Actes des préfectures · Aube

RAA n°144 du 26 juin 2026

Recueil des actes administratifs publié le 26 juin 2026

42pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

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Texte intégral

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En PREFET DE L'AUBE Liberté Égalité Fraternité RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°144 DU 26/06/2026 PUBLIÉ LE 26 JUIN 2026

Sommaire Préfecture de l'Aube / Services du cabinet / Service interministériel de défense et de protection civiles - PREF-SIDPC-2026177-001 arrêté du 26 juin 2026 portant approbation du Dossier Départemental des Risques majeurs de l'Aube (DDRM) (2 pages) Page 3 - PREF-SIDPC-2026177-002- arrêté du 26 juin 2026 fixant la liste des communes exposées à un ou plusieurs risques dans le département de l'Aube (17 pages) Page 6 Sous-préfecture de Nogent-sur-Seine / - Arrêté interpréfectoral n° 2026-DREAL-EBP-103 définissant les sols non adaptés à la plantation de peupliers dans la réserve naturelle nationale de la Seine Champenoise (18 pages) Page 24

Préfecture de l'Aube PREF-SIDPC-2026177-001 arrêté du 26 juin 2026 portant approbation du Dossier Départemental des Risques majeurs de l'Aube (DDRM) recueil n°144 du 26/06/2026

PR FET Cabinet du Préfet DE L'AUBE , T ; Liberté Bureau interministériel de défense et Praternit protection civiles Arrêté n° PREF-SIDPC-2026177-001 portant approbation du Dossier Départemental des Risques majeurs de l’Aube (DDRM) Le préfet de l'Aube Chevalier de l’Ordre national du Mérite Chevalier des Palmes académiques Vu le code de l’environnement ; Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le code de la sécurité intérieure ; Vu la loi n°2004-811 du 13 août 2004 modifiée de modernisation de la sécurité civile ; Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des Préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’Etat dans les régions et |les départements ; Vu le décret du 27 mai 2026 nommant M. Pascal GAUCI préfet de l'Aube ; Sur proposition de monsieur le directeur de cabinet ; ARRÊTE Article 1” : L'information préventive du public sur les risques majeurs auxquels il est susceptible d'être exposé dans le département de l’Aube est consignée dans le dossier départemental des risques majeurs (DDRM). - Article 2 : La mise à jour du dossier départemental des risques majeurs réalisée en décembre 2025 est approuvée. Article 3 : Le document sera transmis à l'ensemble des maires et des présidents des établissements publics de coopération intercommunale pour être mis à disposition du public. Il sera accessible depuis le site internet de la préfecture : www.aube.gouv.fr. Article 4: L'arrêté préfectoral n°PREF-SIDPC-2021039-0001 du 08 février 2021 portant mise à jour du Dossier Départemental des Risques Majeurs de l‘'Aube (DDRM) est abrogé. Article 5 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du département et peut être contesté selon les voies de recours et dans les délais mentionnés ci-dessous”. www.aube.gouv.fr recueil n°144 du 26/06/2026

Article 6: Monsieur le directeur de Cabinet, Monsieur le Secrétaire Général, Mesdames les sous-préfètes, madame la cheffe du bureau Interministériel de Défense et de Protection Civiles, monsieur le Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours, monsieur le Directeur Régional de l’Environnement, de l’Aménagement et du logement, monsieur le Directeur Départemental des Territoires, Mesdames et Messieurs les maires, Mesdames et messieurs les présidents des établissements publics de coopération intercommunale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. Troyes, le 2 6 JUIN 2026 Le Préfet Pascal GAUCI ! Voies et délais de recours Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de la date de sa notification, d’un recours administratif : - par recours gracieux auprès du Préfet de l'Aube - CS 20 372 - 10 025 Troyes cedex ; - par recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur — Place Beauvau, 75 800 PARIS CEDEX 08. Il peut également faire l’objet d’un recours contentieux adressé auprès du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne (25 rue du Lycée - 51 036 Châlons en Champagne cedex - télécopie : 03.26.21.01.87) ou par téléprocédure, sur l’application télérecours citoyens accessible depuis le site : www.telerecours.fr.Ce recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l’expiration du deuxième mois suivant la date de notification du présent arrêté (ou du deuxième mois suivant la date du rejet du recours gracieux ou hiérarchique). www.aube.gouv.fr recueil n°144 du 26/06/2026

Préfecture de l'Aube PREF-SIDPC-2026177-002- arrêté du 26 juin 2026 fixant la liste des communes exposées à un Ou plusieurs risques dans le département de l'Aube recueil n°144 du 26/06/2026

ÈËïÏ\LBE Cabinet du Préfet Liberté Bureau interministériel de défense et Fécsernit protection civiles Arrêté n° PREF-SIDPC-2026177-002 fixant la liste des communes exposées à un ou plusieurs risques dans le département de l’Aube Le préfet de l'Aube Chevalier de l’Ordre national du Mérite Chevalier des Palmes académiques Vu le Code de l’environnement, notamment les articles L125-2, R125-9 à R125-14 ; Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le code de la sécurité intérieure ; Vu le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) mis à jour en décembre 2025 et approuvé par l’'arrêté n° PREF-SIDPC-2026177-001 du 26 juin 2026 ; Vu le décret du 27 mai 2026 nommant M. Pascal GAUCI préfet de l’Aube ; Sur proposition de monsieur le directeur de cabinet ; ARRÊTE Article 1” : La liste des communes du département de l'Aube exposées à un ou plusieurs risques majeurs où s’exerce le droit à l’information sur les risques majeurs, en application de l’article R125-9 à R125-14 du Code de l'environnement, est annexée au présent arrêté. Article 2: L'ensemble des informations sur les risques majeurs auxquels sont susceptibles d'être exposées les communes visées à l'article 1, est consigné dans le dossier départemental des risques majeurs (DDRM), mis à jour en décembre 2025. Ce dossier est accessible depuis le site internet de la préfecture : www.aube.gouv.fr. I| est également librement consultable en préfecture, sous-préfectures, ainsi que dans les mairies concernées. Article 3: L'arrêté préfectoral n°PREF-SIDPC-2021041-0002 du 10 février 2021 modifiant la liste des communes exposées a un ou plusieurs risques dans le département de l'Aube, est abrogé. Article 4 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du département et peut être contesté selon les voies de recours et dans les délais mentionnés ci-dessous”. www.aube.gouv.fr recueil n°144 du 26/06/2026

Article 6: Monsieur le directeur de Cabinet, Monsieur le Secrétaire Général, Mesdames les sous-préfètes, madame la cheffe du bureau Interministériel de Défense et de Protection Civiles, monsieur le Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours, monsieur le Directeur Régional de l’Environnement, de l’Aménagement et du logement, monsieur le Directeur Départemental des Territoires Mesdames et Messieurs les maires, Mesdames et messieurs les présidents des établissements publics de coopération intercommunale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Troyes,le 26 JUIN 2026 Le Préfet MACIEUEZ Pascal GAUCI ! Voies et délais de recours Le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de la date de sa notification, d'un recours administratif : — par recours gracieux auprès du Préfet de l'Aube —- CS 20 372 — 10 025 Troyes cedex ; — par recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur - Place Beauvau, 75 800 PARIS CEDEX 08. Il peut également faire l’objet d’un recours contentieux adressé auprès du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne (25 rue du Lycée — 51 036 Châlons en Champagne cedex — télécopie : 03.26.21.01.87) ou par téléprocédure, sur l’application télérecours citoyens accessible depuis le site : www.telerecours.fr.Ce recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l’expiration du deuxième mois suivant la date de notification du présent arrêté (ou du deuxième mois suivant la date du rejet du recours gracieux ou hiérarchique). www.aube.gouv.fr recueil n°144 du 26/06/2026

Communes TF Risques naturels … Risques technologiques Inondation Cours PPRi d’eau R AILLEVILLE rff ‘ Ob Ob M 1 10003 AIX-VILLEMAUR-PALIS F x 1 rlg Ob 10004 ALLIBAUDIERES M 1 r/f ob 10005 AMANCE F 1 rle Ob 10006 ARCIS-SUR-AUBE M S C Au/Ma A Ssb/si … A A rifle O . O 10007 ARCONVILLE N 0 g Ob 10008 ARGANCON RU T A r Ob 10009 ARRELLES M 1 Ob 10010 ARREMBECOURT Cx es 5 r 1 Ma A O - O 10011 ARRENTIERES R M 1 ob 10012 ARSONVAL =1 es , rF O O 10013 ASSENAY F 1 Ob 10014 ASSENCIERES MRE C r Ob 10015 AUBETERRE M 1 r/f Ob 10017 AULNAY M 1 Au/Ma A O O 10018 AUXON F fs r Ob 10020 AVANT-LES-MARCILLY F X0 104 CNPE — 20 km A O . O 10021 AVANT-LES-RAMERUPT W R TA Ob 10022 AVIREY-LINGEY M 1 ob 10023 AVON-LA-PEZE M 1 CNPE — 20 km A g O . O 10024 AVREUIL F 1 ob 10025 BAGNEUX-LA-FOSSE M x 1 Ob 10026 BAILLY-LE-FRANC F 1 Ma A O O 10027 BALIGNICOURT M 1 si ; Ob 10028 BALNOT-LA-GRANGE H 4 Ob 10029 BALNOT-SUR-LAIGNES M 1 10030 BARBEREY-SAINT-SULPICE Seine SAgglo D M 1 se A rfflg 10031 BARBUISE Seine — S.Aval E 1 Au/Ma/Se A CNPE — 20 km A g 10032 BAROVILLE M 1 rfg Etudes R :ruissellement Ob : obligatoire (CEREMA) - D : débordement (SDDEA / TCM) LEGENDE recueil n°144 du 26/06/2026

Tableau des risques majeurs (non diffus) Communes Risques naturels Risques technologiques Inondation Nom …l I_I|i d [ TOUIS | PPRi | d’eau 10033 BAR-SUR-AUBE Aube AAmont R 10034 BAR-SUR-SEINE ‘ Seine S.Amont R/D 10035 BAYEL Aube … A.Amont 10037 BERCENAY-EN-OTHE 10038 BERCENAY-LE-HAYER SE R d e és 10039 BERGERES R 10040 BERNON RS D e R 10041 BERTIGNOLLES 10042 BERULLE C rapoirss 10043 BESSY Aube — A.Aval 10044 BETIGNICOURT 10045 BEUREY 10046 BLAINCOURT-SUR-AUBE 10047 BLIGNICOURT 10048 BLIGNY 10049 LES BORDES-AUMONT 10050 BOSSANCOURT 10051 BOUILLY 10052 BOULAGES 10053 BOURANTON 10054 BOURDENAY st ce us 1E 10055 BOURGUIGNONS Seine S.Amont D 10056 BOUY-LUXEMBOURG r S 10057 BOUY-SUR-ORVIN 10058 BRAGELOGNE-BEAUVOIR AAE E A 10059 BRAUX 10060 BREVIANDES 10061 BREVONNES 10062 BRIEL-SUR-BARSE A riflg ; Ob Ob x r/flg Ob Ob r/f Ob Ob Ob CNPE- 20 km A Ob Ob Ob Ob Au/Ma A Au/Ma A rlg rlg Au A Au/Ma A r/g r/f Au/Ma/Se > se A r CNPE- 20 km A g r/flg x à> #H3 4584s daà ds aspsSas sS u 5S0 d asdtdadnaonsgsa CNPE — 20 km A g — u Au/Ma A se A r/f Au A f - ÉRdii 4 V - E R E O EN E R E E C - 1ES =- 15 Ob : obligatoire LEGENDE (SDDEA / TCM) ; 10 recueil n°144 du 26/06/2026

