Actes des préfectures · Aube
RAA nominatif n°54 du 6 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 6 mars 2026
22pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 22 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE L'AUBE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°054 DU 06/03/2026
PUBLIÉ LE 6 MARS 2026
Sommaire
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations / Cohésion sociale, emploi et entreprises
- Récépissé de déclaration enregistré sous le N° SAP101121614
du 2 mars 2026 de l'organisme de services à la personne
RAHERINJANAHARY, sis 20 Rue Docteur Sollier 10510
MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSE (1 page) Page 3
- Récépissé de déclaration enregistré sous le N° SAP101275295
du 6 mars 2026 de l'organisme de services à la personne DELACOURT, sis
3 Rue Schentzle 10160 AIX-EN-OTHE (1 page) Page 5
- Récépissé de déclaration enregistré sous le N° SAP101383529
du 6 mars 2026 de l'organisme de services à la personne OLLIER SUZY, sis
26b chemin de Maraye 10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERS (2 pages) Page 7
- Récépissé de déclaration enregistré sous le N° SAP912611449
du 6 mars 2026 de l'organisme de services à la personne GONDE
DEBORAH, sis 17 rue de la gare 10270 MONTAULIN (2 pages) Page 10
Direction départementale des territoires / Service agriculture et espace
rural
- AP 2026064-0002 - Arrêté du 05 mars 2026 portant renouvellement de
la composition du bureau de l'AFR de LUSIGNY SUR BARSE. (2 pages) Page 13
- AP DDT SAER 2026064-0001 - Arrêté du 05 mars 2026 portant
autorisation de prise de contrôle de la société EARL DE BOIS LE ROY (1
page) Page 16
Préfecture de l'Aube / Direction de la citoyenneté, de la légalité et
des collectivités locales / Service des collectivités locales
- DCL2-SCE-2026063-0002 - arrêté du 04 03 2026 portant nomination
des membres du conseil médical en formation plénière
représentant le personnel du Conseil départemental de l'AUBE (4
pages) Page 18
2
Direction départementale de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
Récépissé de déclaration enregistré sous le N°
SAP101121614 du 2 mars 2026 de l'organisme de
services à la personne RAHERINJANAHARY, sis
20 Rue Docteur Sollier 10510
MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSE
recueil n°054 du 06/03/2026 3
recueil n°054 du 06/03/2026 4
Direction départementale de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
Récépissé de déclaration enregistré sous le N°
SAP101275295 du 6 mars 2026 de l'organisme de
services à la personne DELACOURT, sis 3 Rue
Schentzle 10160 AIX-EN-OTHE
recueil n°054 du 06/03/2026 5
recueil n°054 du 06/03/2026 6
Direction départementale de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
Récépissé de déclaration enregistré sous le N°
SAP101383529 du 6 mars 2026 de l'organisme de
services à la personne OLLIER SUZY, sis 26b
chemin de Maraye 10120
SAINT-ANDRE-LES-VERGERS
recueil n°054 du 06/03/2026 7
recueil n°054 du 06/03/2026 8
recueil n°054 du 06/03/2026 9
Direction départementale de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
Récépissé de déclaration enregistré sous le N°
SAP912611449 du 6 mars 2026 de l'organisme de
services à la personne GONDE DEBORAH, sis 17
rue de la gare 10270 MONTAULIN
recueil n°054 du 06/03/2026 10
recueil n°054 du 06/03/2026 11
recueil n°054 du 06/03/2026 12
Direction départementale des territoires
AP 2026064-0002 - Arrêté du 05 mars 2026
portant renouvellement de la composition du
bureau de l'AFR de LUSIGNY SUR BARSE.
recueil n°054 du 06/03/2026 13
recueil n°054 du 06/03/2026 14
recueil n°054 du 06/03/2026 15
Direction départementale des territoires
AP DDT SAER 2026064-0001 - Arrêté du 05 mars
2026 portant autorisation de prise de contrôle
de la société EARL DE BOIS LE ROY
recueil n°054 du 06/03/2026 16
recueil n°054 du 06/03/2026 17
Préfecture de l'Aube
DCL2-SCE-2026063-0002 - arrêté du 04 03 2026
portant nomination des membres du conseil
médical en formation plénière représentant le
personnel du Conseil départemental de l'AUBE
recueil n°054 du 06/03/2026 18
recueil n°054 du 06/03/2026 19
recueil n°054 du 06/03/2026 20
recueil n°054 du 06/03/2026 21
recueil n°054 du 06/03/2026 22