Aller au contenu
SensPoObservatoire politique indépendant

Assemblée nationale · Scrutin n° 2381 · 18 juillet 2023

Sous-amendement n° 1691 à l’article 1

Projet de loi relatif à l'industrie verte

  • Première lecture
  • Scrutin ordinaire
  • 16ᵉ législature

Libellé officiel : le sous-amendement n° 1691 de M. Jumel et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 463 de Mme Bonnivard à l'article 1er bis A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

Scrutin demandé par : Président du groupe "Gauche démocrate et républicaine - NUPES"

ADOPTÉ

  • 245 pour
  • 3 contre
  • 2 abstentions
  • 1 n’ont pas pris part au vote
  • Pour 245
  • Contre 3
  • Abstention 2

Décomposition par groupe

Répartition des votes par groupe politique
GroupePourContreAbst.Non-votants
Membre237311
Membre apparenté2010
RN3000
Député non-inscrit2000
LFI-NFP1000

L’essentiel de la vie politique, une fois par semaine

Une synthèse sourcée et sans parti pris. Désinscription en un clic, aucune revente d’adresse.

Vous cherchez un compte ? Créer un compte SensPo : pour commenter, suivre vos élus et garder vos analyses.