__ Tableau des risques majeurs (non diiffus) __ _ Risques naturels Risques technologiques 10063 BRIENNE-LA-VIEILLE Aube _ A.Amont F 1 Au A ssh riflg O O 10064 BRIENNE-LE-CHATEAU “ Aube i F 1 Au/Ma A Ssh/si rlf O . O 10065 BRILLECOURT Aube A.Aval M * Au/Ma A Ob oOb 10066 BUCEY-EN-OTHE u e T N A r Ob 10067 BUCHERES Seine s.Agglo D F 1 se A Ssh/Si A A r/f Ob Ob 10068 BUXEUIL “ Seine SAmont R/D M x e 0 r O - O 10069 BUXIERES-SUR-ARCE R SM e g ob 10070 CELLES-SUR-OURCE RE R ob 10071 CHACENAY M 1 ë Ob 10072 LA CHAISE kgakr s, F 1 CIRES - ob 10073 CHALETTE-SUR-VOIRE Aube … A.Amont M 1 Au/Ma A Ob Ob 10074 CHAMOY r q e dn 1 r ob 10075 CHAMPFLEURY Ms r (F g Ob 10076 CHAMPIGNOL-LEZ-MONDEVILLE RM x 0 rlg Ob 10077 CHAMPIGNY-SUR-AUBE Aube — A.Aval M 1 Au/Ma A O O 10078 CHAMP-SUR-BARSE ETEN RS TSN VN SR 1 r/fle Ob 10079 CHANNES UN A Ob 10080 CHAOURCE ; F X0 A r Ob 10081 LA CHAPELLE-SAINT-LUC Seine S.Agglo D M 1 se A x rifle O . œ 10082 CHAPELLE-VALLON (O SEFN TR ! TS R g Ob 10083 CHAPPES Seine S.Amont D E 1 r/flg Ob Ob 10084 CHARMONT-SOUS-BARBUISE OM 1 si rF ob 10085 CHARMOY M 1 CNPE — 20 km A O O 10086 CHARNY-LE-BACHOT “ ’Aube AAval OM 1 Au/Ma A r O - O 10087 CHASEREY f x 1 Ob 10089 CHATRES Seine — SAva D M 1 se A si rif O . O 10090 CHAUCHIGNY ‘ Seine SAval D M 1 se A 10091 CHAUDREY Aube — A.Aval M A A AU/Ma A r 10092 CHAUFFOUR-LES-BAILLY m us t e S 4 r Etudes R : ruissellement Ob : obligatoire (CEREMA) D : débordement (SDDEA / TCM) LEGENDE 11 recueil n°144 du 26/06/2026

12 Communes Lus L wm = = 10093 10094 10095 10096 10097 10098 10099 10100 10101 10102 10103 10104 10105 10106 10107 10108 10109 10110 10111 10112 10113 10114 10115 10116 10117 10118 10119 10120 10121 Nom CHAUMESNIL CHAVANGES LE CHENE CHENNEGY CHERVEY CHESLEY CHESSY-LES-PRES CLEREY COCLOIS COLOMBE-LA-FOSSE COLOMBE-LE-SEC CORMOST COURCELLES-SUR-VOIRE COURCEROY COURSAN-EN-OTHE COURTAOULT COURTENOT COURTERANGES COURTERON COUSSEGREY COUVIGNON CRANCEY CRENEY-PRES-TROYES CRESANTIGNES CRESPY-LE-NEUF LES CROUTES CUNFIN CUSSANGY DAMPIERRE LEGENDE Tableau des risques majeurs (non diffus) Risques naturels Aube A.Aval R Aube A.Aval KS E R LS ds sr d d “ Seine SAval Seine m.>3w:n D n vanss Mn Seine — S.Amont R/D Seine S.Agglo D R (SDDEA / TCM) x@ N GV E E E N E EN E E M À —0 411 Es r Es Es Ts PEs Es 8s sP S Es | Au/Ma se Au/Ma Au/Ma Au/Ma/Se se Au/Ma/Se se ï 2 rr > ssb ssh Ssb Risques technologiques Ob oOb Ob Ob rJf Ob ob rlg CNPE —- 20 km A r/g/fl r F r/f r r CNPE - 20 km A r/fle ÿ r r 8 Ob : obligatoire recueil n°144 du 26/06/2026

Communes 10123 10124 10125 10126 10127 10128 10129 10130 10131 10132 10133 10134 10135 10136 10137 10138 10139 10140 10141 10142 10143 10144 10145 10146 10147 10148 10149 10150 DAVREY DIENVILLE DIERREY-SAINT-JULIEN DIERREY-SAINT-PIERRE DOLANCOURT DOMMARTIN-LE-COQ DONNEMENT DOSCHES DOSNON DROUPT-SAINT-BASLE DROUPT-SAINTE-MARIE EAUX-PUISEAUX ECHEMINES ECLANCE EGUILLY-SOUS-BOIS ENGENTE EPAGNE EPOTHEMONT ERVY-LE-CHATEL ESSOYES ESTISSAC ETOURVY ETRELLES-SUR-AUBE FAUX-VILLECERF FAY-LES-MARCILLY FAYS-LA-CHAPELLE FERREUX-QUINCEY FEUGES FONTAINE LEGENDE Risques naturels Inondation Aube … A.Amont Aube A.Aval Seine S.Aval D Seme sAI D Etudes ; -R : ruissellement (CEREMA) - D : débordement (SDDFA / TCM) . _ Tableau des risques majeurs (non diffus) Risques technologiques F 1 F 1 Au A rlg M 1 g M 1 ë M x q r/f M 1 Au/Ma A M 1 F x 1 Au/Se A f M 1 r M x 1 se A M 41 se A r M x 1 r M 1 M x 1 M 1 M 1 F 1 Au A F 1 CsA A r F 1 r M x 1 M x 1 si rlg M x 5 M 1 Au/Ma/Se A M 1 g M 1 CNPE — 20 km A F 1 F 1 CNPE — 20 km A M f 1 M x f A r/flg Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob oOb Ob Ob ob Ob oOb Ob oOb Ob Ob Ob : obligatoire 13 recueil n°144 du 26/06/2026

10151 10153 10154 10155 10156 10157 10158 10159 10160 10161 10162 10163 10164 10165 10166 10167 10168 10169 10170 10171 10172 10173 10174 10175 10176 10177 10178 10179 10180 Communes Inondation FONTAINE-LES-GRES FONTAINE-MACON FONTENAY-DE-BOSSERY FONTETTE FONTVANNES LA FOSSE-CORDUAN FOUCHERES FRALIGNES FRAVAUX FRESNAY FRESNOY-LE-CHATEAU FULIGNY GELANNES GERAUDOT LES GRANDES-CHAPELLES GRANDVILLE LES GRANGES GUMERY GYE-SUR-SEINE HAMPIGNY HERBISSE ISLE-AUMONT ISLE-AUBIGNY JASSEINES JAUCOURT JAVERNANT JESSAINS JEUGNY JONCREUIL ellement (CEREMA) - D : débordement (SDDEA / TCM) LEGENDE Risques naturels EUl EN E E N E I A O ER S NS Tableau des risques majeurs (non diffus) —— | se A x x x x x x se A x Au A * 44< #0 0 ds =s 4s 5s Es Es 00s s1 rs =s Au/Ma A x x se A Au/Ma A Au/Ma A x x 1 1 1 Ma A Au/Ma/Se A Risques technologiques Ssh A CNPE - 20 km CNPE — 20 km CNPE — 20 km CNPE — 20 km Ssb CNPE — 20 km Ssb rlg rifle r/f rlg Ob : obligatoire 14 recueil n°144 du 26/06/2026

10181 10182 10183 10184 10185 10186 10187 10188 10189 10190 10191 10192 10193 10194 10195 10196 10197 10198 10199 10200 10201 10202 10203 10204 10205 10206 10207 10208 10209 Communes JULLY-SUR-SARCE JUVANCOURT JUVANZE JUZANVIGNY LAGESSE LAINES-AUX-BOIS LANDREVILLE LANTAGES LASSICOURT LAUBRESSEL LAVAU LENTILLES LESMONT LEVIGNY LHUITRE LIGNIERES LIGNOL-LE-CHATEAU LIREY LOCHES-SUR-OURCE LA LOGE-AUX-CHEVRES LA LOGE-POMBLIN LES LOGES-MARGUERON LONGCHAMP-SUR-AUJON LONGEVILLE-SUR-MOGNE LONGPRE-LE-SEC LONGSOLS LONGUEVILLE-SUR-AUBE LA LOUPTIERE-THENARD LUSIGNY-SUR-BARSE LEGENDE ﬁmÊœmc des risques 3&.nt—‘…,.«:o:‘ diffus) Risques naturels inondation i | Cours | | d'eau | Aube … A.Amont Ds ETE TT us e 7 R/D GRR PE RENVE « 1LS Seine — SAgglo D . m rr Aube … A.Amont Aube A.Amont R RAGRE SREN E R/D SN e C Ss ps Aube … A.Amont Aube A.Aval D : débordement (SDDEA / TCM) Risques technologiques M 1 “l f 1 r Ob 13 1 r Ob F ] Au/Ma A ssh r Ob M x 1 r M x 1 rlg M x l g F x 4 r L 1 Au/Ma A r Ob F 1 se A f Ob M 1 se A r Ob F 1 Au/Ma A Ob F 1 Au/Ma A r Ob M x 1 M x 1 Au/Ma A Ssb Ob F x 1 M 1 f Ob F à r M x 1 g F 1 F 1 F 1 r M Gj f F 1 f x 1 r M 1 M 1 Au/Ma A M x 1 CNPE - 20 km g F 1 se A r/f \ Ob:obligatoire Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob 15 recueil n°144 du 26/06/2026

