Le droit français · Code de la défense.
Article R3416-20
Partie réglementaire
Le SHOM comprend notamment :1° Des groupes hydrographiques et océanographiques ;2° Une école.
Le droit français · Code de la défense.
Partie réglementaire
Le SHOM comprend notamment :1° Des groupes hydrographiques et océanographiques ;2° Une école.