Actes des préfectures · Aube
RAA nominatif n°60 du 17 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 17 mars 2026
31pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 31 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE L'AUBE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°060 DU 17/03/2026
PUBLIÉ LE 17 MARS 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires / Service agriculture et espace
rural
- DDT-SAER-2026072-0001 _ Arrêté du 13 mars 2026 modifiant la
périodicité des réunions en session ordinaire de l'assemblée
générale des propriétaires de l'AFR de EGUILLY SOUS BOIS. (2 pages) Page 3
Direction départementale des territoires / Service eau biodiversité
- Arrêté DDT-SEB-PREMA-2026069-0002 du 10 mars 2026 portant
régularisation administrative et fixant les prescriptions spécifiques d'un
plan d'eau dit "étang Fossé l'évêque 2" sis à Saint-Lyé (8 pages) Page 6
- Arrêté DDT-SEB-PREMA-2026069-0003 du 10 mars 2026 portant
régularisation administrative et fixant les prescriptions spécifiques d'un
plan d'eau dit "étang fossé l'évêque 3" sis à Saint-Lyé (8 pages) Page 15
Direction départementale des territoires / Service habitat et construction
durable
- arrêté relatif à la composition de la commission locale
d'amélioration de l'habitat (2 pages) Page 24
- décision de nomination des agents chargés du contrôle sur place
(dossiers Anah de subvention et conventionnement) (2 pages) Page 27
Sous-préfecture de Nogent-sur-Seine /
- Avis favorable - Commission départementale d'aménagement
commercial de l'Aube du 10 mars 2026 pour la demande présentée par
la société "SAS LVL 3" (1 page) Page 30
2
Direction départementale des territoires
DDT-SAER-2026072-0001 _ Arrêté du 13 mars
2026 modifiant la périodicité des réunions en
session ordinaire de l'assemblée générale des
propriétaires de l'AFR de EGUILLY SOUS BOIS.
recueil n°060 du 17/03/2026 3
recueil n°060 du 17/03/2026 4
recueil n°060 du 17/03/2026 5
Direction départementale des territoires
Arrêté DDT-SEB-PREMA-2026069-0002 du 10
mars 2026 portant régularisation administrative
et fixant les prescriptions spécifiques d'un plan
d'eau dit "étang Fossé l'évêque 2" sis à Saint-Lyé
recueil n°060 du 17/03/2026 6
recueil n°060 du 17/03/2026 7
recueil n°060 du 17/03/2026 8
recueil n°060 du 17/03/2026 9
recueil n°060 du 17/03/2026 10
recueil n°060 du 17/03/2026 11
recueil n°060 du 17/03/2026 12
recueil n°060 du 17/03/2026 13
recueil n°060 du 17/03/2026 14
Direction départementale des territoires
Arrêté DDT-SEB-PREMA-2026069-0003 du 10
mars 2026 portant régularisation administrative
et fixant les prescriptions spécifiques d'un plan
d'eau dit "étang fossé l'évêque 3" sis à Saint-Lyé
recueil n°060 du 17/03/2026 15
recueil n°060 du 17/03/2026 16
recueil n°060 du 17/03/2026 17
recueil n°060 du 17/03/2026 18
recueil n°060 du 17/03/2026 19
recueil n°060 du 17/03/2026 20
recueil n°060 du 17/03/2026 21
recueil n°060 du 17/03/2026 22
recueil n°060 du 17/03/2026 23
Direction départementale des territoires
arrêté relatif à la composition de la commission
locale d'amélioration de l'habitat
recueil n°060 du 17/03/2026 24
recueil n°060 du 17/03/2026 25
recueil n°060 du 17/03/2026 26
Direction départementale des territoires
décision de nomination des agents chargés du
contrôle sur place (dossiers Anah de subvention
et conventionnement)
recueil n°060 du 17/03/2026 27
recueil n°060 du 17/03/2026 28
recueil n°060 du 17/03/2026 29
Sous-préfecture de Nogent-sur-Seine
Avis favorable - Commission départementale
d'aménagement commercial de l'Aube du 10
mars 2026 pour la demande présentée par la
société "SAS LVL 3"
recueil n°060 du 17/03/2026 30
recueil n°060 du 17/03/2026 31