Actes des préfectures · Aube
RAA n°50 du 2 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 2 mars 2026
22pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 22 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE L'AUBE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°050 DU 02/03/2026
PUBLIÉ LE 2 MARS 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires / Service agriculture et espace
rural
- DDT-SAER-2026061-0001 - Arrêté du 2 mars 2026 fixant les barèmes
d'indemnisation pour la remise en état des prairies et le ressemis des
principales cultures et relatif aux dates limites d'enlèvement des
récoltes pour l'année 2026 (3 pages) Page 3
Hôpitaux Champagne Sud /
- Décision du 2 mars 2026 arrêtant la composition du directoire de
l'Etablissement Public de Santé Mentale de l'Aube (4 pages) Page 7
- Décision du 24 février 2026 arrêtant la composition du directoire du
Groupement Hospitalier Aube Marne (4 pages) Page 12
Secrétariat général commun départemental / Service Ressources
humaines
- Arrêté SGCD-SRH-061-0001 portant désignation des membres de la
formation spécialisée du CSA de la préfecture de l'Aube et du SGCD
de l'Aube (2 pages) Page 17
- Arrêté SGCD-SRH-2026-051-0001 portant désignation des membres
du CSA de la Préfecture de l'Aube et du SGCD de l'Aube (2 pages) Page 20
2
Direction départementale des territoires
DDT-SAER-2026061-0001 - Arrêté du 2 mars 2026
fixant les barèmes d'indemnisation pour la
remise en état des prairies et le ressemis des
principales cultures et relatif aux dates limites
d'enlèvement des récoltes pour l'année 2026
recueil n°050 du 02/03/2026 3
recueil n°050 du 02/03/2026 4
recueil n°050 du 02/03/2026 5
recueil n°050 du 02/03/2026 6
Hôpitaux Champagne Sud
Décision du 2 mars 2026 arrêtant la composition
du directoire de l'Etablissement Public de Santé
Mentale de l'Aube
recueil n°050 du 02/03/2026 7
recueil n°050 du 02/03/2026 8
recueil n°050 du 02/03/2026 9
recueil n°050 du 02/03/2026 10
recueil n°050 du 02/03/2026 11
Hôpitaux Champagne Sud
Décision du 24 février 2026 arrêtant la
composition du directoire du Groupement
Hospitalier Aube Marne
recueil n°050 du 02/03/2026 12
recueil n°050 du 02/03/2026 13
recueil n°050 du 02/03/2026 14
recueil n°050 du 02/03/2026 15
recueil n°050 du 02/03/2026 16
Secrétariat général commun départemental
Arrêté SGCD-SRH-061-0001 portant désignation
des membres de la formation spécialisée du CSA
de la préfecture de l'Aube et du SGCD de l'Aube
recueil n°050 du 02/03/2026 17
recueil n°050 du 02/03/2026 18
recueil n°050 du 02/03/2026 19
Secrétariat général commun départemental
Arrêté SGCD-SRH-2026-051-0001 portant
désignation des membres du CSA de la
Préfecture de l'Aube et du SGCD de l'Aube
recueil n°050 du 02/03/2026 20
recueil n°050 du 02/03/2026 21
recueil n°050 du 02/03/2026 22