Recueil n°89-2026-395 du 08 10 2026 - général · Yonne

YONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°89-2026-395 PUBLIÉ LE 8 OCTOBRE 2026

Sommaire Centre hospitalier d'Auxerre / 89-2026-10-05-00005 - Avis relatif à l'ouverture d'un concours interne sur titres pour le recrutement d'un ouvrier principal de 2ème classe (1 page) Page 3 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne / services vétérinaires santé, protection animale et environnement 89-2026-10-02-00004 - Levée de mise sous surveillance d'un cheptel suspect de tuberculose bovine (3 pages) Page 5 89-2026-10-02-00005 - mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL (6 pages) Page 9 89-2026-10-06-00002 - mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL (6 pages) Page 16 89-2026-10-02-00003 - portant déclaration d'infection à SALMONELLA ENTERITIDIS d'un troupeau de poules pondeuses d'oeufs de consommation. (5 pages) Page 23 Direction départementale des territoires de l'Yonne / Habitat bâtiment sécurité 89-2026-10-06-00003 - Arrêté interpréfectoral A6 reprise de chaussée PR110 au PR100 signé (4 pages) Page 29 Direction départementale des territoires de l'Yonne / SEFREN 89-2026-09-30-00008 - AP DDTSEE2026-0056 signé (4 pages) Page 34 89-2026-09-30-00009 - AP DDTSEE2026-0064 signé-1 (4 pages) Page 39 89-2026-09-30-00010 - AP DDTSEE2026-0065 signé-1 (4 pages) Page 44 Hôpital de Sens / 89-2026-09-23-00001 - CH SENS - DEC 047-2026 Délégation de signature IFMS à compter du 10-10-26 (2 pages) Page 49 2

Centre hospitalier d'Auxerre 89-2026-10-05-00005 Avis relatif à l'ouverture d'un concours interne sur titres pour le recrutement d'un ouvrier principal de 2ème classe Centre hospitalier d'Auxerre - 89-2026-10-05-00005 - Avis relatif à l'ouverture d'un concours interne sur titres pour le recrutement d'un ouvrier principal de 2ème classe 3

Centre hospitalier d'Auxerre - 89-2026-10-05-00005 - Avis relatif à l'ouverture d'un concours interne sur titres pour le recrutement d'un ouvrier principal de 2ème classe 4

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne 89-2026-10-02-00004 Levée de mise sous surveillance d'un cheptel suspect de tuberculose bovine Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-02-00004 - Levée de mise sous surveillance d'un cheptel suspect de tuberculose bovine 5

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-02-00004 - Levée de mise sous surveillance d'un cheptel suspect de tuberculose bovine 6

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-02-00004 - Levée de mise sous surveillance d'un cheptel suspect de tuberculose bovine 7

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-02-00004 - Levée de mise sous surveillance d'un cheptel suspect de tuberculose bovine 8

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne 89-2026-10-02-00005 mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-02-00005 - mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL 9

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-02-00005 - mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL 10

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-02-00005 - mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL 11

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-02-00005 - mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL 12

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-02-00005 - mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL 13

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-02-00005 - mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL 14

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-02-00005 - mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL 15

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne 89-2026-10-06-00002 mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-06-00002 - mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL 16

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-06-00002 - mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL 17

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-06-00002 - mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL 18

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-06-00002 - mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL 19

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-06-00002 - mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL 20

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-06-00002 - mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL 21

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-06-00002 - mise sous surveillance d'un carnivore domestique importé/introduit illégalement en France en provenance du PORTUGAL 22

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne 89-2026-10-02-00003 portant déclaration d'infection à SALMONELLA ENTERITIDIS d'un troupeau de poules pondeuses d'oeufs de consommation. Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-02-00003 - portant déclaration d'infection à SALMONELLA ENTERITIDIS d'un troupeau de poules pondeuses d'oeufs de consommation. 23