10211 10212 10213 10214 10215 10216 10217 10218 10219 10220 10221 10222 10223 10224 10225 10226 10227 10228 10229 10230 10231 10232 10233 10234 10235 10236 10237 10238 Communes LUYERES MACEY MACHY MAGNANT MAGNICOURT MAGNY-FOUCHARD MAILLY-LE-CAMP MAISON-DES-CHAMPS MAISONS-LES-CHAOURCE MAISONS-LES-SOULAINES MAIZIERES-LA-GDE-PAROISSE MAIZIERES-LES-BRIENNE MARAYE-EN-OTHE MARCILLY-LE-HAYER MARIGNY-LE-CHATEL MARNAY-SUR-SEINE MAROLLES-LES-BAILLY MAROLLES-SOUS-LIGNIERES MATHAUX LES MAUPAS MERGEY LE MERIOT MERREY-SUR-ARCE MERY-SUR-SEINE MESGRIGNY MESNIL-LA-COMTESSE MESNIL-LETTRE MESNIL-SAINT-LOUP MESNIL-SAINT-PERE Inondation | Cours | d’eau Seine S.Aval Seine seine 8 Seine S.Aval D LEGENDE (SDDEA / TCM) 25 Z 5723523 8S 4 < # 4- -U BUl -U N N R S - + 54 =- 530 3205309590 90 5 40 45 À 0 4 0 S 8 3 4P 8 A u 5 Au/Ma A Au/Ma/Se A Au/Ma A Au/Ma/Se A AU A se A Au/Ma/Se A Se A se A st. PR ._—‘.mv,“îmc;Qmm risques majeurs (non diffus) _Risques naturels … ssb ssh ssb si Risques technologiques CNPE - 20 km A CNPE - 20 km A CNPE - 20 km A CNPE — 4,5 km A CNPE - 4,5 km A r/f r/g rlg r/f r/fle rff r/f 8 r/flg/f flg r rJf Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob : obligatoire Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob oOb Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob 16 recueil n°144 du 26/06/2026

10239 10240 10241 10242 10243 10245 10246 10247 10248 10249 10250 10251 10252 10253 10254 10255 10256 10257 10258 10259 10260 10261 10262 10263 10264 10265 10266 10267 10268 MESNIL-SELLIERES MESSON METZ-ROBERT MEURVILLE MOLINS-SUR-AUBE MONTAULIN MONTCEAUX-LES-VAUDES MONTFEY MONTGUEUX MONTIERAMEY MONTIER-EN-L'ISLE MONTIGNY-LES-MONTS MONTMARTIN-LE-HAUT MONTMORENCY-BEAUFORT MONTPOTHIER MONTREUIL-SUR-BARSE MONTSUZAIN MOREMBERT MORVILLIERS LA MOTTE-TILLY MOUSSEY MUSSY-SUR-SEINE NEUVILLE-SUR-SEINE NEUVILLE-SUR-VANNE NOE-LES-MALLETS LES NOES-PRES-TROYES NOGENT-EN-OTHE NOGENT-SUR-AUBE NOGENT-SUR-SEINE LEGENDE Risques naturels _ Cours _ d'eau | Aube … A.Amont PÉVSER EN RRF S4SEON dacoess t Aube A.Aval SPIN PRENTS 755 Seine S.Aval “ Seine SAgglo D w.>303.<0 Seine ssellement (CEREMA) D : débordement (SDDFA / TCM) Tableau des risques majeurs (non diffus) Risques technologiques M 1 r M x 1 rle F 1 r M 1 F 1 Au/Ma A r F 1 se A r/f F 1 r/g F 1 M x 1 r F 1 se A r/f M 1 r/f F 1 r M 1 F 1 Au/Ma A F x 1 CNPE - 20 km r/g F 1 se A r M x 1 r/f M 1 Au/Ma A F Ÿ ssh CIRES F M x 1 Au/Ma/Se A CNPE — 20 km r/g/fl F 1 se A r/f M x 1 r M x 1 r F x 1 rle M x 1 g M 1 se A M x 1 M 1 Au/Ma A r M x 1 Au/Ma/Se A si CNPE - 4,5 km r/f/g/fl Ob Ob Ob Ob Ob Ob Ob : obligatoire 17 recueil n°144 du 26/06/2026

__ Tableau des risques majeurs (non diffus)_ A Risques naturels | Risques technologiques Communes 18 Nom 10269 NOZAY M 1 f Ob 10270 ONJON REn e 50 RE 1 ob 10271 ORIGNY-LE-SEC M ï CNPE — 20 km A g O œ 10272 ORMES M 1 AU/Ma A fle O O 10273 ORTILLON Aube — AAval M 1 AU/Ma A r O O 10274 ORVILLIERS-SAINT-JULIEN VSPN lHAGGRES SO S A 1 g Ob 10275 OSSEY-LES-TROIS-MAISONS M q CNPE — 20 km A [4 Ob Ob 10276 PAISY-COSDON Én RE AES ExN ME 1 r ob 10278 PARGUES M x1 4 Ob 10279 PARS-LES-CHAVANGES F 1 r ob 10280 PARS-LES-ROMILLY V ch sé éh S 1 Au/Ma/Se A CNPE — 20 km A g O , O 10281 LE PAVILLON-SAINTE-JULIE M 1 Ob 10282 PAYNS fAE, TS se A riflg O . O 10283 PEL-ET-DER Ë 1 Au/Ma A r Ob Ob 10284 PERIGNY-LA-ROSE M 1 Au/Ma/se A CNPE - 20 km A g O - œ 10285 PERTHES-LES-BRIENNE M 1 Au/Ma A O , œ 10286 PETIT-MESNIL F 1 Ob 10287 PINEY F 1 Au A r/f O . O 10288 PLAINES-SAINT-LANGE _ | M 1 r O . O 10289 PLANCY-L'ABBAYE Aube A.Aval M 1 Au/Ma A g Ob Ob 10290 PLANTY Fs pAee Ps TR 080 r 10291 PLESSIS-BARBUISE M 1 Au/Maise A CNPE — 20 km A e 10293 POIVRES M x 1 10294 POLIGNY RE QE E S S r 10295 POLISOT Seine S.Amont RD M x 1 rff 10296 POLISY S.Amont R/D M 1 r 10297 PONT-SAINTE-MARIE SAggle D M 1 se A r 10298 PONT-SUR-SEINE w 134 4 A Au/Ma/se A si CNPE - 20 km A rlfle 10299 POUAN-LES-VALLEES A.Aval M 4 Au/Ma A rlg LEGENDE ruissellement (CEREMA) - D : débordement (SDDEA / TCM) Ob : obligatoire recueil n°144 du 26/06/2026

E O A e e t r m cm cr ts peiR _Tableau des risques majeurs (non diffus) Communes Risques naturels Risques technologiques Inondation POUGY M 1 r O - O 10301 POUY-SUR-VANNES M Al Ob 10302 PRASLIN M x 0 r Ob 10303 PRECY-NOTRE-DAME F 1 Au/Ma A Ob Ob 10304 PRECY-SAINT-MARTIN F 1 Au/Ma A A O O 10305 PREMIERFAIT M 1 e Ob 10806 PROVERVILLE M 1 O O 10307 PRUGNY M 1 ë Ob 10308 PRUNAY-BELLEVILLE M °x 10 g Ob 10309 PRUSY F x 1 à Ob 10310 PUITS-ET-NUISEMENT ce e ob 10312 RACINES F 1 Ob 10313 RADONVILLIERS F 1 Au A f O O 10314 RAMERUPT R E AU/Ma A O - O 10315 RANCES M 1 Au/Ma A Ob Ob 10316 RHEGES ps e A AU/Ma A rle O - O 10317 LES RICEYS "s E Ob 10318 RIGNY-LA-NONNEUSE E L CNPE — 20 km A g O . O 10319 RIGNY-LE-FERRON M x 1 Ob 10320 RILLY-SAINTE-SYRE M 1 se A O . O 10321 LA RIVIERE-DE-CORPS M 1 se A rlg O O 10323 ROMILLY-SUR-SEINE Seine SAva D M 1 Au/MajSe A CNPE — 20 km A riflg 10324 RONCENAY VI AN RSI IERE 1 si fle 10325 ROSIERES-PRES-TROYES K 5 Gl 17 r 10326 ROSNAY-L'HOPITAL RE ETEN DI SP x 0 Au/Ma A r 10327 LA ROTHIERE F x 1 r 10328 ROUILLY-SACEY 0 e Ch dc* L- 055 0 A Au A rf 10829 ROUILLY-SAINT-LOUP Seine S.Agglo D F 1 se A rf 10330 ROUVRES-LES-VIGNES OM 1 Ob : obligatoire -R : ruissellement | (CEREMA) éférri . ; p - D : débordement sr l 7 (SDDEA / TCM) paR LEGENDE 19 recueil n°144 du 26/06/2026

Tableau des risques majeurs (non diffus) e r tn e t Communes P3c2 naturels Risques ..mn:=&oæäco… 1‘I1\}lll.{ïl‘ _— —s æ | Ï " | Inondation Nom Sl vages E _ noc—m_ PPRi d’eau | 10331 RUMILLY-LES-VAUDES 1 3 rl 10332 RUVIGNY F q se A r 10333 SAINT-ANDRE-LES-VERGERS Wx se A Ssb r/f 10334 SAINT-AUBIN 4 A Au/Ma/se A CNPE — 4,5 km A r 10335 SAINT-BENOIST-SUR-VANNE 101e r 10336 SAINT-BENOIT-SUR-SEINE \ Seine SAglo D M 1 se A g 10337 ST-CHRISTOPHE-DODINICOURT M 1 Au/Ma A 10338 ST-ETIENNE-SOUS-BARBUISE CREE T AE LE EN 1 rff 10339 SAINT-FLAVY M 5 10340 SAINT-GERMAIN e uus ck ut 1 e 10341 SAINT-HILAIRE-SOUS-ROMILLY — Seine — S.Aval F 1 Au/Maise A CNPE — 20 km A rifle 10342 SAINT-JEAN-DE-BONNEVAL e CRN po SE 1 10343 SAINT-JULIEN-LES-VILLAS Seine SAgglo D M 1 se A x rff 10344 SAINT-LEGER-PRES-TROYES RSI UE PS R 1 r/f 10345 SAINT-LEGER-SOUS-BRIENNE Aube _ A.Amont F 1 AU/Ma A r 10346 SAINT-LEGER-SOUS-MARGERIE M 1 10347 SAINT-LOUP-DE-BUFFIGNY Rn 4 CNPE - 20 km A g 10348 SAINT-LUPIEN SRS PS R T 1 si CNPE - 20 km A g 10349 SAINT-LYE Seine S.Agglo D M x 1 se A riflg 10350 SAINT-MARDS-EN-OTHE LE p en ec RE OR E 10351 SAINT-MARTIN-DE-BOSSENAY M 1 CNPE - 20 km A g 10352 SAINTE-MAURE P sn A se A r 10353 SAINT-MESMIN Seine S.Aval D M 1 se A si riflg 10354 SAINT-NABORD-SUR-AUBE “ Aube AAval M 1 Au/Ma A r 10355 SAINT-NICOLAS-LA-CHAPELLE - Seine — S.Aval F 1 Au/Maise A CNPE — 4,5 km A r 10856 SAINT-OULPH \ Seine SAval D M 1 se A 10357 SAINT-PARRES-AUX-TERTRES Seine SAgglo D F 1 se A x r/f 10358 SAINT-PARRES-LES-VAUDES “ Seine SAmont D M 1 si riflg 10359 SAINT-PHAL F x 1 $ Ob : obligatoire ement (CEREMA) A ; j -D : débordement ; Très / (SDDEA / TCM) LEGENDE 20 recueil n°144 du 26/06/2026

