Article D213-48-3
I.- Le ministre chargé de l'environnement fixe par arrêté les méthodes d'analyse de chacun des éléments constitutifs de la pollution mentionnés dans le tableau figurant au IV de l'article L. 213-10-2.
II.- La quantité de métox rejetée est la somme des masses des métaux et métalloïdes rejetés mentionnés au tableau suivant, la masse de chacun d'eux étant préalablement multipliée par un coefficient fixé comme suit :
MÉTAL OU MÉTALLOÏDE
Coefficient multiplicateur de la masse rejetée
ARSENIC : 10
CADMIUM : 50
CHROME : 1
CUIVRE : 5
MERCURE : 50
NICKEL : 5
PLOMB : 10
ZINC : 1
III.-Pour les autres substances dangereuses pour l'environnement mentionnées à l'article L. 213-10-2, la quantité rejetée est la somme des masses des substances rejetées mentionnées au tableau suivant, chacune de ces masses étant préalablement multipliée par un coefficient fixé comme suit :
SUBSTANCE
CODE CAS
CODE Sandre
COEFFICIENT
multiplicateur
de la masse rejetée
Anthracène
120-12-7
1458
100
Benzène
71-43-2
1114
10
Benzo (a) pyrène
50-32-8
1115
100
Benzo (b) fluoroanthène
205-99-2
1116
100
Benzo (k) fluoroanthène
207-08-9
1117
100
Benzo (g, h, i) perylène
191-24-2
1118
1 000
Di (2-éthylhexyl) phtalate (DEHP)
117-81-7
6616
10
Ethylbenzène
100-41-4
1497
10
Fluoranthène
206-44-0
1191
100
Indeno (1,2,3-cd) pyrène
193-39-5
1204
1 000
Naphtalène
91-20-3
1517
10
Nonylphénol
25154-52-3
84852-15-3
6598
50
Octylphénol
1806-26-4
140-66-9
6600
100
Toluène
108-88-3
1278
10
Tributylétain cation
36643-28-4
2879
1 000
Xylènes
1330-20-7
1780
10