Le droit français · Code du sport.
Article A322-117
Partie réglementaire - Arrêtés
L'organisation des activités tient compte du niveau des équidés, du niveau des pratiquants ainsi que des conditions météorologiques le cas échéant.
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Partie réglementaire - Arrêtés
L'organisation des activités tient compte du niveau des équidés, du niveau des pratiquants ainsi que des conditions météorologiques le cas échéant.