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Actes des préfectures · Somme

RAA n°192 spécial (nominatifs) du 31 juillet 2026

Recueil des actes administratifs publié le 31 juillet 2026

3actes
17pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

3 actes

Direction Départementale des Territoires et de la Mer / service environnement et littoral

  1. Arrêté autorisant l'organisation d'un Field Trial par la Société de chasse de Vaire-sous-Corbie le 12 septembre 2026

    Acte du 30 juillet 20262 pages80-2026-07-30-00001

  2. Récépissé modificatif de déclaration d'un établissement professionnel de chasse à caractère commercial

    Acte du 30 juillet 20268 pages80-2026-07-30-00002

Préfecture de la Somme - Direction de la Citoyenneté et de la Légalité / Direction de la Citoyenneté et de la Légalité

  1. Arrêté spécial portant composition des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales dans la commune de Pendé

    Acte du 31 juillet 20262 pages80-2026-07-31-00001

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 17 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PRÉFET DE LA SOMME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°2026-192 PUBLIÉ LE 31 JUILLET 2026
Sommaire Direction Départementale des Territoires et de la Mer / service environnement et littoral 80-2026-07-30-00001 - Arrêté autorisant l'organisation d'un Field Trial par la Société de chasse de Vaire-sous-Corbie le 12 septembre 2026 (2 pages) Page 3 80-2026-07-30-00002 - Récépissé modificatif de déclaration d'un établissement professionnel de chasse à caractère commercial (8 pages) Page 6 Préfecture de la Somme - Direction de la Citoyenneté et de la Légalité / Direction de la Citoyenneté et de la Légalité 80-2026-07-31-00001 - Arrêté spécial portant composition des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales dans la commune de Pendé (2 pages) Page 15 2
Direction Départementale des Territoires et de la Mer 80-2026-07-30-00001 Arrêté autorisant l'organisation d'un Field Trial par la Société de chasse de Vaire-sous-Corbie le 12 septembre 2026 Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-07-30-00001 - Arrêté autorisant l'organisation d'un Field Trial par la Société de chasse de Vaire-sous-Corbie le 12 septembre 2026 3
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-07-30-00001 - Arrêté autorisant l'organisation d'un Field Trial par la Société de chasse de Vaire-sous-Corbie le 12 septembre 2026 4
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-07-30-00001 - Arrêté autorisant l'organisation d'un Field Trial par la Société de chasse de Vaire-sous-Corbie le 12 septembre 2026 5
Direction Départementale des Territoires et de la Mer 80-2026-07-30-00002 Récépissé modificatif de déclaration d'un établissement professionnel de chasse à caractère commercial Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-07-30-00002 - Récépissé modificatif de déclaration d'un établissement professionnel de chasse à caractère commercial 6
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-07-30-00002 - Récépissé modificatif de déclaration d'un établissement professionnel de chasse à caractère commercial 7
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-07-30-00002 - Récépissé modificatif de déclaration d'un établissement professionnel de chasse à caractère commercial 8
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-07-30-00002 - Récépissé modificatif de déclaration d'un établissement professionnel de chasse à caractère commercial 9
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-07-30-00002 - Récépissé modificatif de déclaration d'un établissement professionnel de chasse à caractère commercial 10
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-07-30-00002 - Récépissé modificatif de déclaration d'un établissement professionnel de chasse à caractère commercial 11
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-07-30-00002 - Récépissé modificatif de déclaration d'un établissement professionnel de chasse à caractère commercial 12
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-07-30-00002 - Récépissé modificatif de déclaration d'un établissement professionnel de chasse à caractère commercial 13
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-07-30-00002 - Récépissé modificatif de déclaration d'un établissement professionnel de chasse à caractère commercial 14
Préfecture de la Somme - Direction de la Citoyenneté et de la Légalité 80-2026-07-31-00001 Arrêté spécial portant composition des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales dans la commune de Pendé Préfecture de la Somme - Direction de la Citoyenneté et de la Légalité - 80-2026-07-31-00001 - Arrêté spécial portant composition des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales dans la commune de Pendé 15
Préfecture de la Somme - Direction de la Citoyenneté et de la Légalité - 80-2026-07-31-00001 - Arrêté spécial portant composition des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales dans la commune de Pendé 16
Préfecture de la Somme - Direction de la Citoyenneté et de la Légalité - 80-2026-07-31-00001 - Arrêté spécial portant composition des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales dans la commune de Pendé 17

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