Actes des préfectures · Aube
RAA nominatif n°165 du 10 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 10 juillet 2026
17pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 17 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE L'AUBE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°165 DU 10/07/2026
PUBLIÉ LE 10 JUILLET 2026
Sommaire
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations / Pôle Travail
- 2026-38- 1juillet Décision affectation- intérim (3 pages) Page 3
Préfecture de l'Aube / Service de la coordination interministérielle et de
l'appui territorial / Pôle de coordination interministérielle et de
concertation publique
- PCICP2026189-0001 - Arrêté du 8 juillet 2026 autorisant l'accès à
des propriétés privées situées dans le département de l'Aube
dans le cadre des inventaires zones humides du SAGE Bassée-Voulzie à
la SDDEA (5 pages) Page 7
Sous-préfecture de Nogent-sur-Seine /
- SPNGT-2026189-0002 - Arrêté du 8 juillet 2026 accordant la médaille
d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 (4
pages) Page 13
2
Direction départementale de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
2026-38- 1juillet Décision affectation- intérim
recueil n°165 du 10/07/2026 3
recueil n°165 du 10/07/2026 4
recueil n°165 du 10/07/2026 5
recueil n°165 du 10/07/2026 6
Préfecture de l'Aube
PCICP2026189-0001 - Arrêté du 8 juillet 2026
autorisant l'accès à des propriétés privées situées
dans le département de l'Aube dans le cadre des
inventaires zones humides du SAGE
Bassée-Voulzie à la SDDEA
recueil n°165 du 10/07/2026 7
recueil n°165 du 10/07/2026 8
recueil n°165 du 10/07/2026 9
recueil n°165 du 10/07/2026 10
recueil n°165 du 10/07/2026 11
recueil n°165 du 10/07/2026 12
Sous-préfecture de Nogent-sur-Seine
SPNGT-2026189-0002 - Arrêté du 8 juillet 2026
accordant la médaille d'honneur agricole à
l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026
recueil n°165 du 10/07/2026 13
recueil n°165 du 10/07/2026 14
recueil n°165 du 10/07/2026 15
recueil n°165 du 10/07/2026 16
recueil n°165 du 10/07/2026 17