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Assemblée nationale · Autre

Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine

Résolution · 17ᵉ législature

Parcours législatif

Les étapes franchies par le texte au fil de la navette parlementaire.

  1. Assemblée nationale
    1er dépôt d'une initiative
    12 mars 2025
  2. Assemblée nationale
    Renvoi préalable
    12 mars 2025
  3. Assemblée nationale
    Nomination de rapporteur
    17 mars 2025
  4. Assemblée nationale
    Réunion de commission
    18 mars 2025
  5. Assemblée nationale
    Dépôt de rapport
    7 avril 2025
  6. Assemblée nationale
    Renvoi en commission au fond
    7 avril 2025
  7. Assemblée nationale
    Discussion en séance publique
    2 février 2026
  8. Assemblée nationale
    Discussion en séance publique
    2 février 2026
  9. Assemblée nationale
    Décision
    2 février 2026

Documents

Les textes déposés au cours de l'examen. Dépliez pour lire le texte intégral.

Réunions

Les réunions de commission consacrées à l'examen du texte.

Commentaires

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