Article R214-111-3
Les ouvrages qui contribuent, par leur capacité de modulation, à la production d'électricité en période de pointe de la consommation au sens de l'article L. 214-18 sont les ouvrages concourant à l'alimentation en eau des usines dont la liste est fixée ainsi qu'il suit :
USINE
COMMUNE
DÉPARTEMENT
Usine de la chute d'Ugine, dite usine d'Arly
UGINE
73
Usine génératrice dite d'Arrens
ARRENS-MARSOUS
65
Centrale d'Artigues
BAGNÈRES-DE-BIGORRE
65
Usine d'Artouste
LARUNS
64
Usine d'Aston
ASTON
09
Usine hydroélectrique d'Aussois
AVRIEUX
73
Usine hydroélectrique dite d'Auzerette
CHAMPS-SUR-TARENTAINE
15
Usine de la chute de Roselend, dite usine de La Bathie
LA BATHIE
73
Usine de Beaufort
BEAUFORT
73
Usine de Belleville
HAUTELUCE
73
Usine de Beyssac
PIED-DE-BORNE
48
Usine de la chute de Bissorte
LE FRENEY
73
Usine de la chute de Bort
LANOBRE et BORT-LES-ORGUES
19
Usine de la chute de Brassac
BRASSAC
81
Usine de la chute des Brévières
TIGNES
73
Usine de la chute de Brommat
BROMMAT
12
Usine de la chute de Carla
LACROUZETTE
81
Usine de la chute de Castelnau-Lassouts
LASSOUTS
12
Usine de la chute de Castillon
DEMANDOLX
04
Usine de Castirla
CASTIRLA
2B
Usine de la chute de la Chaudanne
CASTELLANE
04
Usine de la chute de Chevril
TIGNES
73
Usine du Cheylas
LE CHEYLAS
38
Usine souterraine de Sainte-Hélène, dite usine de la Coche
LE BOIS
73
Usine de Coindre
SAINT-AMANDIN
15
Usine de la chute de Coiselet
SAMOGNAT
01
Usine de Cordéac
CORDÉAC
38
Usine de Corscia
CORSCIA
2B
Usine de la chute de Couesque
SAINT-HIPPOLYTE
12
Usine de la chute de Curbans
TALLARD
04
Usine d'Eget
ARAGNOUET
65
Usine d'Eguzon
CUZION
36
Centrale du Châtelard, dite usine d'Emosson
VALLORCINE
74
Usine de la chute d'Enchanet
ARNAC
15
Usine de la chute d'Escouloubre II
ESCOULOUBRE
11
Centrale de production d'électricité d'Eylie
SENTEIN
09
Usine de la chute de Besserve, dite usine des Fades
QUEUILLE
63
Usine de la chute de Ferrières
FERRIÈRES-SUR-ARIÈGE
09
Usine de la chute des Sept Laux, dite usine de Fond de France
LA FERRIÈRE
38
Usine de la chute de Gèdre
GÈDRE
65
Usine de la Girotte
HAUTELUCE
73
Usine de Courbières, dite usine de Golinhac
GOLINHAC
12
Usines de l'Eau d'Olle, dites usine de Grand-Maison
VAUJANY
38
Usine de la chute de Grandval
LAVASTRIE
15
Usine de la chute de Grangent
CHAMBLES
42
Usine de la chute de l'Echaillon, dite usine d'Hermillon
HERMILLON
73
Usine de L'Hospitalet
L'HOSPITALET
09
Usine du Hourat
LARUNS
64
Usine de Lafigère
MALARCE-SUR-LA-THINES
07
Usine de la chute de Lanau
CHAUDES-AIGUES
15
Usine de la chute de Langevin
SAINT-JOSEPH
974
Usine de la chute de Laparan
ASTON
09
Usine de la chute de Lardit
