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Actes des préfectures · Aube

RAA nominatif n°58 du 13 mars 2026

Recueil des actes administratifs publié le 13 mars 2026

11pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

Le sommaire de ce recueil n’est pas lisible automatiquement. Son contenu reste consultable dans le texte intégral ci-dessous.

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 11 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

En PREFET DE L'AUBE Liberté Égalité Fraternité RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°058 DU 13/03/2026 PUBLIÉ LE 13 MARS 2026
Sommaire Préfecture de l'Aube / Direction de la citoyenneté, de la légalité et des collectivités locales - Arrêté du 13/03/2026 n°DCL2-SCE2026072-0001 modificatif l(arrêté n°DCL2-SCE2026058-0001 fixant l'ordre et la composition des listes candidates des élections municipales et communautaires ds 15 et 22 mars 2026 (8 pages) Page 3
Préfecture de l'Aube Arrêté du 13/03/2026 n°DCL2-SCE2026072-0001 modificatif ((arrêté n°DCL2-SCE2026058-0001 fixant l'ordre et la composition des listes candidates des élections municipales et communautaires ds 15 et 22 mars 2026 recueil n°058 du 13/03/2026
En PREFET DE L'AUBE Liberté Égalité Fraternité Direction de la citoyenneté, de la légalité et des collectivité locales Services des collectivité et des élections Arrêté n°DCL2-SCE2026072-0001 Modifiant l’arrêté n°DCL2-SCE2026058-0001 fixant l’ordre et la composition des listes candidates des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 pour le département de l'Aube VU VU VU VU VU VU VU VU Le préfet de l’Aube Chevalier de l’Ordre national du Mérite le Code électoral et notamment ses articles L. 260 à L. 267 et R. 28 ; le décret n°2025-848 du 27 août 2025 fixant la date de renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers d'arrondissement de Paris, Lyon et Marseille et portant convocation des électeurs ; le décret modifié n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements ; le décret du 23 octobre 2024 nommant Monsieur Pascal COURTADE, préfet de l’Aube ; ‘ le décret du 31 juillet 2025 nommant Monsieur Franck DORGE, secrétaire général de la préfecture de l’Aube, sous-préfet de Troyes à compter du 1°" septembre 2025 ; l’arrêté n°PCICP2025225-0003 du 13 août 2025 portant délégation de signature à Monsieur Franck DORGE, secrétaire général de la préfecture de l’Aube ; l’arrêté préfectoral n°DCL2-SCE2026005-0001 du 5 janvier 2026 fixant pour les élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 les dates et lieux de dépôt des déclarations de candidatures dans le département de l’Aube ; l’arrêté préfectoral n°DCL2-SCE2026058-0001 du 27 février 2026 fixant l’ordre et la composition des listes candidates des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 pour le département de l’Aube ; ys Préfecture de l‘Aube - Z, rue Fierrs Labondes - 10025 Troyes Cedex - Tél ; 03 25 42 35 0C www.aube.gouv.fr recueil n°058 du 13/03/2026
VU les erreurs matérielles constatées sur la liste candidate « Ensemble, redonnons vie à Clérey » pour la commune de Clérey ; VU les erreurs matérielles constatées sur la liste candidate « Ensemble pour notre commune Le Mériot » pour la commune de Le Mériot ; SUR proposition du secrétaire général de la préfecture de l’Aube ; ARRÊTE Article premier : Les erreurs matérielles constatées pour la liste candidate « Ensemble, redonnons vie à Clérey » pour la commune de Clérey et pour la liste candidate « Ensemble pour notre commune Le Mériot » pour la commune de Le Mériot sont modifiées telles que définies dans l’annexe au présent arrêté. Article 2 : Le reste de l'arrêté préfectoral n°DCL2-SCE2026058-0001 du 27 février 2026 reste inchangé. Article 3 : Le secrétaire général de la préfecture de l'Aube et la sous-préfète de Nogent-sur-Seine sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département et notifié aux maires de Clérey et de Le Mériot pour affichage. Troyes, |e 13 mars 2026 Pour |e Préfet et par délégation, Le Secrétaire général, Franck\DORGE www.aube.gouv.fr recueil n°058 du 13/03/2026
Voies et délais de recours Si vous souhaitez contester cette décision administrative, vous pouvez former un recours juridictionnel devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication : ° soit un recours gracieux auprès du préfet de l’Aube, 2 rue Pierre Labonde, C.S 20372 — 10025 TROYES CEDEX ; e soit un recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur, place Beauvau - 75800 Paris Cedex 08 ; ° soit un recours contentieux devant le tribunal admistratif de Châlons-en-Champagne. Ce recours devra être enregistré : ° soit sur le site www.telerecours.fr ; ° soit au greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne - 25, rue du Lycée 51036 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX - Télécopie : 03.26.21.01.87. 22 Préfecture de l'Aube - Z, rue Pierre Labonda - 10025 Troyes Cedex - Tél - 03 25 42 35 06 ; y www.aube.gouv.fr recueil n°058 du 13/03/2026
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Municipales 2026 Tour 1 - 15 mars 2026 LISTE DES CANDIDATURES Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants 10231 Le Mériot 1/2 Edité le 13/03/2026 à 16:46:39 recueil n°058 du 13/03/2026 10
Municipales 2026 - Tour 1 10 - Aube / Nogent-sur-Seine (102) 10231 - Le Mériot 15 siège(s) à pourvoir 1 Ensemble pour notre commune Le Mériot 1 M. BICHE Gregory 2 Mme FRANÇOIS Nadine 3 M. HUGUENOT Bertrand 4 Mme HUGUENOT Lydie 5 M. MASSÉ Gregory 6 Mme MONOT Monique 7 M. DIEU Nicolas 8 Mme BLANCHET Nadine 9 M. BONNEL François-Xavier 10 Mme DUQUESNOY Sophie 11 M. MALEZIEUX Benoit 12 Mme NAGLIN Françoise 13 M. CONTON Cédric 14 Mme BENOIT Evelyne 15 M. TOUIS Mohammed 2/2 Edité le 13/03/2026 à 16:46:39 recueil n°058 du 13/03/2026

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