; __ Tableau des risques majeurs (non diffus) Communes __ Risques naturels _ Risques technologiques SAINT-POUANGE F 1 rlg ob 10361 SAINT-REMY-SOUS-BARBUISE M 1 r/f Ob 10362 SAINTE-SAVINE d A S H 1 se A e O O 10363 SAINT-THIBAULT Seine SAgglo D F 1 se A Ssh A A rifle O . O 10364 SAINT-USAGE e d A E E g Ob 10365 SALON M 1 g Ob 10366 SAULCY Bippiresr rhn Mites ! én 1 ob 10367 LA SAULSOTTE Seine S.Aval F x 1 Au/Ma/Se A CNPE - 4,5 km A r Ob Ob 10368 SAVIERES ‘ Seine SAvl D M 1 Se A riflg O O 10369 SEMOINE RE S en Ob 10370 SOLIGNY-LES-ETANGS F 1 CNPE - 20 km A g Ob Ob 10371 SOMMEVAL M x 4 Ob 10372 SOULAINES-DHUYS “h eh CSA A r O O 10373 SOULIGNY M x 1 rlg Ob 10374 SPOY Cts F Pua 1 ob 10375 THENNELIERES F 1 rjf Ob 10376 THIEFFRAIN P e ut COj 0 e rle Ob 10377 THIL M x 1 Ob 10378 THORS Ct Aqe ME preN (E4 dn 1 Ob 10379 TORCY-LE-GRAND Aube — A.Aval u 7 D AU/Ma A r O . O 10380 TORCY-LE-PETIT “ Aube AAval M 1 Au/Ma A r O , O 10381 TORVILLIERS M x 4 r Ob 10382 TRAINEL REN REn PEs E e CNPE — 20 km A 8 O - O 10383 TRANCAULT F 1 CNPE - 20 km A g O . O 10384 TRANNES “ AAmont R F x 4 r O , O 10386 TROUANS é N E au 110 r 10387 TROYES Seine SAgglo D M x 1 se A MS rff 10388 TURGY RD EME VS TIR 1 10389 UNIENVILLE Aube … A.Amont M e Etudes ; R : ruissellement (CEREMA) oute , Ob : obligatoire LEGENDE - D : débordement (SDDEA / TCM) 21 recueil n°144 du 26/06/2026

Tableau des risques majeurs (non diffus) rr E Communes Risques naturels | Risques technologiques Nom 10390 URVILLE M 1 Ob 10391 VAILLY M 1 ; Ob 10019 VAL-D'AUZON F x 1 Au/Ma A r Ob Ob 10392 VALLANT-SAINT-GEORGES M 14 se A rifle O - O 10393 VALLENTIGNY E 1 Au/Ma A f O O 10394 VALLIERES F 1 r ob 10395 VANLAY AN e G r Ob 10396 VAUCHASSIS ME e ob 10397 VAUCHONVILLIERS v f Ob 10398 VAUCOGNE M 1 AUMa A O œ 10399 VAUDES F 1 rlfle Ob 10400 VAUPOISSON M 1 AufMa A r O œ 10401 VENDEUVRE-SUR-BARSE , /fle Ob 10402 LA VENDUE-MIGNOT F 1 e Ob 10403 VERNONVILLIERS M x 1 Ob 10404 VERPILLIERES-SUR-OURCE Es O ob 10405 VERRICOURT M 1 Au/Ma A r Ob Ob 10406 VERRIERES ; F 1 se A r O œ 10408 VIAPRES-LE-PETIT ‘Aube AAval M 1 AU/Ma A O œ 10409 VILLACERF Seine m.>NŒ…O D M f se A g Ob Ob 10410 VILLADIN E Oj E c = SS N Ob 10411 VILLE-AUX-BOIS E 1 CSsA A Ob Ob 10412 VILLECHETIF M 1 se A r O œ 10414 VILLELOUP Nc e Ob 10416 VILLEMEREUIL F 1 fle Ob 10417 VILLEMOIRON-EN-OTHE Rs hs p Ob 10418 VILLEMORIEN 55 250 10419 VILLEMOYENNE F 1 10420 VILLENAUXE-LA-GRANDE E e CNPE - 20 km A Ob : obligatoire R : ruissellement (CEREMA) -D ; débordement (SDDEA / TCM) LEGENDE 22 recueil n°144 du 26/06/2026

.Ë£mmr ‘Qm“m :.&Ëm… 3&.m,.:.»…îo.: Q.5€& ; Communes " Risques naturels Risques technologiques Inondation 10421 LA VILLENEUVE-AU-CHATELOT - Seine — S.Aval M 1 Au/Ma/se A CNPE — 20 km A g b œ 10422 VILLENEUVE-AU-CHEMIN es e d F ce r Ob 10423 LA VILLENEUVE-AU-CHENE F 1 riflg Ob 10424 VILLERET F 1 Au/Ma A f O O 10425 VILLERY F SI r ob 10426 VILLE-SOUS-LA-FERTE ; Mh 0 rif O , O 10427 VILLE-SUR-ARCE R CR C T 8 Ob 10428 VILLE-SUR-TERRE w.……...…r.....,… r e M x 1 Ob 10429 VILLETTE-SUR-AUBE Aube — AAval M 1 Au/Ma A Ssb/si A A r/flg O . O 10430 VILLIERS-HERBISSE n SE M 1 rJf ob 10431 VILLIERS-LE-BOIS Mx A Ob 10432 VILLIERS-SOUS-PRASLIN C E r Ob 10433 VILLY-EN-TRODES 7 74 ‘ Ob 10434 VILLY-LE-BOIS F 1 g Ob 10435 VILLY-LE-MARECHAL F 1 flg ob 10436 VINETS M 1 Au/Ma A O O 10437 VIREY-SOUS-BAR Seine SAmont D M x 4 rle O - O 10438 VITRY-LE-CROISE É ME EER M 14 r Ob 10439 VIVIERS-SUR-ARTAUT R M x 1 g Ob 10440 VOIGNY CT E RS E 1 r ob 10441 VOSNON F 1 ob 10442 VOUE se e ce b tJF Ob 10443 VOUGREY M x n Ob 10444 VULAINES TRVE EF SE F X13 r Ob 10445 YEVRES-LE-PETIT M 1 r Ob .! Arg . S e Ps E r ute Ob : obligatoire «R : ruissellement Ÿ S eve e ; (CEREMA) LEGENDE - D : débordement (SDDEA / TCM) 23 recueil n°144 du 26/06/2026

Sous-préfecture de Nogent-sur-Seine Arrêté interpréfectoral n° 2026-DREAL-EBP-103 définissant les sols non adaptés à la plantation de peupliers dans la réserve naturelle nationale de la Seine Champenoise recueil n°144 du 26/06/2026 24

PRÉFET PRÉFET DE L'AUBE DE LA MARNE Liberté Liberté Égalité Égalité Fraternité Fraternité vu vU VU VU VU VU Arrêté interpréfectoral N° 2026-DREAL-EBP- 703 définissant les sols non adaptés à la plantation de peupliers dans la réserve naturelle nationale de la Seine Champenoise Le secrétaire général, Le préfet de la Marne, Préfet de l‘Aube par intérim, Chevalier de la Légion d'honneur, Chevalier de l’Ordre national du Mérite Chevalier de l’Ordre national du Mérite le code de l’environnement, et notamment l’article L. 332-3 ; le décret n°2025-688 du 22 juillet 2025 portant création de la réserve naturelle de la Seine Champenoise, notamment son article 11 relatif aux activités sylvicoles,'à son titre III alinéa 3° relatifs aux boisements et reboisements en peupliers ; le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l’État dans les régions et départements ; le décret du 31 juillet 2025 portant nomination de M. Franck DORGE secrétaire général de la préfecture de l’Aube, sous-préfet de Troyes ; le décret du 23 juillet 2025 portant nomination de M. Romain ROYET en qualité de préfet du département de la Marne ; le dossier d’enquête publique, notamment le rapport et les conclusions de la commission d'enquête en date du 30 janvier 2023 ; CONSIDÉRANT la vacance momentanée du poste de préfet dans le département de l’Aube ; CONSIDÉRANT qu'en application de l’article 45 du décret n° 2004-374 susvisé, en cas de vacance momentanée du poste de préfet, l‘intérim est assuré de droit par le secrétaire général de la préfecture ; DREAL Grand Est 1 rue du Parlement - 8P 80556 51022 Châlons-an-Champagne Cedex Tél. : 03 51 37 60 00 vrane. grand-est.developpement-duvrable gouv.fr 1/3 recueil n°144 du 26/06/2026 25

CONSIDÉRANT la présence dans certains secteurs de la réserve de milieux alluviaux humides, caractérisés par des espèces patrimoniales de flore adaptées à ces milieux, par la nature de leurs sols et par la présence d’eau pendant toute ou partie de l’année ; CONSIDÉRANT qu'il est nécessaire d'assurer la protection de ces espèces de flore et de ces milieux naturels, caractéristiques de la réserve, et que la plantation de peupliers issus de cultures dans ces milieux aurait pour conséquence leur destruction ; CONSIDÉRANT qu'il est ainsi nécessaire d'interdire l’implantation de ce type de peupliers dans ces milieux, afin de protéger le patrimoine naturel caractéristique de la réserve ; CONSIDÉRANT qu’une étude générale sur le territoire de la réserve n’est pas adaptée pour cartographier les types de sols ; ‘ CONSIDÉRANT les propositions du CNPF Grand Est en date du 16 décembre 2025, basées sur leur guide « Les milieux alluviaux, guide pour l‘identification des stations et le choix des essences » qui permet d'identifier les sols caractéristiques des milieux patrimoniaux pour lesquels la plantation de peupliers n’est pas adaptée aux enjeux de conservation de la réserve ; SUR proposition du directeur régional de l'environnement de l'aménagement et du logement de la région Grand Est ARRÊTENT : Article 17 : Sont désignés comme sols non adaptés à la plantation de peupliers, au sens du Ili de 11 du décret n°2025-688 du 22 juillet 2025, les types de sols suivants : * les sols engorgés caractérisés par un gley* ou une tourbe** (voir annexe n°1) d'au moins 20 cm d'épaisseur à moins de 50cm de profondeur et par une nappe alluviale accessible à moipf de 70 cm de profondeur en.saison de végétation, soit du 1” avril au 30 septembre. Ce type de sol correspond à l’unité stationnelle A du guide du CNPF pour l’identification des stations et le choix des essences dans les milieux alluviaux, figurant en annexe n°2 « les sols peu prospectables caractérisés par un obstacle à l'enracinement apparaissant avant 50 cm de profondeur (graviers ou cailloux [>30%] ou craie ou 2/3 recueil n°144 du 26/06/2026 26

