La proposition entend stopper la sur-transposition des normes europeennes (phytosanitaires, bien-etre animal, environnement) et aligner strictement le droit francais sur les exigences minimales du droit de l'Union. Mesure essentiellement le…
audition de MM. Marc de Falco, inspecteur général, responsable du pôle données, IA et numérique, M. Vincent Montreuil, inspecteur général et Mme Émilie-Pauline Gallié, inspectrice générale de l’inspection générale de l’éducation, du sport e…
😷 Face à l'hantavirus, le protocole sanitaire semble être affiné d'heure en heure. La Française testée positive, ainsi que quatre cas contacts, se trouvent dans des salles très particulières de l'hôpital Bichat à Paris. Mais comment le vir…
Au lendemain du 81e anniversaire de la victoire alliée, ce que la chronologie réelle de 1933-1945, restituée sans légende, dit à une Europe qui se croit en paix et à un Occident qui se commémore plus qu'il ne se prépare.
sur les amendements identiques n° 79 rectifié quater, présenté par M. Guillaume Chevrollier et plusieurs de ses collègues, n° 118 rectifié bis, présenté par Mme Jacqueline Eustache-Brinio et plusieurs de ses collègues, n° 344, présenté par …
Projet de loi n2732
§ 28 - Am 1/1
printemps social de l'évaluation auditions de M Michel Lauzzana, rapporteur de la mission visant à évaluer la mise en oeuvre des campagnes de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges introduites par l'article 37 de la loi de…
- Relocaliser les productions essentielles à la vie de notre pays - Conditionner les aides aux entreprises au respect de critères environnementaux et sociaux et de lutte contre les discriminations au sein de l’entreprise**. **Permettre aux…
L'international malien du RC Lens, Mamadou Sangaré, a remporté le Prix Marc-Vivien Foé RFI-France 24, distinction du meilleur joueur africain de Ligue 1 pour la saison 2025-2026. À 23 ans, pour sa première saison en France, le milieu lensoi…
À un an de la présidentielle, la quatrième candidature de Jean-Luc Mélenchon ne relève pas seulement d’un retour électoral. Elle signale le déploiement méthodique d’un dispositif déjà rodé : contournement des médias institutionnels, saturat…
sur l'amendement n° 201 rectifié, présenté par Mme Jocelyne Antoine et plusieurs de ses collègues, à l'article 2 de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relative au droit à l'aide à mourir
Proposition de loi n2733
§ 28 - Am 1/2
Le dispositif zero cotisation propose par Les Republicains exonere de cotisations sociales (salariales et patronales) toute heure travaillee au dela d'un seuil annuel de 1 623 heures, soit la duree legale annualisee. La proposition est pres…
CHRONIQUE. Entre refus de l’alignement américain et ambiguïtés face aux régimes autoritaires, Jean-Luc Mélenchon tente d’imposer une voix singulière sur la guerre en Iran, souligne Paul Melun. Une posture cohérente avec sa vision du monde, …
Questions orales sans débat