrement du longe-côte.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", jusqu'au 11 décembre 2029 (**).

4 Encadrement du longe-côte.

BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " voile ", option " voile légère/ inshore ", délivré jusqu'au 17 février 2030.

4 Encadrement du longe-côte.

BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " voile ", option " voile croisière/ inshore ", délivré jusqu'au 17 février 2030.

4 Encadrement du longe-côte.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " activités de plongée subaquatique ", délivré jusqu'au 1er novembre 2028 (**).

5 Encadrement du longe-côte.

DE JEPS, spécialité "entraînement et perfectionnement sportif" mention "canoë-kayak et disciplines associées en eau vive"

5 Encadrement du longe-côte

DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " char à voile " délivré jusqu'au 1er décembre 2026. 5

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " aviron et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er septembre 2028 (**). 5

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", jusqu'au 29 novembre 2029 (**).

5 Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " glisses aérotractées nautiques ", jusqu'au 29 novembre 2027 (**).

5 Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation et disciplines associées ", jusqu'au 31 août 2029 (**).

5 Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " aviron et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er novembre 2028 (**).

6 Encadrement du longe-côte

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile ", délivré jusqu'au 5 juillet 2029 (**). 5 Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " triathlon et disciplines enchaînées " , délivré jusqu'au 1er janvier 2027. 5 Encadrement du longe-côte.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " plongée subaquatique ", jusqu'au 31 décembre 2029.

6 Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " char à voile " délivré jusqu'au 1er juin 2027. 6 Encadrement du longe-côte.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " voile ", délivré jusqu'au 5 juillet 2029 (**). 6 Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", jusqu'au 30 novembre 2027 (**).

6 Encadrement du longe-côte.

LUTTE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-lutte, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement de la lutte à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-lutte, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement de la lutte.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " lutte et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er avril 2028 (**).

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en lutte et disciplines associées.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " luttes olympiques et disciplines associées ", délivré jusqu'au 17 février 2030 (**).

4 Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage des luttes olympiques et disciplines associées.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " lutte et disciplines associées ", jusqu'au 5 juillet 2029.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " lutte et disciplines associées ", jusqu'au 5 juillet 2029.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

MOTOCYCLISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " motocyclisme ", jusqu'au 16 février 2028 (**).

5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportif " mention " motocyclisme ", jusqu'au 31 décembre 2028 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport)

CQP Initiateur et guide de randonnée en motocyclisme 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en motocyclisme A l'exclusion des pratiques compétitives

MOTONAUTISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "motonautisme et disciplines associées".

4 Encadrement et animation en motonautisme et disciplines associées des activités de véhicules nautiques à moteur à bras et à selle ; d'engins tractés et d'engins à sustentation hydro propulsés ; de bateau à moteur en initiation et découverte.

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "activités de motonautisme et disciplines associées".

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en motonautisme et disciplines associées.

NATATION

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

Licence mention " STAPS : entrainement sportif "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6

Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé "-activités aquatiques et surveillance ", spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026. 6

Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-natation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement de la natation à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-natation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement de la natation.

A l'exclusion : -des pratiques compétitives ; -de la surveillance des lieux de pratique.

Diplôme délivré par le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Certificat de spécialisation " encadrement secteur sportif " option " activités aquatiques et de la natation " délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). 4

Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités aquatiques et de la natation ", délivré jusqu'au 1er janvier 2027.

Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages.

Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation et disciplines associées " option " natation course-eau libre ", jusqu'au 31 août 2029 (**).

5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation et disciplines associées " option " natation artistique ", jusqu'au 31 août 2029 (**).

5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation et disciplines associées " option " plongeon ", jusqu'au 31 août 2029 (**).

5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation et disciplines associées " option " water-polo ", jusqu'au 31 août 2029 (**).

5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

CS " sauvetage et sécurité en milieu aquatique " associé au DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation et disciplines associées " options" natation course-eau libre ", " natation artistique ", " plongeon ", " water-polo " ou au DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " triathlon "

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " natation et disciplines associées ", option " natation course-eau libre " jusqu'au 2 février 2030.

6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en natation et disciplines associées.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " natation et disciplines associées ", option " natation artistique " jusqu'au 2 février 2030.

