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Assemblée nationale · Scrutin n° 2392 · 19 juillet 2023

Amendement n° 890 à l’article 2

Projet de loi relatif à l'industrie verte

  • Première lecture
  • Scrutin ordinaire
  • 16ᵉ législature

Libellé officiel : l'amendement n° 890 de M. Dessigny à l'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

Scrutin demandé par : Présidente du groupe "Rassemblement National"

REJETÉ

  • 28 pour
  • 77 contre
  • 3 abstentions
  • 1 n’ont pas pris part au vote
  • Pour 28
  • Contre 77
  • Abstention 3

Décomposition par groupe

Répartition des votes par groupe politique
GroupePourContreAbst.Non-votants
Membre257321
RN3000
Membre apparenté0200
Député non-inscrit0010
DR0100
NI0100

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