Actes des préfectures · Aube
RAA nominatif n°168 du 16 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 16 juillet 2026
28pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 28 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE L'AUBE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°168 DU 16/07/2026
PUBLIÉ LE 16 JUILLET 2026
Sommaire
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations / Cohésion sociale, emploi et entreprises
- Récépissé de déclaration enregistré sous le N° SAP104535935
du 15 juillet 2026 de l'organisme de services à la personne AS SERVICES ET
JARDIN, sis 4 chemin de Villières 10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUC (1 page) Page 3
- Récépissé de déclaration enregistré sous le N° SAP105862064
du 10 juillet 2026 de l'organisme de services à la personne BOULANGER
YOHAN, sis 23 rue de Puiseaux 10130 EAUX-PUISEAUX (1 page) Page 5
Direction départementale des territoires / Service agriculture et espace
rural
- DDT-SAER 2026197-0001 - Arrêté du 16 juillet 2026 portant
renouvellement de la composition du bureau de l'AFR d'UNIENVILLE (2
pages) Page 7
- DDT-SAER 2026197-0002 - Arrêté du 16 juillet 2026 portant
renouvellement de la composition du bureau de l'AFR de DROUPT SAINT
BASLE (2 pages) Page 10
- DDT-SAER 2026197-0003 - Arrêté du 16 juillet 2026 portant
renouvellement de la composition du bureau de l'AFR de SAINT AUBIN (2
pages) Page 13
- DDT-SAER 2026197-0004 - Arrêté du 16 juillet 2026 portant
renouvellement de la composition du bureau de l'AFR d'AVON LA PEZE (2
pages) Page 16
Institut Chanteloup /
- Décision 2026/01 portant délégation de signature à titre
exceptionnel (2 pages) Page 19
Préfecture de l'Aube / Service de la coordination interministérielle et de
l'appui territorial / Pôle de coordination interministérielle et de
concertation publique
- PCICP2026191-0006 - Arrêté du 10 juillet 2026 portant désignation
des membres du bureau et adoption du règlement intérieur de la
commission de suivi de site pour l'installation de stockage de déchets
non dangereux VEOLIA-VALEST de MONTREUIL-SUR-BARSE (6 pages) Page 22
2
Direction départementale de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
Récépissé de déclaration enregistré sous le N°
SAP104535935 du 15 juillet 2026 de l'organisme
de services à la personne AS SERVICES ET
JARDIN, sis 4 chemin de Villières 10600 LA
CHAPELLE-SAINT-LUC
recueil n°168 du 16/07/2026 3
recueil n°168 du 16/07/2026 4
Direction départementale de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
Récépissé de déclaration enregistré sous le N°
SAP105862064 du 10 juillet 2026 de l'organisme
de services à la personne BOULANGER YOHAN,
sis 23 rue de Puiseaux 10130 EAUX-PUISEAUX
recueil n°168 du 16/07/2026 5
recueil n°168 du 16/07/2026 6
Direction départementale des territoires
DDT-SAER 2026197-0001 - Arrêté du 16 juillet
2026 portant renouvellement de la composition
du bureau de l'AFR d'UNIENVILLE
recueil n°168 du 16/07/2026 7
recueil n°168 du 16/07/2026 8
recueil n°168 du 16/07/2026 9
Direction départementale des territoires
DDT-SAER 2026197-0002 - Arrêté du 16 juillet
2026 portant renouvellement de la composition
du bureau de l'AFR de DROUPT SAINT BASLE
recueil n°168 du 16/07/2026 10
recueil n°168 du 16/07/2026 11
recueil n°168 du 16/07/2026 12
Direction départementale des territoires
DDT-SAER 2026197-0003 - Arrêté du 16 juillet
2026 portant renouvellement de la composition
du bureau de l'AFR de SAINT AUBIN
recueil n°168 du 16/07/2026 13
recueil n°168 du 16/07/2026 14
recueil n°168 du 16/07/2026 15
Direction départementale des territoires
DDT-SAER 2026197-0004 - Arrêté du 16 juillet
2026 portant renouvellement de la composition
du bureau de l'AFR d'AVON LA PEZE
recueil n°168 du 16/07/2026 16
recueil n°168 du 16/07/2026 17
recueil n°168 du 16/07/2026 18
Institut Chanteloup
Décision 2026/01 portant délégation de
signature à titre exceptionnel
recueil n°168 du 16/07/2026 19
recueil n°168 du 16/07/2026 20
recueil n°168 du 16/07/2026 21
Préfecture de l'Aube
PCICP2026191-0006 - Arrêté du 10 juillet 2026
portant désignation des membres du bureau et
adoption du règlement intérieur de la
commission de suivi de site pour l'installation de
stockage de déchets non dangereux
VEOLIA-VALEST de MONTREUIL-SUR-BARSE
recueil n°168 du 16/07/2026 22
recueil n°168 du 16/07/2026 23
recueil n°168 du 16/07/2026 24
recueil n°168 du 16/07/2026 25
recueil n°168 du 16/07/2026 26
recueil n°168 du 16/07/2026 27
recueil n°168 du 16/07/2026 28