6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en natation et disciplines associées.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " natation et disciplines associées ", option " plongeon " jusqu'au 2 février 2030.

6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en natation et disciplines associées.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " natation et disciplines associées ", option " water-polo " jusqu'au 2 février 2030.

6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en natation et disciplines associées.

CS " sauvetage et sécurité en milieu aquatique " associé au DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " natation et disciplines associées ", options "natation course-eau libre ", " natation artistique ", " plongeon ", " water-polo "

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option considérée.

Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de natation

Moniteur sportif de natation, jusqu'au 31 mai 2029 (**).

Conduite de séances d'apprentissage de la natation et de séances d'entraînement en natation.

A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

PADEL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé "multi activités physiques ou sportives" (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "tennis" 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "tennis" 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de tennis

Moniteur de padel 4 Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en padel

PARACHUTISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", option " méthode traditionnelle ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 4 Encadrement de la méthode traditionnelle. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", option " progression accompagnée en chute ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026.

4 Encadrement de la progression accompagnée en chute. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", option " saut en tandem ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 4 Encadrement du saut en tandem. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "activités du parachutisme".

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en parachutisme. Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

CC " encadrer le saut en tandem, en parachutisme " associé au :

-BPJEPS spécialité " parachutisme " ;

-BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " parachutisme " ;

-BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " activités du parachutisme " ;

-BEES 1er degré parachutisme.

Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage du saut en tandem.

CC " encadrer la progression accompagnée en chute, en parachutisme " associé au :

-BPJEPS spécialité " parachutisme " ;

-BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " parachutisme " ;

-BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " activités du parachutisme " ;

-BEES 1er degré parachutisme.

Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage de progression accompagnée en chute.

CC " encadrer la méthode traditionnelle, en parachutisme " associé au :

-BPJEPS spécialité " parachutisme " ;

-BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " parachutisme " ;

-BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " activités du parachutisme " ;

-BEES 1er degré parachutisme.

Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage de la méthode traditionnelle.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités du parachutisme ", délivré jusqu'au 1er novembre 2028.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

PARACHUTISME ASCENSIONNEL NAUTIQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport)

CQP "moniteur de parachutisme ascensionnel nautique"

3 Conduite de séances d'initiation en parachutisme ascensionnel nautique

PÊCHE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " pêche de loisirs ", délivré jusqu'au 14 novembre 2027.

Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche de loisirs et sportive en eau douce et depuis le bord sur le littoral.

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "pêche de loisirs à pieds et en embarcation".

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en pêche de loisirs à pied et en embarcation.

UCC " pêche de loisir en milieu maritime " associée au BP JEPS spécialité " pêche de loisirs " ou spécialité " éducateur sportif " mention " pêche de loisirs ".

Découverte, initiation, animation et conduite de cycles d'apprentissage en pêche de loisir en milieu maritime.

PELOTE BASQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-pelote basque, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement de la pelote basque à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-pelote basque, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement de la pelote basque.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

CQP Technicien sportif de pelote basque 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en pelote basque

PENTATHLON MODERNE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " pentathlon moderne ", délivré jusqu'au 31 décembre 2029

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

PÉTANQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " pétanque ", jusqu'au 30 novembre 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

PLANEUR ULTRA LÉGER MOTORISE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplôme délivré par le ministère chargé des sports

PLONGÉE SUBAQUATIQUE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " plongée subaquatique ", option " en scaphandre ", jusqu'au 1er novembre 2028. 4 Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique en scaphandre, Encadrement de la randonnée subaquatique. Pour la plongée subaquatique en scaphandre :-sous la responsabilité d'un directeur de plongée, à l'exclusion du plongeur niveau 5, du DPE et du moniteur 2 étoiles CMAS, sauf dans le cas où la plongée se déroule dans une piscine ou une fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 mètres ;-dans la limite de 20 mètres pour l'enseignement ;-dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de la plongée en exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " plongée subaquatique ", option " sans scaphandre ", jusqu'au 1er novembre 2028.

Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique sans scaphandre, y compris la randonnée subaquatique, ou entraînement de leurs pratiquants. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique ", jusqu'au 1er novembre 2028. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " plongée subaquatique ", délivré jusqu'au 31 décembre 2029.

Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en plongée subaquatique.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

CC “ plongée profonde et tutorat ” associé au DE JEPS spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ activités de plongée subaquatique ”.

Enseignement, animation, encadrement des activités de plongée subaquatique ou entraînement de leurs pratiquants.

Dans la limite de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de la plongée en exploration. Au-delà de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration en plongée aux mélanges autres que l'air, s'il est assorti des qualifications complémentaires.

RUGBY à XIII y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " rugby à XIII ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

RUGBY y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP technicien sportif de rugby à XV, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**).

4 Conduite de séances d'entraînement en rugby à XV A partir de la catégorie des moins de 14 ans.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-rugby, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du rugby à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-rugby, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du rugby

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " rugby à XV " délivré jusqu'au 1er septembre 2026 4 Conduite de séances et de cycles d'animation, d'initiation et d'apprentissage en rugby à XV.

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "activités du rugby à XV".

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en rugby à XV.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " rugby à XV ", délivré jusqu'au 2 avril 2027.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive mention rugby à XV ", délivré jusqu'au 2 avril 2027.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

SAVATE, BOXE FRANCAISE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-boxe française, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement de la boxe française à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-boxe française, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement de la boxe française.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " savate et disciplines associées ", jusqu'au 29 novembre 2029 (**).

4 Conduite de séances et de cycles de séances d'éveil, de découverte et d'apprentissage de la savate et disciplines associées.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " savate, boxe française et disciplines associées ", jusqu'au 5 juillet 2029.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " savate boxe française ", jusqu'au 5 juillet 2029.

6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

SKI NAUTIQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse", option "traction bateau", jusqu'au 1er mai 2028 (**).

Encadrement, enseignement et animation du ski nautique-wakeboard, des disciplines associées et de tous supports de glisse tractés dans l'option.

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse", option "traction câble", jusqu'au 1er mai 2028 (**).

Encadrement, enseignement et animation du ski nautique-wakeboard, des disciplines associées et de tous supports de glisse tractés dans l'option.

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "ski nautique et disciplines associées".

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en ski nautique et disciplines associées.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " , mention " ski nautique, wakeboard et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er mars 2027. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entrainement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP " accompagnateur en téléski nautique ", délivré jusqu'au 14 décembre 2027. 3 Conduite d'activités de découverte en téléski nautique sur différents supports de glisse.

CQP " animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés ", du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2027 (**).

3 Conduite de séances de découverte, d'animation et d'initiation en ski nautique, wakeboard, engins tractés dans le mode de traction " bateau ".

SPÉLÉOLOGIE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " spéléologie ", délivré jusqu'au 7 décembre 2027.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "spéléologie", jusqu'au 1er juillet 2028 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

SPORT AUTOMOBILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " option " perfectionnement du pilotage ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 4 Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de perfectionnement au pilotage. A l'exclusion de l'encadrement à la conduite sur glace

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " option " karting ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 4 Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte de la pratique karting, sur toute adhérence. A l'exclusion de la conduite sur glace pour des karts autres que les catégories B1 et B2

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " option " tout terrain ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 4 Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte de l'activité tout terrain et de préparation à la compétition. A l'exclusion de l'entrainement à la compétition de haut niveau

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " Activités de sport automobile ", option " optimisation du pilotage et de la conduite sécuritaire ", délivré jusqu'au 9 février 2030 (**).

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage dans l'option considérée.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " Activités de sport automobile ", option " karting ", délivré jusqu'au 9 février 2030 (**).

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage dans l'option considérée.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " Activités de sport automobile ", option " tout-terrain ", délivré jusqu'au 9 février 2030 (**).

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage dans l'option considérée.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile " option " circuit ", jusqu'au 11 juillet 2027 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile " option " karting ", jusqu'au 11 juillet 2027 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile " option " rallye ", jusqu'au 11 juillet 2027 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

CC " encadrer des activités de sport automobile sur glace ou sur surface enneigée " associé au : -BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " option A : " perfectionnement au pilotage " ou option C : " tout-terrain " -BP JEPS spécialité " sport automobile " mentions " perfectionnement du pilotage ", " rallye ", " circuit " ou " tout-terrain ".

