Actes des préfectures · Aisne
RAA_Août_02-2026-169
Recueil des actes administratifs publié le 27 août 2026
2actes
19pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires / Service environnement - Pôle installations classées pour la protection de l'environnement, déchets
Arrêté préfectoral n°IC/2026/152 du 25 août 2026, portant modification de la composition du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques
Sous-préfecture de Château-Thierry / Pôle gestion des collectivités territoriales et réglementation générale
Arrêté n° 2026-57 portant dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique « Le Point du Jour »
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 19 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
AISNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°02-2026-169
PUBLIÉ LE 27 AOÛT 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires / Service environnement - Pôle
installations classées pour la protection de l'environnement, déchets
02-2026-08-25-00001 - Arrêté préfectoral n°IC/2026/152 du 25 août
2026, portant modification de la composition du conseil départemental
de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (4 pages) Page 3
Sous-préfecture de Château-Thierry / Pôle gestion des collectivités
territoriales et réglementation générale
02-2026-08-26-00002 - Arrêté n° 2026-57 portant dissolution du
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique « Le Point du Jour » (11
pages) Page 8
2
Direction départementale des territoires
02-2026-08-25-00001
Arrêté préfectoral n°IC/2026/152 du 25 août
2026, portant modification de la composition du
conseil départemental de l'environnement et
des risques sanitaires et technologiques
Direction départementale des territoires - 02-2026-08-25-00001 - Arrêté préfectoral n°IC/2026/152 du 25 août 2026, portant
modification de la composition du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques 3
Direction départementale des territoires - 02-2026-08-25-00001 - Arrêté préfectoral n°IC/2026/152 du 25 août 2026, portant
modification de la composition du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques 4
Direction départementale des territoires - 02-2026-08-25-00001 - Arrêté préfectoral n°IC/2026/152 du 25 août 2026, portant
modification de la composition du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques 5
Direction départementale des territoires - 02-2026-08-25-00001 - Arrêté préfectoral n°IC/2026/152 du 25 août 2026, portant
modification de la composition du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques 6
Direction départementale des territoires - 02-2026-08-25-00001 - Arrêté préfectoral n°IC/2026/152 du 25 août 2026, portant
modification de la composition du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques 7
Sous-préfecture de Château-Thierry
02-2026-08-26-00002
Arrêté n° 2026-57 portant dissolution du
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique « Le
Point du Jour »
Sous-préfecture de Château-Thierry - 02-2026-08-26-00002 - Arrêté n° 2026-57 portant dissolution du Syndicat Intercommunal à
Vocation Unique « Le Point du Jour » 8
Sous-préfecture de Château-Thierry - 02-2026-08-26-00002 - Arrêté n° 2026-57 portant dissolution du Syndicat Intercommunal à
Vocation Unique « Le Point du Jour » 9
Sous-préfecture de Château-Thierry - 02-2026-08-26-00002 - Arrêté n° 2026-57 portant dissolution du Syndicat Intercommunal à
Vocation Unique « Le Point du Jour » 10
Sous-préfecture de Château-Thierry - 02-2026-08-26-00002 - Arrêté n° 2026-57 portant dissolution du Syndicat Intercommunal à
Vocation Unique « Le Point du Jour » 11
Sous-préfecture de Château-Thierry - 02-2026-08-26-00002 - Arrêté n° 2026-57 portant dissolution du Syndicat Intercommunal à
Vocation Unique « Le Point du Jour » 12
Sous-préfecture de Château-Thierry - 02-2026-08-26-00002 - Arrêté n° 2026-57 portant dissolution du Syndicat Intercommunal à
Vocation Unique « Le Point du Jour » 13
Sous-préfecture de Château-Thierry - 02-2026-08-26-00002 - Arrêté n° 2026-57 portant dissolution du Syndicat Intercommunal à
Vocation Unique « Le Point du Jour » 14
Sous-préfecture de Château-Thierry - 02-2026-08-26-00002 - Arrêté n° 2026-57 portant dissolution du Syndicat Intercommunal à
Vocation Unique « Le Point du Jour » 15
Sous-préfecture de Château-Thierry - 02-2026-08-26-00002 - Arrêté n° 2026-57 portant dissolution du Syndicat Intercommunal à
Vocation Unique « Le Point du Jour » 16
Sous-préfecture de Château-Thierry - 02-2026-08-26-00002 - Arrêté n° 2026-57 portant dissolution du Syndicat Intercommunal à
Vocation Unique « Le Point du Jour » 17
Sous-préfecture de Château-Thierry - 02-2026-08-26-00002 - Arrêté n° 2026-57 portant dissolution du Syndicat Intercommunal à
Vocation Unique « Le Point du Jour » 18
Sous-préfecture de Château-Thierry - 02-2026-08-26-00002 - Arrêté n° 2026-57 portant dissolution du Syndicat Intercommunal à
Vocation Unique « Le Point du Jour » 19