Article R2152-9

Le coût du cycle de vie couvre, dans la mesure où ils sont pertinents, tout ou partie des coûts suivants du cycle de vie d'un produit, d'un service ou d'un ouvrage :1° Les coûts supportés par l'acheteur ou par d'autres utilisateurs, tels que :a) Les coûts liés à l'acquisition ;b) Les coûts liés à l'utilisation comme la consommation d'énergie et d'autres ressources ;c) Les frais de maintenance ;d) Les coûts liés à la fin de vie comme les coûts de collecte et de recyclage ;2° Les coûts imputés aux externalités environnementales et liés au produit, au service ou à l'ouvrage pendant son cycle de vie, à condition que leur valeur monétaire puisse être déterminée et vérifiée. Ces coûts peuvent inclure le coût des émissions de gaz à effet de serre et d'autres émissions polluantes ainsi que d'autres coûts d'atténuation du changement climatique.