Animation de séances et de cycles de découverte, d'initiation ou d'apprentissage à la conduite sur glace ou sur surface enneigée au volant d'une automobile homologuée route, sur un circuit automobile homologué. A l'exclusion de la compétition y compris la préparation

CC " encadrer des activités de sport automobile en véhicule monoplace et prototype " associé au : -BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " option A : " perfectionnement au pilotage " -BP JEPS spécialité " sport automobile " mentions " perfectionnement du pilotage " ou " rallye ".

Animation de séances et de cycles de découverte, d'initiation ou d'apprentissage à la conduite de véhicule monoplace et prototype sur circuit automobile revêtu permanent homologué, répondant aux règles techniques et de sécurité (RTS) de la discipline A l'exclusion de la compétition y compris la préparation

CC " encadrer des activités de sport automobile de loisir ou émergentes " associé à :

-l'option A : " perfectionnement au pilotage " de la mention " sport automobile " du BPJEPS spécialité " éducateur sportif " ;

-l'option B : " karting " de la mention " sport automobile " du BPJEPS spécialité " éducateur sportif " ;

-la mention " perfectionnement du pilotage " du BPJEPS spécialité " sport automobile " ;

-la mention " circuit " du BPJEPS spécialité " sport automobile " ;

-la mention " rallye " du BPJEPS spécialité " sport automobile " ;

-la mention " karting " du BPJEPS spécialité " sport automobile ".

Animation de séances et de cycles de découverte, d'initiation ou d'apprentissage à la conduite de véhicules :

-Karts loisirs B1/ B2, sur des circuits non revêtus homologués conformément aux règles techniques et de sécurité (RTS) de la discipline ;

-Sprint-car homologués par la Fédération française de sport automobile correspondant aux divisions " junior sprint " et " maxi sprint ", sur circuits non revêtus homologués conformément aux RTS de la discipline ;

-SSV homologués par la Fédération française de sport automobile, sur circuits non revêtus homologués conformément aux RTS de la discipline ;

-SSV route ayant reçu une homologation permettant d'évoluer sur route ouverte à la circulation, sur circuits non revêtus homologués ou parcours non revêtus conformément aux RTS de la discipline ou sur route ouverte à la circulation conformément à l'article R. 221-1 du code de la route.

A l'exclusion de la compétition y compris la préparation

SPORTS BOULES y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

SPORTS DE CONTACT y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités des sports de contact ", délivré jusqu'au 31 décembre 2029.

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en activités des sports de contact.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports de contact ", option " kick-boxing ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

DE JEPS, spécialité “entraînement et perfectionnement sportif” mention “sports de contact” option “kickboxing” 5 Conduite de séances et de cycles de séances d'entraînement et de perfectionnement sportif en kickboxing

DE JEPS, spécialité “entraînement et perfectionnement sportif” mention “sports de contact” option “boxe thaï - muaythai” 5 Conduite de séances et de cycles de séances d'entraînement et de perfectionnement sportif en boxe thaï - muaythai

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports de contact ", option " boxe thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " sports de contact ", option " kick-boxing ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " sports de contact ", option " boxe thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option considérée.

SPORTS DE GLACE (Bobsleigh, Curling, Danse sur glace, Luge, Patinage artistique, Patinage de vitesse, Skeleton) y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-patinage artistique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du patinage artistique à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives " patinage artistique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du patinage artistique.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sports de glace " option " disciplines d'expression sur glace ", délivré jusqu'au 14 novembre 2027.

Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'expression sur glace.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de sports de glace ", option " disciplines d'expression sur glace ", délivré jusqu'au 20 janvier 2030.

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte des sports de glace et d'apprentissage dans l'option considérée.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de sports de glace ", option " disciplines de vitesse extrême sur glace ", délivré jusqu'au 20 janvier 2030.

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte des sports de glace et d'apprentissage dans l'option considérée.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sports de glace " option " disciplines de vitesse sur glace ", délivré jusqu'au 14 novembre 2027.

Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de vitesse sur glace.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sports de glace " option " disciplines de descente sur glace ", délivré jusqu'au 14 novembre 2027.

Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de descente sur glace.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sports de glace " option " disciplines d'adresse sur glace ", délivré jusqu'au 14 novembre 2027.

Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'adresse sur glace.