banc de sable de plus de 20cm d'épaisseur, ou gley* ou tourbe** - voir annexe n°1). Ce type de sol correspond aux unités stationelles C2, D2 et F2 du guide du CNPF pour l’identification des stations et le choix des essences dans les milieux alluviaux., figurant en annexe n°3 à 5. Article 2: Sur les stations indiquées à l’article 1°, le boisement ou le reboisement en peupliers est interdit, tel que définis à l’article 11 du décret n°2025-688 du 22 juillet 2025. Article 3: La définition du type de station doit être assurée par le propriétaire ou le gestionnaire forestier : * pour un boisement, lors de la réalisation du diagnostic forestier et environnemental préalable, prévu par le 1° du IV de l’article 11 du décret n°2025-688 du 22 juillet 2025 ; * pour un reboisement, lors de l’élaboration ou du renouvellement du document de gestion durable prévu à l’article L. 122-3 du code forestier, dans les conditions déterminées par le plan de gestion de la réserve. En l’absence de document de gestion durable, une déclaration doit être faite auprès du gestionnaire de la réserve naturelle nationale. Article 4 : Le secrétaire général de la préfecture de l’Aube, le secrétaire général de la préfecture de la Marne, le directeur régional de l'environnement de l’aménagement et du logément de la région Grand Est, le directeur départemental des territoires de l’Aube, le directeur départemental des territoires de la Marne, la directrice de l’agence Aube-Marne de l’office national des forêts et le directeur régional Grand Est du centre national de la propriété forestière sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié aux recueils des actes administratifs de la préfecture de l‘Aube et de la préfecture de la Marne. ' À Troyes,le 7À JUIN 2026 ÀChâlon$-en-Champagne, le 1 0 JUIN 2026 Le secrétaire général, | Le préfet de la Marne, Préfet|de l‘Aube par intérim, ; \ Franck DORGE Romain RDYET Le présent arrêté peut faire l'objet : - soit un recours gracieux, adressé, selon le ressort des parcelles concernées, à Monsieur le préfet de l‘Aube ou à Monsieur le préfet de la Marne, dans le délai de deux mois à compter de la date de sa publication ; - soit un recours hiérarchique, adressé à Madame la Ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, Grande Arche de la Défense - Paris Sud/ Tour Séquoia 92055 La Défense Cedex, dans le délai de deux mois à compter de la date de sa publication ; - soit un recours contentieux, en saisissant le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, ou par l'application « Télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr, dans le délai de deux mois à compter de la date de sa publication. Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu‘à compter du rejet explicite ou implicite de l‘un de ces deux recours. Un rejet est considéré comme implicite au terme d'un silence de l‘'administration pendant deux mois. 3/3 recueil n°144 du 26/06/2026

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Annexe n°1 à l‘arrêté interpréfectoral définissant les sols non adaptés à la plantation des peupliers Définitions pédologiaues utilisés à l'article 1 de l‘arrêté : * gley : horizon caractéristique des sols engorgés de façon permanente. La présence continue de l'eau se traduit par une couleur gris-bleu ou gris-verdâtre typique. ** tourbe : accumulation de matière organique dont la décomposition est ralentie par la présence d'eau de façon permanente ou quasi permanente. recueil n°144 du 26/06/2026 29

Annexe n°2 à l’arrêté interpréfectoral définissant les sols non adaptés à la plantation des peupliers Extrait du guide technique du CNPF Grand Est de 2010 « Les milieux alluviaux, guide pour l'identification des stations et le choix des essences » Unité stationnelle de type « À » - pages 76 à 79 « Stations marécageuses ... ... ; y Cette anste stationnelle peut être bservée sur l'en « 4 semble de la zone de validité cr quice, mars elle CB 449i, 44911 449112, i reste peu fréquente. A4912, 44.92/à 44 332/a : DH 91E0-11* « Df:12 ° ° 4 Cette US s'observe principalement »10c - e tlans les vallees de cours d'eau ' anneux. Mats elle peut aussi être s00 abservée dans les vallées de cours c'eau de tadie moyenne. Elle s'élend gencéralement sur des surtfaces h mitees et à des distances souvent infétieures à 100m Elle peut aussise vituer dans des dé- presstons. des cuvettes et, dans ce cas, à des distances plus Importantes du cours d'eau | E ; e Composition du peuplement sous couvert fermé Fardts «i peuplerates âgecs avec sous-etage pN Essences principales Auine glutineux, Saute blanc, Fréne. Peuphers cultivés, Peupbier grisard Orstance au cours d'esu en metres # | Essences accompagnatrices Erable sycomore, Botleau vertugueux, Suule <0s — mersoult, Orne champétre, Tremble Strate arbustive Nosctior. Aubépme monogyne, Saute cendiré, Cornouifiler sanquan, Sureau noir Type de cours d'eau sscnacavonssasna. 20020c tta0000sastu.0 c0001000105 2000000000 Nappe, aunst que k vegétation présente, corespondent à la descrpton de ta poage ch contre Enelfet à proximite de cours d'eau annexes, dars des vallées étroites, certaines tourbes réflétent un engorgement passé Les sois peuvent Saverer être un substrat très se pendant la pénode estvde même Sik sont engorges durant l'hiver Reprenez Ls clef de déterminabion au bloc 3 a Darss le cas de sois tourdeme idest prmoedual que La profondeur «t La battance de lu Peuplar aies dgees sans sous-élage el peupleraies jeunes Essences principales Peupliess cultwés Essences ponctuellement presentes Saufes rnar sault et blanc Fréne Frable syromore r Composition du peuplement sous couvert clair carcccaatttensss# s0.0 t0t4 24 s14 acot t4 ct4 c4000 Comoutiler songuin, Saule cendre recueil n°144 du 26/06/2026 30

; l'humus est un eumull (eventuellement unme 2 Espèces indicatrices les 20 somulf) ou une fourbe. ° plus fréquentes sous un 5 . La carbonatation du soiest veriable, elle appa » couvert fermé: ; rait æssez fréquemmient dés la surtace mais peut sinter < 16 4 rompre en presence de mvegie tourt = | HHitres - Popusiaige des ; Les sols totalement exempts de caleaire sont assez rares = % | morces Preaqirate Menthe aquatique : v ; Latesture des sois est fréquemment lmoncuse ou imono ; |- H (engorges). Ins faux acore, Motelle 8 42 A “““… se és la …°‘-ü“ Une tedure sableuse où argileuse | * | douce amère lysimaque aubgaire » e mas phis rae ° he s0 La présente d'une tourbe où d'un hoczon trés crgan ; r lm“"ÏÎ’ L æ";È ë à ! de plus de 20cm d'épaisseut où encore d'un gley das ; takches, Reine des prés, Angéiigue Z tes 50 premives centimétres dh sol est corxtérsstique de 1 | saivage C <es stations matécageuses Ces phénomenes, qui tradui = > seut u sol telatà lo u 2 — "{frais) Fonce blouatre, Ortie, Gro « 1 mn uolcétenen ba p rn ce | L ; PRn ä 1 Gétargum à « Cwc , La prèsence d'élémants grossiers st seltivement rare ; errseuréar heta héhaitra oL= 7 # y & » {mésophiles) Viorne obier, Iroëne, HH x € | Ces stations connaissont des crues tous leshiver = | Prochypode des bois G'”" "°'°““" P (conrænt p temontée ce la rappe) et peuvent È « (cokcames): Cornouiller songuen tester sous quelques dizaines de centimétres » Troene î dm…ù—…:…:h…l»…û : Espêces indicatrices les = végetaton, la nappe est foupe teuste bors efunt : A A ' ahl…lbpﬁü…mﬂuæ…ùbücm) d ""”'”%‘:"“”'“"‘ 18 â Les années u peu ph lanappe ; couvert cair: F pot douﬂùvmﬂuﬁ«tu '““ 1m - [un ttrés engorgés)- Phraægmste, E H 3 | Menthe aquatique ë 14 F » |- * (engorgés) Lycope d'Europe, leks ë 1z | = | tauxcacore Épilobe hérissé Morele — © 2 | douce amète Saude condre Sahcane, £ 10 - Balcngère ê A ! ! |-he (bumides) Laiche des marais. e Houblon, Reme des prés, Eupatoire s q chanvrne, Angelique saivage, Cirse , q des maratchers * — {(frais) Ortie, Gaillet gratteron, z + i * Ronce bletâtre. Carnouier sangean 0 9 - (calcaæes): Cornouiller sanguin, MH OH h f a c€ * Hsain d'Europe Groupes eœ4wüzoes * . —" “> x —— « larichesse chimique est géneralement bonne m . < D0 « l'engorgement du sol est trés long h ° et à faible profondeur ï‘"‘”""“ T> « les soks tourbeux indunsent une instabilite p Faibles tdr du peuplement H La portance du sol est presque nulle « Lacarbonatation du sol est tres frequente SOF Ces stattons presentent des conditions d'engorgement qui limitent fortement je chon des 2 essences. Les factés à satites (blancs, cencires } tra duisent génetalement un engorgement encore plus marqué que les facrés à aulre glutineux La mecanisation des travaux syWicoles et l'exploitation sont y A trés ddifficies suir ces stations enquryees une bonne partie de l'année Sare cottie US, l'antérét écologique loet et l'intérét sybacole faible conduisent à Feitér les avestssements atehee pu5t L hl aa000 <s Ax « b ( fans es <uuete 0 vs ds rudeman ffn 31 recueil n°144 du 26/06/2026