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-02-00003 - portant déclaration d'infection à SALMONELLA ENTERITIDIS d'un troupeau de poules pondeuses d'oeufs de consommation. 24

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-02-00003 - portant déclaration d'infection à SALMONELLA ENTERITIDIS d'un troupeau de poules pondeuses d'oeufs de consommation. 25

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-02-00003 - portant déclaration d'infection à SALMONELLA ENTERITIDIS d'un troupeau de poules pondeuses d'oeufs de consommation. 26

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-02-00003 - portant déclaration d'infection à SALMONELLA ENTERITIDIS d'un troupeau de poules pondeuses d'oeufs de consommation. 27

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-10-02-00003 - portant déclaration d'infection à SALMONELLA ENTERITIDIS d'un troupeau de poules pondeuses d'oeufs de consommation. 28

Direction départementale des territoires de l'Yonne 89-2026-10-06-00003 Arrêté interpréfectoral A6 reprise de chaussée PR110 au PR100 signé Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-10-06-00003 - Arrêté interpréfectoral A6 reprise de chaussée PR110 au PR100 signé 29

Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-10-06-00003 - Arrêté interpréfectoral A6 reprise de chaussée PR110 au PR100 signé 30

Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-10-06-00003 - Arrêté interpréfectoral A6 reprise de chaussée PR110 au PR100 signé 31

Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-10-06-00003 - Arrêté interpréfectoral A6 reprise de chaussée PR110 au PR100 signé 32

Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-10-06-00003 - Arrêté interpréfectoral A6 reprise de chaussée PR110 au PR100 signé 33

Direction départementale des territoires de l'Yonne 89-2026-09-30-00008 AP DDTSEE2026-0056 signé Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00008 - AP DDTSEE2026-0056 signé 34

Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00008 - AP DDTSEE2026-0056 signé 35

Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00008 - AP DDTSEE2026-0056 signé 36

Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00008 - AP DDTSEE2026-0056 signé 37

Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00008 - AP DDTSEE2026-0056 signé 38

Direction départementale des territoires de l'Yonne 89-2026-09-30-00009 AP DDTSEE2026-0064 signé-1 Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00009 - AP DDTSEE2026-0064 signé-1 39

Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00009 - AP DDTSEE2026-0064 signé-1 40

Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00009 - AP DDTSEE2026-0064 signé-1 41

Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00009 - AP DDTSEE2026-0064 signé-1 42

Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00009 - AP DDTSEE2026-0064 signé-1 43

Direction départementale des territoires de l'Yonne 89-2026-09-30-00010 AP DDTSEE2026-0065 signé-1 Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00010 - AP DDTSEE2026-0065 signé-1 44

Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00010 - AP DDTSEE2026-0065 signé-1 45

Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00010 - AP DDTSEE2026-0065 signé-1 46

Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00010 - AP DDTSEE2026-0065 signé-1 47

Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00010 - AP DDTSEE2026-0065 signé-1 48

Hôpital de Sens 89-2026-09-23-00001 CH SENS - DEC 047-2026 Délégation de signature IFMS à compter du 10-10-26 Hôpital de Sens - 89-2026-09-23-00001 - CH SENS - DEC 047-2026 Délégation de signature IFMS à compter du 10-10-26 49

Hôpital de Sens - 89-2026-09-23-00001 - CH SENS - DEC 047-2026 Délégation de signature IFMS à compter du 10-10-26 50

Hôpital de Sens - 89-2026-09-23-00001 - CH SENS - DEC 047-2026 Délégation de signature IFMS à compter du 10-10-26 51

Recueil n°89-2026-395 du 08 10 2026 - général

Les actes de ce recueil

Centre hospitalier d'Auxerre

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne / services vétérinaires santé, protection animale et environnement

Direction départementale des territoires de l'Yonne / Habitat bâtiment sécurité

Direction départementale des territoires de l'Yonne / SEFREN

Hôpital de Sens

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