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Actes des préfectures · Aube

RAA nominatif n°64 du 20 mars 2026

Recueil des actes administratifs publié le 20 mars 2026

11pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

Le sommaire de ce recueil n’est pas lisible automatiquement. Son contenu reste consultable dans le texte intégral ci-dessous.

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 11 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PRÉFET DE L'AUBE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°064 DU 20/03/2026 PUBLIÉ LE 20 MARS 2026
Sommaire Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations / