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A322 45

Code du sport. Partie réglementaire - Arrêtés

Article A322-45

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En vigueurLisibilité : Moyen (52)

Les matériels et les équipements sont bien entretenus.

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Informations

Entrée en vigueur15 mai 2016
ÉtatEn vigueur
Mots8
Phrases1
Caractères54

Historique (2)

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30 avril 2008 → 15 mai 2016
Remplacée (modifiée)
15 mai 2016 → en vigueur
En vigueur

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