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sports de glace" option "disciplines d'expression sur glace", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sports de glace" option "disciplines de vitesse sur glace", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sports de glace" option "disciplines de descente sur glace", délivré jusqu'au 8 septembre 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "disciplines d'expression sur glace", jusqu'au 1er avril 2028 (**).

6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

SPORTS A ROULETTES y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports à roulettes ", jusqu'au 8 juillet 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " sports à roulettes ", jusqu'au 8 juillet 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport)

CQP Initiateur en sports à roulettes

Conduite de séances et de cycles de séances de découverte et d'initiation en sports à roulettes

CQP " moniteur de sports à roulettes " option " roller ", du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**).

Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux activités de roller

Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu.

CQP " moniteur de sports à roulettes " option " skateboard ", du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**).

3 Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux activités de skateboard Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu.

SQUASH y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " squash ", jusqu'au 5 septembre 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP moniteur de squash, du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2026 (**).

3 Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de squash.

STAND UP PADDLE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " surf et disciplines associées " , délivré jusqu'au 14 octobre 2027

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " canoë-kayak et disciplines associées ", jusqu'au 11 décembre 2029 (**).

4 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " voile ", option " voile légère/ inshore ", délivré jusqu'au 17 février 2030.

4 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " voile ", option " voile croisière/ inshore ", délivré jusqu'au 17 février 2030.

4 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", jusqu'au 11 décembre 2029 (**).

4 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "surf et disciplines associées", jusqu'au 23 février 2028 (**).

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile ", délivré jusqu'au 5 juillet 2029 (**).

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer

DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", jusqu'au 29 novembre 2029 (**).

5 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " glisses aérotractées nautiques ", jusqu'au 29 novembre 2027 (**).

5 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

DE JEPS, spécialité "entraînement et perfectionnement sportif" mention "canoë-kayak et disciplines associées en eau vive"

5 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", jusqu'au 30 novembre 2027 (**).

6 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " voile ", délivré jusqu'au 5 juillet 2029 (**).

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP " initiateur de voile ", délivré jusqu'au 27 mars 2027 (**)

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

CQP "moniteur de canoë-kayak et sports de pagaie en eau calme".

4 Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

SURF-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " surf et disciplines associées " , délivré jusqu'au 14 octobre 2027.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, conduite de cycles d'apprentissage en surf et disciplines associées.

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "activités de surf et disciplines associées".

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en surf et disciplines associées.

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "surf et disciplines associées", jusqu'au 23 février 2028 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

TAEKWONDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP moniteur d'arts martiaux option taekwondo et disciplines associées, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**).

3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités du taekwondo et disciplines associées.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-taekwondo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du taekwondo à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-taekwondo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du taekwondo jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " taekwondo et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DE JEPS, spécialité "entraînement et perfectionnement sportif" mention "taekwondo et disciplines associées" 5 Conduite de séances et de cycles de séances d'entraînement et de perfectionnement sportif en taekwondo et disciplines associées.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " taekwondo et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

TENNIS y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-tennis, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du tennis à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-tennis, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du tennis.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "tennis", jusqu'au 18 février 2028 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "tennis", jusqu'au 18 février 2028 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de tennis

Moniteur de padel, délivré jusqu'au 28 février 2028.

4 Conduite de séances de découverte, d'animation et d'entraînement en padel

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP “ éducateur de tennis ”, du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2026 (**). 3

Initiation au tennis en cours collectifs.

A l'exclusion de l'entraînement.

TENNIS DE TABLE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-tennis de table, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du tennis de table à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-tennis de table, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du tennis de table.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " tennis de table ", délivré jusqu'au 13 octobre 2027.

Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en tennis de table.

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "activités du tennis de table".

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en tennis de table.

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "tennis de table", jusqu'au 1er décembre 2028 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "tennis de table", délivré jusqu'au 19 mai 2028 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP animateur de tennis de table, du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2026 (**).

3 Conduite de séances collectives de découverte, d'initiation et d'apprentissage au tennis de table.

TIR A L'ARC y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-tir à l'arc, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du tir à l'arc à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-tir à l'arc, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du tir à l'arc.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " tir à l'arc ", délivré jusqu'au 2 février 2028.

Encadrement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif en tir à l'arc.

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP animateur de tir à l'arc, du 9 février 2024 au 9 février 2027 (**).

