Actes des préfectures · Somme
RAA n°67 spécial du 16 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 16 mars 2026
2actes
46pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer
Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions d'Amiens Métropole
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement des Hauts-de-France
Arrêté préfectoral portant dérogation au titre de l'art. L 411-2 du code de l'environnement au bénéfice du bureau d'études Alfa Environnement à l'interdiction de capture et de perturbation de spécimens d'espèces d'amphibiens.
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 46 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE LA SOMME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°2026-067
PUBLIÉ LE 16 MARS 2026
Sommaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer /
80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole (34 pages) Page 3
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du
Logement des Hauts-de-France /
80-2026-03-04-00004 - Arrêté préfectoral portant dérogation au
titre de l'art. L 411-2 du code de l'environnement au bénéfice du
bureau d'études Alfa Environnement à l'interdiction de capture
et de perturbation de spécimens d'espèces d'amphibiens. (8
pages) Page 38
2
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer
80-2026-03-12-00002
Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 3
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 4
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 5
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 6
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 7
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 8
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 9
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
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Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
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Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 12
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
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Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
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Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
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Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
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Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
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Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
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Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
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Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
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Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
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Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 24
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 25
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 26
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 27
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 28
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 29
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 30
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
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Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 32
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 33
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 34
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 35
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 36
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2026-03-12-00002 - Amélioration de l'Habitat - Programme d'Actions
d'Amiens Métropole 37
Direction Régionale de l'Environnement, de
l'Aménagement et du Logement des
Hauts-de-France
80-2026-03-04-00004
Arrêté préfectoral portant dérogation au titre de
l'art. L 411-2 du code de l'environnement au
bénéfice du bureau d'études Alfa
Environnement à l'interdiction de capture et de
perturbation de spécimens d'espèces
d'amphibiens.
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement des Hauts-de-France - 80-2026-03-04-00004 - Arrêté
préfectoral portant dérogation au titre de l'art. L 411-2 du code de l'environnement au bénéfice du bureau d'études Alfa 38
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement des Hauts-de-France - 80-2026-03-04-00004 - Arrêté
préfectoral portant dérogation au titre de l'art. L 411-2 du code de l'environnement au bénéfice du bureau d'études Alfa 39
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement des Hauts-de-France - 80-2026-03-04-00004 - Arrêté
préfectoral portant dérogation au titre de l'art. L 411-2 du code de l'environnement au bénéfice du bureau d'études Alfa 40
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement des Hauts-de-France - 80-2026-03-04-00004 - Arrêté
préfectoral portant dérogation au titre de l'art. L 411-2 du code de l'environnement au bénéfice du bureau d'études Alfa 41
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement des Hauts-de-France - 80-2026-03-04-00004 - Arrêté
préfectoral portant dérogation au titre de l'art. L 411-2 du code de l'environnement au bénéfice du bureau d'études Alfa 42
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement des Hauts-de-France - 80-2026-03-04-00004 - Arrêté
préfectoral portant dérogation au titre de l'art. L 411-2 du code de l'environnement au bénéfice du bureau d'études Alfa 43
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement des Hauts-de-France - 80-2026-03-04-00004 - Arrêté
préfectoral portant dérogation au titre de l'art. L 411-2 du code de l'environnement au bénéfice du bureau d'études Alfa 44
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement des Hauts-de-France - 80-2026-03-04-00004 - Arrêté
préfectoral portant dérogation au titre de l'art. L 411-2 du code de l'environnement au bénéfice du bureau d'études Alfa 45
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement des Hauts-de-France - 80-2026-03-04-00004 - Arrêté
préfectoral portant dérogation au titre de l'art. L 411-2 du code de l'environnement au bénéfice du bureau d'études Alfa 46