Actes des préfectures · Aube
RAA nominatif n°172 du 20 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 20 juillet 2026
16pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 16 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE L'AUBE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°172 DU 20/07/2026
PUBLIÉ LE 20 JUILLET 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires / Service eau biodiversité
- DDT-SEB/PPTN-2026201-0001 - Arrêté du 20 juillet 2026 portant
habilitation à l'association Zéro Déchet Troyes à participer au
débat sur l'environnement dans le cadre d'instances consultatives
départementales (3 pages) Page 3
Préfecture de l'Aube / Service de la coordination interministérielle et de
l'appui territorial / Pôle de coordination interministérielle et de
concertation publique
- PCICP2026189-0001 - Arrêté préfectoral du 8 juillet 2026 autorisant
l'accès à des propriétés privées situées dans le
département de l'Aube dans le cadre des inventaires zones humides
du SAGE Bassée-Voulzie au Syndicat mixte de l'eau, de
l'assainissement collectif, de l'assainissement non collectif, des
milieux aquatiques et de la démoustication (SDDEA) (5 pages) Page 7
Préfecture de l'Aube / Services du cabinet / Bureau de la représentation
de l'Etat et de la communication
- BREC2026198-0001 - Arrêté du 17 juillet 2026 portant nomination au
titre de maire honoraire de Jacques GACHOWSKI (1 page) Page 13
- BREC2026198-0002 - Arrêté portant nomination au titre de maire
honoraire pour Thierry BLASCO (1 page) Page 15
2
Direction départementale des territoires
DDT-SEB/PPTN-2026201-0001 - Arrêté du 20
juillet 2026 portant habilitation à l'association
Zéro Déchet Troyes à participer au débat sur
l'environnement dans le cadre d'instances
consultatives départementales
recueil n°172 du 20/07/2026 3
recueil n°172 du 20/07/2026 4
recueil n°172 du 20/07/2026 5
recueil n°172 du 20/07/2026 6
Préfecture de l'Aube
PCICP2026189-0001 - Arrêté préfectoral du 8
juillet 2026 autorisant l'accès à des propriétés
privées situées dans le département de l'Aube
dans le cadre des inventaires zones humides du
SAGE Bassée-Voulzie au Syndicat mixte de l'eau,
de l'assainissement collectif, de l'assainissement
non collectif, des milieux aquatiques et de la
démoustication (SDDEA)
recueil n°172 du 20/07/2026 7
recueil n°172 du 20/07/2026 8
recueil n°172 du 20/07/2026 9
recueil n°172 du 20/07/2026 10
recueil n°172 du 20/07/2026 11
recueil n°172 du 20/07/2026 12
Préfecture de l'Aube
BREC2026198-0001 - Arrêté du 17 juillet 2026
portant nomination au titre de maire honoraire
de Jacques GACHOWSKI
recueil n°172 du 20/07/2026 13
recueil n°172 du 20/07/2026 14
Préfecture de l'Aube
BREC2026198-0002 - Arrêté portant nomination
au titre de maire honoraire pour Thierry BLASCO
recueil n°172 du 20/07/2026 15
recueil n°172 du 20/07/2026 16