Conduite de séances de découverte et d'initiation en tir à l'arc.

Dans la limite de 12 pratiquants par groupe, pour le tir sur terrain plat. Dans la limite de 6 pratiquants par groupe pour le tir en parcours.

TIR SPORTIF y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " tir sportif ", jusqu'au 12 août 2028. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " Tir sportif ", délivré jusqu'au 2 février 2030.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive en tir sportif.

Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport)

CQP "moniteur de tir sportif"

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en tir sportif

TRIATHLON y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-triathlon, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement du triathlon à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-triathlon, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement du triathlon.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

UCC " triathlon " associée au : -BPJEPS, spécialité " activités physiques pour tous ", " activités aquatiques ", " activités aquatiques et de la natation " ou " activités du cyclisme " ; -BPJEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités physiques pour tous ", " activités aquatiques et de la natation " ou " activités du cyclisme ".

Conduite de cycles d'apprentissage en triathlon.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " triathlon et disciplines enchaînées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2027. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Certificat complémentaire " triathlon et disciplines enchaînées " associé au :

- BPJEPS spécialité " activités aquatiques " ; " activités aquatiques et de la natation " ou spécialité " éducateur sportif " mention " activités aquatiques et de la natation " ;

- DEJEPS et DESJEPS mention " natation course " ; " natation synchronisée " ; " plongeon " ou " waterpolo ".

Conduite de séances de découverte, d'initiation et de cycles d'apprentissage en triathlon et disciplines enchaînées.

VOILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-voile, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Encadrement de la voile à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-voile, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

Enseignement de la voile.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

CC " voile multi-supports à moins de 6 milles nautiques d'un abri " associé au BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ".

Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation de la voile et entraînement sur l'ensemble des supports.

A l'exclusion de l'activité croisière.

CC " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri " associé au BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ".

Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation, entraînement en voile croisière.

A l'exclusion des embarcations légères.

BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " Voile ", option " voile légère/ inshore ", délivré jusqu'au 17 février 2030.

4 Conduite de séances de découverte et de cycles de séances d'apprentissage de la voile.

BP JEPS spécialité "éducateur sportif ", mention " Voile ", option " voile croisière/ inshore ", délivré jusqu'au 17 février 2030.

4 Conduite de séances de découverte et de cycles de séances d'apprentissage de la voile.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile ", délivré jusqu'au 5 juillet 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " voile ", délivré jusqu'au 5 juillet 2029 (**).

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP " initiateur voile ", du 27 mars 2024 au 27 mars 2027 (**)

Conduite de séances de découverte et d'initiation en voile

Sous l'autorité : - d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques ou sportives en voile de niveau 4 ou supérieur, ou - d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques ou sportives de niveau 4 minimum et d'un CQP initiateur voile , ou - d'un ou plusieurs superviseur(s) technique(s) et pédagogique(s) bénéficiant d'une dérogation délivrée par la Fédération française de voile après avis conforme de la commission ad hoc. Cette autorité s'exerce sur un nombre maximal de 10 titulaires du CQP et dans la limite de 140 pratiquants. Dans la limite de 60 milles nautiques pour l'activité croisière.

VOILE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE (au-delà de 200 milles nautiques d'un abri)

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

VOL A MOTEUR y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplôme délivré par le ministre chargé des sports

VOL A VOILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplôme délivré par le ministre chargé des sports

VOL EN SOUFFLERIE

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP "moniteur de vol à plat en soufflerie" 4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en vol à plat en soufflerie

CCP “Encadrer le vol à plat en soufflerie 3D” associé au CQP ”moniteur de vol à plat en soufflerie”

Conduite de séances et de cycles de séances d'apprentissage en vol en soufflerie 3D

VOL LIBRE ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE (à l'exception de l'activité de cerf-volant acrobatique et de combat)

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " vol libre " option " deltaplane ", délivré jusqu'au 1er mai 2028.

5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " vol libre " option " parapente ", délivré jusqu'au 1er mai 2028. 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " vol libre " option " deltaplane ", jusqu'au 14 février 2029 (**). 6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " vol libre " option " parapente ", jusqu'au 14 février 2029 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option considérée.

