Actes des préfectures · Nièvre
N° 58-2026-396 spécial du 28 octobre 2026
Recueil des actes administratifs publié le 28 octobre 2026
1acte
5pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt et Biodiversité
ARRÊTÉ portant modification de l'arrêté préfectoral n° 20260924SEFB003 sur la commune de SAINT-LEGER-DE-FOUGERET
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 5 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2026-396
PUBLIÉ LE 28 OCTOBRE 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt
et Biodiversité
58-2026-10-27-00007 - ARRÊTÉ portant modification de l'arrêté
préfectoral n° 20260924SEFB003 sur la commune de
SAINT-LEGER-DE-FOUGERET (2 pages) Page 3
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Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-10-27-00007
ARRÊTÉ portant modification de l'arrêté
préfectoral n° 20260924SEFB003 sur la
commune de SAINT-LEGER-DE-FOUGERET
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-10-27-00007 - ARRÊTÉ portant modification de l'arrêté préfectoral n°
20260924SEFB003 sur la commune de SAINT-LEGER-DE-FOUGERET 3
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-10-27-00007 - ARRÊTÉ portant modification de l'arrêté préfectoral n°
20260924SEFB003 sur la commune de SAINT-LEGER-DE-FOUGERET 4
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-10-27-00007 - ARRÊTÉ portant modification de l'arrêté préfectoral n°
20260924SEFB003 sur la commune de SAINT-LEGER-DE-FOUGERET 5