CAMPOURIEZ
12
Usine de Lassoula
LOUDENVIELLE
65
Usine de Laval-de-Cère II
COMIAC
46
Usine de la chute de Malgovert
SÉEZ
73
Usine de la chute de Marcillac
MARCILLAC-LA-CROISILLE
19
Usine du Mérens
MÉRENS-LES-VALS
09
Usine de Miegebat
LARUNS
64
Usine du Migoëlou
ARRENS-MARSOUS
65
Usine de Monceaux-la-Virole
LESTARDS 19
Usine de Montahut
SAINT-JULIEN
34
Usine de la chute de Monteynard
MONTEYNARD
38
Usine de la chute de Montpezat
MONTPEZAT-SOUS-BAUZON
07
Usine de Moux
MATAFELON-GRANGES (EX-MATAFELON)
01
Usine de la chute de Nentilla
SAINTE-COLOMBE-SUR-GUETTE
11
Usine de la chute d'Ocana
OCANA
2A
Usine de la chute d'Orelle
ORELLE
73
Usine de la chute d'Orlu
ORLU
09
Usine de Passy
PASSY
74
Usine de la chute de Peyrat-le-Château
PEYRAT-LE-CHATEAU
87
Usine de Pied-de-Borne
PIED-DE-BORNE
48
Usine de la chute de Pinet
SAINT-VICTOR-ET-MELVIEU
12
Usine de Pont de Camps
LARUNS
64
Usine de la chute de Vanna, dite usine de Pont de la Vanna
OCANA
2A
Usine de la chute de Pont-en-Royans
PONT-EN-ROYANS
38
Usine de la chute de Portillon
CASTILLON-LARBOUST
31
Usine dite du Pouget
LE TRUEL
12
Usine de Pradieres
AUZAT
09
Usine de Pragnères
GÈDRE
65
Usine dite de Pressy
CLUSES
74
Usine de Quinson
QUINSON
04
Usine de la chute de Randens
RANDENS
73
Usine de la chute de Rivière de l'Est
SAINTE-ROSE
974
Usine de la chute de Rizzanese
SAINTE-LUCIE-DE-TALLANO
2A
Usine de Saint-Cassien
TANNERON
83
Usine de Saint-Dalmas
TENDE
06
Usine de la chute de Sainte-Croix
SAINT-CROIX-DU-VERDON
04
Usine de Saint-Etienne-de-Cantalès
SAINT-ETIENNE-CANTALÈS
15
Usine de Saint-Geniez-O-Merle
SAINT-GENIEZ-Ô-MERLE
19
Centrale de Saint-Georges
SAINT-GEORGES-DE-COMMIERS
38
Usine de Saint-Guillerme-II
MONT-DE-LANS
38
Usine de Saint-Martin-Vesubie
SAINT-MARTIN-VÉSUBIE
06
Usine de la chute de Saint-Pierre-Cognet
SAINT-JEAN-D'HÉRANS
38
Usine de la chute de Sampolo
LUGO-DI-NAZZA
2B
Usine de la chute de Sarrans
SAINTE-GENEVIÈVE-SUR-ARGENCE
12
Usine de la Saussaz II
SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE
73
Usine du Sautet
PELLAFOL
38
Usine de la chute de Saut-Mortier
CERNON
39
Usine de la chute de Serre-Ponçon
LA BRÉOLE
04
Usine de Soulcem
AUZAT
09
Usine de la chute de Sovenzia
CALACUCCIA
2B
Usine de la chute de Takamaka I
SAINT-BENOÎT
974
Usine de la chute de Takamaka II
SAINT-BENOÎT
974
Usine de la chute de Tolla
TOLLA
2A
Usine de Tramezaygues
GÉNOS
65
Usine de la chute de Treignac
TREIGNAC
19
Usine de la chute du Truel
LE TRUEL
12
Usine de la chute du Mont-Cenis, dite usine de Villarodin
AVRIEUX
73
Usine de Vinon
VINON-SUR-VERDON
83
Usine de Vintrou
LE VINTROU
81
Usine de la chute de Vouglan-Menouille
CERNON
39