A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

CC " enseignement en milieu aménagé " associé au :

-DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " parapente " ou mention " vol libre " option " parapente "

-DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " parapente " ou mention " vol libre " option " parapente "

Enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau.

VOLLEY-BALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention " STAPS : entraînement sportif "-volley-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice.

Encadrement du volley-ball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel

Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-volley-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice.

Enseignement du volley-ball.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " volley-ball et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er septembre 2026.

4 Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en volley-ball et disciplines associées.

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " Activités du volley-ball et disciplines associées ", délivré jusqu'au 17 février 2030.

4 Conduite de séances et de cycles de séances d'initiation et d'apprentissage des activités de volley-ball et disciplines associées.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " volley-ball ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " volley-ball ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

WUSHU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP moniteur d'arts martiaux option arts martiaux chinois internes et externes, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**).

3 Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités d'arts martiaux chinois internes et externes.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "karaté, disciplines associées et arts martiaux chinois".

4 Conduite de séances et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en karaté, disciplines associées et arts martiaux chinois.

DE JEPS, " perfectionnement sportif " mention " karaté et disciplines associées ", jusqu'au 5 septembre 2029 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " karaté et disciplines associées ", délivré jusqu'au 29 décembre 2029. 6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de karaté

(**) La personne entrée en formation au plus tard à la date limite de l'inscription du diplôme, du titre à finalité professionnelle ou du certificat de qualification professionnelle à l'annexe II-1 ou la personne titulaire d'un avis de recevabilité à la validation des acquis de l'expérience obtenu au plus tard jusqu'à cette même date limite peut, à l'obtention du diplôme, du titre à finalité professionnelle ou du certificat de qualification professionnelle se prévaloir de l'inscription de celui-ci dans le répertoire national des certifications professionnelles et demander à obtenir une carte professionnelle d'éducateur sportif.

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Informations

Entrée en vigueur12 juillet 2026
ÉtatEn vigueur
Mots23 000
Phrases1 127
Caractères172 927

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30 avril 2008 → 4 août 2008
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4 août 2008 → 13 mars 2009
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13 mars 2009 → 12 juillet 2009
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12 juillet 2009 → 24 décembre 2009
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24 décembre 2009 → 5 juin 2010
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5 juin 2010 → 23 juillet 2010
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23 juillet 2010 → 5 novembre 2010
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5 novembre 2010 → 16 mars 2011
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16 mars 2011 → 28 juillet 2011
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28 juillet 2011 → 23 février 2012
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23 février 2012 → 2 août 2012
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2 août 2012 → 27 mars 2013
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27 mars 2013 → 7 août 2013
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7 août 2013 → 3 mars 2014
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3 mars 2014 → 17 juillet 2014
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17 juillet 2014 → 15 janvier 2015
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15 janvier 2015 → 1 avril 2015
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1 avril 2015 → 23 juillet 2015
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23 juillet 2015 → 11 octobre 2015
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11 octobre 2015 → 5 février 2016
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5 février 2016 → 13 février 2016
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13 février 2016 → 6 juin 2016
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6 juin 2016 → 10 juin 2016
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10 juin 2016 → 23 juin 2016
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23 juin 2016 → 13 août 2016
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13 août 2016 → 1 octobre 2016
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1 octobre 2016 → 2 mars 2017
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2 mars 2017 → 6 avril 2017
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31 décembre 2018 → 21 avril 2019
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21 avril 2019 → 22 novembre 2019
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22 novembre 2019 → 18 mars 2020
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28 août 2020 → 25 février 2021
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25 février 2021 → 20 juin 2021
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20 juin 2021 → 5 septembre 2021
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5 septembre 2021 → 4 février 2022
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4 février 2022 → 6 juillet 2022
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6 juillet 2022 → 1 août 2022
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1 août 2022 → 30 octobre 2022
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7 avril 2023 → 19 mai 2023
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19 mai 2023 → 17 juin 2023
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1 décembre 2023 → 13 décembre 2023
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31 mars 2025 → 9 juin 2025
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9 juin 2025 → 26 septembre 2025
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26 septembre 2025 → 12 décembre 2025
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12 décembre 2025 → 26 avril 2026
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26 avril 2026 → 8 juin 2026
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8 juin 2026 → 12 juillet 2026
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12 juillet 2026 → en vigueur
En vigueur