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Actes des préfectures · Aube

RAA nominatif n°186 du 31 juillet 2026

Recueil des actes administratifs publié le 31 juillet 2026

14pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

Le sommaire de ce recueil n’est pas lisible automatiquement. Son contenu reste consultable dans le texte intégral ci-dessous.

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 14 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PRÉFET DE L'AUBE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°186 DU 31/07/2026 PUBLIÉ LE 31 JUILLET 2026
Sommaire Direction départementale des territoires / Service eau biodiversité - Arrêté préfectoral du 29 juillet 2026 portant renouvellement de la composition du comité consultatif de la réserve naturelle nationale de la Forêt d'Orient (Communes d'Amance, Brevonnes, Mathaux, Piney et Radonvilliers (4 pages) Page 3 Préfecture de l'Aube / Service de la coordination interministérielle et de l'appui territorial / Pôle de coordination interministérielle et de concertation publique - PCICP2026208-0005 du 27 juillet 2026- Arrêté instituant des servitudes d'utilité publique sur une parcelle de la commune de BRIENNE-LE-CHATEAU (4 pages) Page 8 Préfecture de l'Aube / Services du cabinet / Bureau de la représentation de l'Etat et de la communication - BREC2026208-0001 - Arrêté du 30 juillet 2026 portant nomination au titre de maire honoraire Francis DOIZELET, ancien maire d'Épange (1 page) Page 13 2
Direction départementale des territoires Arrêté préfectoral du 29 juillet 2026 portant renouvellement de la composition du comité consultatif de la réserve naturelle nationale de la Forêt d'Orient (Communes d'Amance, Brevonnes, Mathaux, Piney et Radonvilliers recueil n°186 du 31/07/2026 3
recueil n°186 du 31/07/2026 4
recueil n°186 du 31/07/2026 5
recueil n°186 du 31/07/2026 6
recueil n°186 du 31/07/2026 7
Préfecture de l'Aube PCICP2026208-0005 du 27 juillet 2026- Arrêté instituant des servitudes d'utilité publique sur une parcelle de la commune de BRIENNE-LE-CHATEAU recueil n°186 du 31/07/2026 8
recueil n°186 du 31/07/2026 9
recueil n°186 du 31/07/2026 10
recueil n°186 du 31/07/2026 11
recueil n°186 du 31/07/2026 12
Préfecture de l'Aube BREC2026208-0001 - Arrêté du 30 juillet 2026 portant nomination au titre de maire honoraire Francis DOIZELET, ancien maire d'Épange recueil n°186 du 31/07/2026 13
recueil n°186 du 31/07/2026 14

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