Cettre US peut correspondre à l'habdat 91E0 11° classé proritaire l{ï‘ par la ditective « Habitats », qui correspond à l'aulnaie à hautes herbes (C.B 44 332/a} Elle peut aussi, selon son nbvsaus d'achdfitié, se rapproeher d'iatrétets ce fontes voleur patrmontale novant pas éte netermes puar b crective » Habitats - les bois d'atiire muarécageuse à fougére femelle et ronces (CH 4491)sent sans doute peu representes su fa porve ce vobicitis ce les bors d'auine marécagetoe eutrophes où lmhhuwwdn mordehers (C8 44911) sont probabl bes plus les bors d'auine ……alüb-ﬂom(t&“!lm sont plutot observés dans es régions naturolles dont les roches ne sont pas calcaires: les anltidées à sphiaignes et Laiche lisse (CE 44912)sont pou fréquentes cat assocées à des substrats accles, relatirement peu rencontrés aar lage d'utilisation du guide- les saulases arbustwes marecageuses a saufes cendre et à oretlettes (CB 44.92/a) p être observecs sur l'e ble de la zone Ces miheux aubq«pomm& tres niches peuvent abriter de nom brunes espêtes protéa imaniakes telles que ba f ? des manais (Tfwetypreris pulmhh). Fosmenvde royale (Osrmunda 1e- st} be penicedan des maraes (Tryssefmuns pefstre), L caysis (Ribes nigrum), kn dorine à leuilles alteres (Chrysesplentum atterrfolum) où le dryopteris à crêtes (Dryopters cristato) Les milieux ouverts (roselières, maraë, cariçaies….)encontact avec l'USA peu vent heberger des espéces de luude vileur patrimontale comme la grande deuve (Raraneutas lingno) La aeatiole (Grorfote offictretii) où le hpars de toesel ({ipasris loesedit) Les mécaphorbiaæs sont des prainies hautes caractensces par la présenice d'un faible nombre d'espéces ms presentant ce Longes fouiftes (Cirse des maraichers, arigéfique seuvaye, roine des pres volérane afficinade tomponte, îre fatoc acore, grabdes laches, ortie divique. ) Les formations végetales sont fréquemment obsereces dans bes malieux ouverts trés homides p… les < Stations marécageuses =, à wmﬁ!m qu'aucun ny Leur € ubhù!æswûwl ùl-ll:‘ﬂhlt… cdeans us ébela vailée Les praities hygrophiles, composées de poaceées «t d'espêces prairiales, sont énécdenient sues de mégaphoebities cqut oné été fc hééss cù patiées En cas d'anét total d'intercentions dece type b megaphorthie «e developpe à nouveau Les » Stations tres humides« sont situees à fable distance de ces -Statzons marecageuses », dans les zones un peu moins engorgees. vs utremedrs E recueil n°144 du 26/06/2026 s.nvstenescatcososcoc.ncntacenacateancoN u0020200000 0c0 02N 000002 0#c0n00UU00 Les saules s'installent généralement fes premiers dans un mifieu ouvert de type mégaphorbiaie où phragmitake Dans le cas d'un en Gorgemert tres itense, La dynamique < arrête parfors à ce stade de saukite, ms qéoéradenment l'acidre qlutimense pronci Le sarite Les auttes esænces (frére érable sycomore, bouleau vermiqueud peuvent <s tailer ponctuelhement, maes l'aulrone reste |e pouplement defiritif enabsence de …b«ùme** Une réq de l'autine q en faveur des autres ut abar dthnæpæwùsp«… d'inoncation moins longues où moins frequentes la présence de l'eau Elles ne doivent donc pas étre drainées ce qui serait pou efficace, recdhiirait leur mtését ecologique et d'apporterait pas d'importants qs ce prodine tivité De méne, us fout ce beur torte heimichte l'utdesation de … u…m (phrytocides, notamment) est à proscnre Ces Her mais efle peul être l&onsee en maintenant le frêne, les saules, les ormes…. mèême sils n'ont pas de potertiel de production. De même, le maisitien r'atbres Mmorts 0ù à cavités est souhaitable Sur ces stations. le débarcage est particuhiérement delicat. Les bois doivent donc être sortis depurs l'extérieur (cablage, quie du porteur) Ces dations nont pas e vocation popuficohe (sois trop honocles) l'imphantation de peuphiers bes décraderait fortement ct n'aurait pes de rentabiléé économs que Quanel des peuphers ont eté autrefors mtrocuns et que la mortalité y à ête mportante, N peut être intéressant de conserver quoîques individus morts tb ité) Lesc es à hautes herbes (mégaphorbiaes) qui pous sent sous les peuplements clairs de peupliets j abbricer de nenibieuses especes patrimoniades K Les stations de type À ont une tres haute valeur patrimontale lice à Grande douve une assez faible diversite en essences. 32

Annexe n°3 à l’arrêté interpréfectoral définissant les sols non adaptés à la plantation des peupliers Extrait du guide technique du CNPF Grand Est de 2010 « Les milieux alluviaux, guide pour l'identification des stations et le choix des essences » Unité stationnelle de type « C2 » - pages 82 à 85 m Stations très humides sur sol peu profond u... ... Q Uoute stat Îes preeur fréep f t étie ren | Q - contrée cr l'ensemibrie de la zoce de valciidé du CB: 4431 44311 44 32e | . ; * qude 43332/2, 44.332/b ‘ : ‘ OH, 9160-8* S1E0-6*, % « gu£o 1* ; _Dt 2 ë & [* : Cette US est genétalement ob 21000 - Î « - servée à proximité de pelita cours | | . d'eau, i [T r Ms 2 Copendant trés frequemmient ces cours d'onu Ë l | \ > atinoxes sont localises dans une large vallée $ m0 = et sont Tes à la nappe alraaie d'une erande î k . Cemposition du peuplement sous couvert fermé - riméte Dars ce cæ l'US peul être rencorirée © w. Forets et peupleraies âgees avec sous étage = âdes dixtances du cours d'eau cepassant les â [ L : soum s07 = = t sS : Cette US peut aussi êtte observée dans des : | [::] ; ; ° e si obse: = | à Aulne gletineux, Frêne Peuphers cultrvés * depressions où es cuvettes FT —— — Essences occompagnatrices ° ‘ Chène pédonculé, Saste blanc, Grisard q ps ds Cn dem | Cuprden Érable sycomore, Orme lisse p —— apdues | pmoque } Strate arbustive q (Tie ce cour d'enss | Noisetier Aubépine monogyne, Cornouiller - MoTo0n0000 0 CDOO0PONNZ SODUS 00 S 180 08D OJQOODO DOJOODOOJSGOO DO DD OO OO | sanquin Soute centre Sareou nor, Pormmer è E St votre dispnostic repose Uniquement sux la présente d'une nappe à mours de 70cm ° de profondeur e saison de vegeétation (cntére 43) et si Composition du peuplement sous couvert clair 4 ; € rT"1 Peupher aies âgezs sans vour-élage el peupleraies jeunes 5 vous avez effectue le sondage au mois de mai, v . ! Essences principales 4 les taches d'hydromorphue ne sont pas tès marquées, Peupliers cultwés A l'œilne qlutineux reptésente moins de 25 % de recouvremend (dans le cas d'un peu ï A po ti. d plement forestier) l F . ; Frène, Sautes marsault et blanc, Crable sycomore q alors reptenez la clef de détermination au bloc 5 : Noisetter, Comiouliter sanquer, Soute cemité. ‘ Ç € “Auhépine inonogyre q ; ‘ recueil n°144 du 26/06/2026

le. Une lourbe peu épaisse peut être observée le soi peut être où non carbonate, selon la rè gon nuturetie c se situe ba vidise. Latencture de surfice préseite geéralement une domi nante lmoneuse. Un esvichsssement en aigile est assez frequent. Le sabile devient assee rafement dominant en profondeur Ces sols sont caractensés par la presence d'un hotvon tourbeux cex d'un qley (avant L m de protordeur, ou de Kaches rouille et déculortes phis e 60% de la couleur du soi, à mosns de 50 cm de la surface. ce qui traduit un engorgement assez important La prospection racinaire es1 toujours lamiter à moiuts de e de profondeur Les obstaches u lensac ioemient per vvent étre diærs: tourbe où honson onpanique, qley, forte dlasecpe en éMérmetits rrrs boane de sable . l'humes le plus fréquent est un eumuii carbona Cesstat arfois des inond ; : hivernales. mars leur duree depasse rarement 7>5 deux mots l'iuves, la nappe est le phus souvent affieurante {juste atr dessus où en dessaus de à surface dusoi) En été, lors d'un sondage à la lanete, la nappe est Observee dans 85% des cas, et e ps souvent entre 20cm et 1m de profondeus [exceptionneliement entre ! et 1 5m les années tres peu phiseuses) BESENSE /V\l A I.L|‘ a l n l(| auvcusontséstnccnanatonchcteu4 ccs pAnc0n c0 00u08 Espèces indicatrices les » . lﬁ plus fréquentes sous un à - HH {hésengorgés) Piwagmite, Men ! ]Esp‘oæs'«oduﬂiml« æ y , | Plus fréquentes sous un e - # (engorgés): tris faux acose. Lycope couvert farmé: the aquatique, Populage des masats H (engorgés)kis faoc acore Motelle douce-amére, Consoude, Lise ron des haies, tysimaque commune, Safc aire fre (huamadhes)- Reane ds près, Angé fque sanage Egnitoge charue Valériare officanale ramypsante Laiz he s des mards A * (frais): Ronce bleuâtre. Ortie, Comouifies sanguin Cucée de Paris, ftsain d'Europe 9 Nombre d'enpèces p3 » (mesophules): Viome obser, foùgere mdie, Brachiypode des bois (cakaies): Comouibler sanguan, Fusan d'Europe touvert dair: Hä {tres engorges) Phwagnute, Men the aquectique. Scutellare casquee d'Europe, Sabcaire, Épibbe hernse, Laiche des es fas (huemides): Reine des prés, Angélique sasvage laiche des _ Nombre d'especes ë (3 10 L marais, Houblon, Valeriane officnale 8 tampante | * {lrais}: Ronce bleuâtre Orte, Gle chome, Comouder sanquen, Gailet + 9 ratteton Gerarwum herbe à Robert - - (mmp|*\):tmx'ærrÿ!lﬂu W H n mx «c Scrofidaire noweuse Grouves écologiques (c ak aites): Comouiller sangumn « Bonne richesse chimique. - Alimentation en cou réquiiete mais rappe pas tonjours accessible » Engory cu soi rek long et à faible protondeur - Présence d'une contrainte à l'ervacinement avant Sûcm de profondeur. recueil n°144 du 26/06/2026 niacde quus) l'cbontifr e < Moyennes < Î\ssez faibles la varsabilite des potentiahités u est fonction du 1ype d'obsta cle à l'enracmement. Les fortes thueqes en graviers Fimitent la prospec tion des racines et Ls nappe peut se trou ver imaccesuble en été Un gley st pou prospreté Car asphoyxiait pour bes racies Quant aux tourbes, viles sont prospecta bles maus tres séches lorsque ls nappe y circule pas Ces stations peuvent être chffici les d'accés, plus particulièrement en pénode humudie timiter la pè nétratio n des encins dans ces peuplements caf les sois sost très sensibles au tassement b v en sasson de feur Textore qéneradement f- moneuse et cu fauit equrils sont Mamaces ds / 0004 01 e Cl r 0 508 ds es d 0 34

Cs 0 PE L E VR OS VU m E TS r f E m La dicective » Habitats » (Foréts alluviales à autne et fréne), sous ses variantes 6,8 et 11 l'autnaæ frénae de rvières à ex rapides à stelaire des bos sur avors sibceuses (91L0* 6 CB 44.32/a) n'est apparemment présente que dans les vailces de l'Ardenne primaire, où efe occupe de faibles étendues L'aulricue Frénate à laiche espacoe des potits rassedue (OU0 A CR AI est {réquente sur vne qrancde partie de bo zone de vabelité du quicde . marsellr y occupe de faibles surfoces t'aulnae à hautes herbes (9IE0"-11, CB 4.332/a) peut être rencontree sur toute La zone de vakdité du quide, mats reste assez peu frequente et peu étendue L'aulnaie à groseilher rouge (91E0* 11, C.B. 44.332/b) peut étre observée porctuellement en Ardenne primaie. r_æ Cette US peut correspondre Alhubitat H1LO* clissé priorgaire pas wF fratrimoniates comme La dorine à feuilles atternes (Chrys0s pbna«n ulæm»lnhmû bs casquee ce hapiter (Aconiturn nopeitas) le cassis (Mibey rmprirn, ba qaigée pavtus (Gagea luteu) ou Forme lovse (Us laevis). Le rubanuer dresse (Spargantum erectumi) où le piqaman jaune (fhalictrum flavurn) peuvent être rercontres borsques le convert est chas r tes stations très humides abritent une flore spécifique riche en es N phorbiæes). La végétation observée dars ces milieux est consii - Mop Mmdes, d'«un.a tfemn…ﬁ) vn Les saules constituent c J Lal ut P ’ su cette US Vanalres epléstinetex bour succéde et domine ersuite Mecqueamnment fe ” peuplement (Lest accompogné pardes essences nomades commede frène, l'erable sycomore. forme lsse. te chéne pedonulé peut sinstalles ensuite sur les cones les phus hautes. en limite avec les unités stationnelles bumides, maës id reste toujours dispersé. ba présence de loau Elles ne dowent pas être dranées car ce serait . x Les stations de type C ont une Liés haute valeur patrimonsale ce à P peu efficace, rechricont leur intérét scologique & n'apporterait pars vfmvn«aüg«n«b|üu…lræ Dée eovétanues, bevcar booctee bacsriefité erckenit La neure utilisstion de produits chamièes (plytocides, notammeust) Les stallons possédent naturellement une assez faible diversité en essences mm:hmtnnlæu…mmmb… les saules, es ornes, le chône pédonculé - même sils n'ont pos de potentiel de prodoction De même, bmalrn«f«tm—sm3mnmrd soubaitable sur ces stations, le bsbosdowemmmmmmu… qqrue cu porteur) Ces 4tions mont pas de vocation poputiéole (vois plantation ce p et n'aurant pas de … «nmmmx— Quand des peupliers ont ête et que là mortalte y aéte importante, if peut être ntéressant de comserves quel- qum inchvidus morts (biodiversite) les £ Cette US peut être assoute à des praines à battes herbes (méga tuée, enire autres, des plantes renc sous les peup s sans sous etage. En cas de fauche où de paturage, ces …mm-ææ évo luent en praîties tres humicies En terme de milieux forestiers, cette US cotoir genératement les « Stations marécageuses » plus engorgées, et les » Stations humades ». œ ce rrrn C0 Gmn ds Ds Gt raeti prts peuhonet recueil n°144 du 26/06/2026 s à fautes herbes (mega phovhuæs) qui poussent sous les peuple ments clairs de peuphers peuvent abniter de nombreuses especes patrimonsies delxat La plupart cuitemps - 35

Annexe n°4 à l’arrêté interpréfectoral définissant les sols non adaptés à la plantation des peupliers Extrait du guide technique du CNPF Grand Est de 2010 « Les milieux alluviaux, guide pour l'identification des stations et le choix des essences » Unité stationnelle de type « D2 » - pages 94 à 97 crcn D2 recueil n°144 du 26/06/2026 Stations humides sur sol peu profond —ecss610000000000. 10.00 C00CNSOWOHOCNSCOA0C0.0CnONcaCasAM0.NOGnONSH2COS00GAGNOO0Ca00.G2U60DSSs00 Composition du peuplement sous couvert fermé Forets el peuplarates âqees svec sous-#tage Essences principales Aulne glitineux Frône, Peuphiers cultigés Essences accompagnatrices Boulceu vérruqueux, Saute bianc. Orme champètre, Frable sycomore, Grisard, Trembsk, Orme charnpètre Strate arbustive Cormouiller sanguin, Aubépine monogyne, Noiseticr, Saule marsout. Pruneiier Composition du peuplement sous couvert clair Peugiieraves âquees sans sous-elage «l peuplersies jeunes Essences principotes Peuphers cultives Essences ponctuellement présentes Frène, Cormauiller sangeun, Aubepinie monogyne Saute cændre essouv#uute te+wvctccco#neavuc#n#00asen00tesn0e0cetc0#c#sunco0etuse Unute stotionnetie peu frequente qui peut étre res R « comrme sur l'ensemble de Li zone de valiiité du CB: 44 331,44332/h, SINF" quate MI3c 444 DH s16 9°, 91£0 10°, s1E 1< 9160 DE ; Généralement, le cours d'eau le +006 < - plis proche de cette US est de pe | tite tælle Cependant, ka phapart ce temps, ce cours d'eai snnexe est focalisé darss une lage vallée. donc hé à la nappe olkvtaie d'un cours d'eau plis mportant. Ces stations sont abservées à des distances vañiables de la riviére Dans les vallées de labble largeur, la chstance dépasse rarement SOm. En revanche, duns les larges vallées, ln distance peut égaler S00m, même 5 le cours d'evots le plus proche est de petite taille. Ë 5 # Ÿ Orstance su cours d'ésu enmetres # f e F Type de cous d'eau —sceu0anasn 3400610 V6SO0NC0 6008600 00A0.U0G4SCO0G2OUUGU0 0000 10UR Si lors de votre sondage à k tarere, vous nêtes puis POrvOn à Cruser ps 1m a pour observer l présence de \a nappe ouù de traces d'hycdromorphie et que vous ob servez au Mmoins 2 plantes du groupe HH, ators verifiez que ba description de l'US C; 1vest pas mieux adaptee Si vous observez La mélique unstlore, t stelkure holostées où l'anémone des bors. verfiez Quie Vots ne vous siuez pas phelôt sur l'US F2, z La présence du channe est assez rate sur celte US. Si vous l'observez, verifiez que la desc tiption de FUS F> ne convient pas mieux 36

lhumus est gencralement un eumulf, mais l 2 4 Espèces indicatrices les 20 peut être phus epais. À est îres souvent cæbo = plus fréquentes sous un A naté . « couvert femé: f La plopart ds sok sont carbonatés dès ln surface mais = 16 brters qu'ils sobent fares, hes sols-non coronates custont = — HHltrès engorgés) Phragimie, La texture en surtace est presque toujours à dommante S Populage des marais : . Ï | . fimoneuse. Le sol peut ensuite senrichir en argile plusen © [ H (engorgés): Moreiie douce amère = Q à2 profondeur lumhMmrw… G Liseron des haies, Baldmgére, ins ë l'engorgement tomporaire dh solse Hrachait qenéralement » faux acore e l par des fachues roualle et décolosées, appataissant souvert 2 | hu (humides): Reine des près, Ange . E ° avant 40cm de profondeux, La présence d'un gley où d'une ; liqque sætvage, Houblon Laiche des 2 tourbe reste possible. = | marats Valeriane officinale rampante 8 ia prospection racinaire est linitee par la presence de » ; Benoi bancs de sable, de niveaux très engorges (gley) où de m '—(|rals) “°“ï l’."“'..'..w' Ch : 4 veaux tourbeux, mats surtout par une charge en qraviers où — saul \ 2 cailloux importante, avant 50cm de profondeur S «…Æ…Æ::‘g atéopsés A L | | " À » (mésophiles): Brachypode des H H h . m x æ € ; G bois, Viome obier Groupes ecclogiques 9 lî-‘… ps garé Ts e rl {cale ures): Cornouiler sanguin, Lanapp rarement à muinsde - > ' at Ç 30e dde da setfage cu sol Fn qémeral dyade 5 PM C roPe uandes variations ce sa œr fonction des va ! Espèces indicatrices le 2 sons En saison de végetation un sondage à ka tanere ne — ! P|Wff:;"‘:°::‘“: permet c'attemncire Li nappe que dans moins de 10% des : couvert dair: ’8 cs Ltle est k plos souvent comprise entre S0em el 15m = . | de profondeur = — HH (très engorgés): Phsagmite PS z | H (engorgésy Moteile douce amens | B "" T | ° —, — ; L 2 2e3) S | Pégatnces jauines, Lañchie ce riges frn ë . Limors — | = | laux acore, Epiaire des marars $ æ dominants = < Sabcate 2 10 = | us (hemiches)- Eupatoire ch El © . sauvaige Peinedespees - Z Giey — | ? | Valétiane officmale rampante, 8 © t4 : Renoncule rampante roret … - ! (fais) Ronce bieuâtre, Comouiber ù 20 — (On charge , * seanguain, Gaillet gratternn, Gléchame, " = | Berce sphondyle, Ortie pN 5 + =- - (mesophiles): Vipre obier, Canche H H hu f m x a € R cespiteuse, Doctyfe aglomière Groupes ecologiques F3 (cakcaires): Cornoutller sangun. q Laiche glasque . D2 X 15 | « Bonne ahmentation en eau « Bonne richesse chimique m sd < Moyennies f 9 L * Solfrequemment carbonaté des la surface. < dn hhs > Profondeur prospee tabbe fentér à — moins de 50em fasque d'assechement _ H en cas d'abaissement de la nappe) » Engorgement du soi parfois contragnant lv'.l/‘l.mlalulln 2067 P ores Les potentialites peuvent étre | | sensiblement differentes selon ta nature de la contrainte à fenracmement La tourbe sfen est pas teellement une, mais elle constitue une tone très séche en cas d'abaissement de la nappe en pénode estivale - Ces sobs, frequemment imoneux ensurface, sont sonsibles au 1assement ts #sveûp e= 540 bs en M r … poust l'atertite tn Ds An 11 5 1 recueil n°144 du 26/06/2026 [ E E E e e e E E e t MRE RE QE P A 37

