Article Annexe (2) à l'art. A931-11-11
MODELES TYPES DE COMPTES ANNUELS. 2. COMPTE DE RESULTAT
I. - Compte technique des opérations Non-vie
OPÉRATIONS brutes
CESSIONS et rétrocessions
OPÉRATIONS nettes
OPÉRATIONS nettes N-1
D1 Cotisations acquises
D1a Cotisations
D1b Charge des provisions pour cotisations non acquises
D2 Produits des placements alloués du compte non technique
D4 Charge des sinistres
D4a Prestations et frais payés
D4b Charge des provisions pour sinistres
D5 Charge des autres provisions techniques
D6 Participation aux résultats
D7 Frais d'acquisition et d'administration
D7a Frais d'acquisition
D7b Frais d'administration
D7c Autres charges techniques
D8 Autres charges techniques
D9 Charge de la provision pour égalisation
Résultat technique des opérations Non-vie
II. - Compte technique des opérations Vie
OPÉRATIONS brutes
CESSIONS et rétrocessions
OPÉRATIONS nettes
OPÉRATIONS nettes N-1
E1 Cotisations
E2 Produits des placements
E2a Revenus des placements
E2b Autres produits des placements
E2c Produits provenant de la réalisation des placements
E3 Ajustements ACAV (plus-values)
E4 Autres produits techniques
E5 Charge des sinistres
E5a Prestations et frais payés
E5b Charge des provisions pour sinistres
E6 Charge des provisions d'assurance vie et autres provisions techniques
E6a Provisions d'assurance vie
E6b Provisions pour opérations en unités de compte
E6c Provision pour égalisation
E6d Autres provisions techniques
E7 Participation aux résultats
E8 Frais d'acquisition et d'administration
E8a Frais d'acquisition
E8b Frais d'administration
.
E8c Commissions reçues des réassureurs
E9 Charges des placements
E9a Frais de gestion interne et externe des placements et intérêts
E9b Autres charges des placements
E9c Pertes provenant de la réalisation des placements
E10 Ajustements ACAV (moins-values)
E11 Autres charges techniques
E12 Produits des placements transférés au compte non technique
Résultat technique des opérations vie
III. - Compte non technique
OPÉRATIONS N
OPÉRATIONS N - 1
F1 Résultat technique des opérations non-vie
F2 R ésultat technique des opérations vie
F3 Produits des placements
F3a Revenus des placements
F3b Autres produits des placements
F3c Profits provenant de la réalisation des placements
F4 Produits des placements alloués du compte technique vie
F5 Charges des placements
F5a Frais de gestion interne et externe des placements et frais financiers
F5b Autres charges des placements
F5c Pertes provenant de la réalisation des placements
F6 Produits des placements transférés au compte technique non-vie
F7 Autres produits non techniques
F8 Autres charges non techniques
F8a Charges à caractère social
F8b Autres charges non techniques
F9 Résultat exceptionnel
F9a Produits exceptionnels
F9b Charges exceptionnelles
F10 Impôts sur le résultat
Résultat de l'exercice
Règles de raccordement des comptes au compte de résultat (compte technique Non-vie)
POSTE
COMPTES RACCORDÉS
COMMENTAIRES
D1a
702, 705, 63297 et 63597
D1a cession
7082, 7085 et sous-comptes des comptes 6392 et 5395 correspondant aux sous-comptes 63297 et 63597
D1b
7092 et 7095
D1b cession
7099
D2
7920
D3
722, 732 et 742
D4a
602, 605, 63293 et 63593
D4a cession
6092, 6095 et sous-comptes des comptes 6392 et 6395 correspondant aux sous-comptes 63293 et 63593
D4b
612, 615, 63294 et 63594
D4b cession
6192, 6195 et sous-comptes des comptes 6392 et 6395 correspondant aux sous-comptes 63294 et 63594
D5
6212
D5 cession
62912
D6
632 (sauf 6329) et 635 (sauf 6359)
D6 cession
6392 et 6395 (sauf sous-comptes raccordés au D1a cession, D4a cession, D4b cession)
D7a
6420
D7b
6422
D7c cession
6495 et 6492
D8
645
D9
6242 et 6245
D9 cession
62942
Règles de raccordement des comptes au compte de résultat (compte technique Vie)
POSTE
COMPTES RACCORDÉS
COMMENTAIRES
E1
700 et 704
E1 cession
7080 et 7084
E2a
760
E2b
762, 768 et 769
E2c
764 et 766
E3
766
E4
720, 730 et 740
E5a
600, 604, 63093 et 63493
E5a cession
6090, 6094 et sous-comptes des comptes 6390 et 6394 correspondant aux sous-comptes 63093 et 63493
E5b
610, 614, 63094 et 63494
E5b cession
6190, 6194 et sous-comptes des comptes 6390 et 6394 correspondant aux sous-comptes 63094 et 63494
E6a
620, 63095 et 63496
E6a cession
6290 et sous-comptes des comptes 6390 et 6394 correspondant aux sous-comptes 63095 et 63495
E6b
623
E6b cession
6293
E6c
6240 et 6244
E6c cession
62940
E6d
6210 et 6217
E6d cession
62910
E7
630 (sauf 6309) et 634 (sauf 6349)
E7 cession
6390 et 6394 (sauf sous-comptes raccordés à E5a cession, E5bcession et E6a cession)
E8a
6400
E8b
6402
E8c cession
6490 et 6494
E9a
660, 662 et 663
E9b
668 et 669
E9c
664 et 665
E10
666
E11
644
A subdiviser selon besoins.
E12
7939
Non renseigné si l'institution ou l'union est agréée à la fois pour les opérations du a et du b de l'article L. 931-1.
Règles de raccordement des comptes au compte de résultat (compte non technique)
POSTE
COMPTES RACCORDÉS
COMMENTAIRES
F3a
760
Non renseigné par l'institution ou l'union non agréée pour les opérations du b et/ou du c de l'article L. 931-1.
F3b
762, 768 et 769
Non renseigné par l'institution ou l'union non agréée pour les opérations du b et/ou du c de l'article L. 931-1.
F3c
764 et 765
Non renseigné par l'institution ou l'union non agréée pour les opérations du b et/ou du c de l'article L. 931-1.
F4
7930
Identique au 7939, de solde contraire. Non renseigné si l'institution ou l'union est agréée pour les opérations du b et/ou du c de l'article L. 931-1.
F5a
660, 662 et 663
Non renseigné par l'institution ou l'union non agréée pour les opérations du b et/ou du c de l'article L. 931-1.
F5b
668 et 669
Non renseigné par l'institution ou l'union non agréée pour les opérations du b et/ou du c de l'article L. 931-1.
F5c
664 et 665
Non renseigné par l'institution ou l'union non agréée pour les opérations du b et/ou du c de l'article L. 931-1.
F6
7929
Identique au 7920, de solde contraire.
F7
75
F8a
650
F8b
65 sauf 650
F9a
77
F9b
67
F10
695