C0 PE L RE E A OO d BT MIO L Ct SS An - Cette US peut correspondre à trois vari de l'habitat 91E0* r%‘—] classé prioritate par ba directive » Habitats » (foréts alluviales à ( 1 aulne et fréne) Va fréasate- ormate atlantique à podagraire des rivières à cours lent CO* 4 CM 44 33270 est présente dans ln moitté ouest de la zone de välichte du quide ta trénate ormate € ale à ceriser à grappes des nivières à cours lent (91E0* 10,C8 44 431) est phutôt representée dans li partie est de l'aure d'erlilssatious chus cqeabches, l'auinie A groseilfier rouge (HLEO11 CB 44347/h) 6st pous Créquentee miais peut être tencontiée dans bes vallées des Ardennes, notamment Llle peut usss correspondre aux forets modes de chènes, d'ormes et de lrônes des igrancts flouraes (91F0, CB 444) habitat devenu tres rare dans nos régioms ? lescquelles lx qaqée joune (Gagea lutea) La vugie sauivage (Vêto manfera subsp, sylvestræs), le consier à qrappes (Pronus podus) ou Forme Isse (Utmus igevts), l'euphorbe des miarais (Fuphor bia palustrts), la violelte élevee (Viols elutior). le sereçon des marays (Serecer portadosas), le laiteran des marais (Sonchus pratesters) cù Vaul ruateune LAllturrs angeadosisen) sout parois rencontrés lors que le couvert est chair , r Ces staions peuvent accueilhe des espéces patrmoniates parmi Les milleux ouverts associés à cet habiftat peuvent étre des prai ries à hautes herbes (mégaphorb tes) composées d'iñs fatoc acore, d'angelique sauivage, de reine des pres . ou des ptaines inonda bles et (auchées, caractérisees par des plantes de la famille des poacées. Les « Stations très hamides = prennent Lu suite de cette US lprsque l'engor Gement est phus imterse A contraire, dans les zones un peu moins humides les - Stations fraiches » seront observées Ls rs mts 1 Gts es var vol preu proborat recueil n°144 du 26/06/2026 a.otacensnovenauusevecneo#ce.0nna##ex00%020n0e040020..ph0U005C00CsatCNGanGaNS Le stade pionnier peut être composé d'une formation arbustive a # base de saules (cassant, des varuiers, pourpre…). L'auilne gdutineux succède anx sautes, parfois encore présents en sous-étage Des espéces nomades, comme le fréne et l'ésabile sycomore Sirmtallent ensute Le chéne pédoncule est présent dars les vallées les pless larges On notera que, selan F'histoire et La gestion du peuplement, la composition des peuplements pourra être très cifférente Comme les stations de type Di et Di, les US D2 sont naturellement assez tion drainées on été Lacréation de fossés n'améforerait pas la produsc tivité et creerat des perturbations pout la flote et la faune. te manten, à l'hectare, d'un ou deux arbres morts d'assez gros diametre ou d'arbres à cavites, Tiore f la biod . Quand une peuph a ete installee. le mantien d'autres essences, voire d'arbres morts en bordure de la parcelle est souhaitable (excepte à proximite des chemins) La conservation des mares où des bras morts est trés favorable à la faune el loflore. ‘ Les jeunes peupleraties peuvent accuelllr sur ces stations des vegétations à Hatites Ierbes (mégaphioectiaies) qui abiitent partois des plantes à forte valeur patrmonsale {a pratique d'unse fouche réguiière lrmte le developpe ches figneux et permel done de conerver ces expeces À l'oppose, t'arivee d'un sous etage ligneux permet à des phontes loresticres de se maintersr ce quiest parfors egalement favorable 38

Annexe n°5 à l’arrêté interpréfectoral définissant les sols non adaptés à la plantation des peupliers Extrait du guide technique du CNPF Grand Est de 2010 « Les milieux alluviaux, guide pour l'identification des stations et le choix des essences » Unité stationnelle de type « F2 » - pages 120 à 123 Stations fraîches sur sol peu profond eveo.soorescatuca0canet.Go0.M.0.0n0000<000.C0000aveut c0.00 000 000000000000 000060000000 0006 : > Unute stationnelle rare pouvant être observée sur ° f'ensemble ce la zone de valichte d quoce CB: 41244 41.24/b 4123 Dii 9160 19160 7 ° D/ . R Cette US est trés tarement obser 1006 ? vée dans les vallees étroites des Ï : coues d'eau annexes solés â s00 1 Ensevanche elle est trequente dans les gran E - ; * des vallces, soit à des distances assez impor $ æ | * _ tantes (200m) lorsqu 1l sagtt d'un cours deau Ë | Composition du peuplement sous couvert fermé « secondaisre où prinipal, soit à pioximité d'un = c0c Fordts et peuplerates âgess avec sous étage L cours 'eau annexe (moins de 200 m en gé- ë 'V * Essences principales B neral) F p l Chène pédoncule, Frene, Poupliers cultives À ë - Essences accompagnatrices ° â - l Érabile sycomare, Aulne glutineux, Onne ï © = — SEs champêtre Tremble, Saile marsault Orme lisse, ‘ œr …. Charrmne, Frable champeétre d Type de coura d'eau Strate arbustive <sesenosocncnacauene006senencaonnecencenca.caas0omsacaucesaau06 Aubépine manogyne, Nometice, Corouiler . conoUin SU en 0 O Si vous observez fa nappe à moins de 70em de protondeur en sason de végétaton . véntiez que ls descaption de l'US D? ne cornespand pas mieux que celle ct Comp du peup sous couvert clair ë PÎÇ1 Peuplerases agées sans sout-elage #1 peupleraies jeunes . > LI . 5 Essences principales ; Peuphers cultwés . s ponc p Oune champétre, Chêne pédoncule Frêne, Cornoutlter sanquin, Prunellier sortotséhon recueil n°144 du 26/06/2026 39

l'humus est généralement us cumuil carbonate, mais 1l peut être vn peu plus épais Une carbonatation du <o! est constatée dans 90% des stations. ta présente génératement une dominance ce lr mon (limon, himor argileux fimon sableux) Le sable do mime ratement et l'arqile presque jamais L'observation du sot peut évre delx ate en raison de la forte charge en cailloux apparaissant avant 50em de profon- deur. Ce facteur peut être très linatan! pour Ls prospection Cacieuére Les traces d'hydromorphie restent géeneratement peu marquees jusqu'à S0em de profondeur au moins A dela, le sol est difficile à sonder Les ctues hivemales sont excephonnélles et de trés courtte duree. L'hiver, la nappe ne remonte pamais à mouns de 5Dem de profondeur En été, son observations à le tarière &st rare (15% des son dapes) elle su situe be pls souvent entre 1m et 2,5im, voie fondement Les de profondeur peuvert pasp être importantes Texture à domi natte hmoneuse Forte charge en cattioux p Hydromorptue —0 100 de } E mocèrer 12 Ls mts rrs 17 ue love hes ur vl peu prrtors F2 /v\li\ l.n] ü ] nll: vorstorornnnoonoweacnor#cttotoat1urans1 11 0.01 100—.NG.c.sapen## #H CN cA 6000 Espèces indicatrices les 20 plus fréquentes sous un 7 L e couvert fermé: H (engorgés) Morelle douce-arnère hu (hünsides): Reine des pres. Angelique sauvage - {(frais) Rance bieuâtre, Comonuiller senguitt, Fasam d'Europe, Groseillier fouge, Benoîte commune, Gasllet gratieron Prunellier, Sureau noir, Gléchome, Épiaire des bois, 6 Galéopsis 4 - (mésophiles): Gouet tachete, * À ; H hn f m x a « Nombre d'eapeces Brachypode des bois. roene, Laiche 2 des bois, Clématite. Listére ovale ° (cake ates): Comoniller sanguen, HH Fusain d'Europe, Troene. Clematite Groupes écciogiques Espèces indicatrices les p ° plus fréquentes sous un A °l couvert clair: H (engorgés) Salicate Epdobe herisse feu (hamides): Valersane officmale rampanie, Reme des pres Nombre d'especes e - Ÿ (frais) Ortie, Ronce bleuatre, :0 Comouilker sonquin, Sureau nor, 8 Glechome. Gaifet gratteron. Praneilier, Berce sphondyle 8 - — (mésophiles): Dactyle ayglomèré p (calcares): Cornouiller sangein, froene, Églantier 2 ' L A —A Ln raison de ba rarcte de cette US sous des H H h ? m x a e couverts clairs (peuploraies Jeunes Où sars sous -étatje), ka description de fa vegeta- Groupes écologiques tion obsetvee peut être mpartate Ronne rnichesse chinique taibte engorgement Presence d'un obstacie a l'enracinement avait 5S0cm de profondeur Peu d'almentation etseau par La nappe, souvent laaccessible par les racines 4 Moyemnes à < Assez faibles Reserve en ean dh sol fimitée Carbonatation du soi fréquente dès La surface La vonabilite des potentiatrtes n seside essentiellement dans la texture, qui peut interveme dans te choix des essences. Dans la mesure où l'a cés à la nappe est fimité, les so sableux seront les plus secs. Lanature de l'obstacle à l'enracinemest peut ausss influer sur les potentiatités. recueil n°144 du 26/06/2026 les horzons de surface du sof A sort senstbles au tassement, en tatson de leur teneur en imons 40

r P Cette US peut correspondre aux frenaies subatlantiques à pame e Ï vere (CB 41.23) où à deux habitats retenus par la directive -H abi Ï tats » le 9160-1 ouù le 9160-2, qui sont des chénaies pédonculees calcicoles (C.B. 41 24) les chénaies pedoncuices calcicoles contmentales des fonds de vatlon (0160-, CB 41.24/1) sont, comme leur nom le suggére. localisces dans la partic est de la zone de vakdité du quide Les sob sont exempts de traces d'hydromorphie les chénales pedormulées calcicoles à neutrophiles à primevere élevee (9160 2,CR 41.24/b), s014 plis frequentes et sont observées sur l'ensem ble de l'aire d'atilsation du quitde r , ‘ Ces stations fraiches accuetllent parfor des plantes patrimomales L comme l'orme lisse {UImis lacvis), h benoîte des maisseaux (Geurn rwatet à niveole prntanière Ceuconim vernurn), ka langue de ser pent (Ophioghossur velouitian), l'sopyne faux piqamon (1'hadéetreltes trratictenx des) Virnpréat betites ne-ne-touchez ps (rmpratiers moll tangere) Les mibeux es plus ouvetts hébergent partos l'oetlet magnafique (Dranttas superbus). tes mégaphosbties peuvent encote bordes cet habæat Elles sont moins riches en especes hygrophirs que lorsqu'eties sont obser vees dans des mifieux plus humides En cæ de fauche où de paturage, elles peuvent évoluer vers des praines mordables où mésaphiles. frequentes dons les zones les moirs bumides des vallces bsrges Certaines variantes des prairies de fauche à avoine elevée peuvent bordes ces sll Les » Stations humides «, sont souvent assaciées à ces » Stattons fraiches - Les » Stations mesophiles » effectuent la transition avec les milieux non al viauxe pares A es V 5 A ts Éinel bs 000 vl peus pn recueil n°144 du 26/06/2026 aottasctscnenu4 600.0000N 0000002000 SA0O0n0300 002000000000 0G cnsate lonisée par le bouleau vormiqueux le tremble et l'aulne gkitimeux evertueltement te frène, l'erable sycomore et le meriset leus succedent. Le chêne pédoncule s'installe et constitue, avec le trène, l'essentiel du peuplement mature. Comme c'est souvent e cas, l'histoite du peuplement et La gestion qua y est pratiquiée, inflsent beatuicoup sur sa composition en essences ñ Cet Habitat peut être tssu d'une praire de fauche où paturee co Les statiors de type H sont des stations fraiches qui abritent parfois des plartes patrimoniales Le c nt de fosses napp pas d'ameliorations sur la ctoisance des arbyres, Le débardace œst prossi ble stae ces sobs quand iks sont secs et que Le nappe aflenehale &st prolenide (oté) Le marntien, à l'hectore, d'un ou deux arbres morts d'assez gros demetre ou d'arbres à cavites, amefinre fortement la biodiersite Quand une peupleraie à été instailée, le maintien d'autres essemes, voire d'ar- bres morts en bardure de la parcette est souhaitable (ex eplé à progmité des chemins) l est recommande de conserver voue de favosi ser un sous-étage ligneux sous des peupleraies présentes sur ce type de station Cela / permet à certaines plantes exchesi vement forestières de sy manterr Impatiente ne-me-touchez-pas —. 41

recueil n°144 du 26/06/2026 42

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RAA n°144 du 26 juin 2026

Les actes de ce recueil

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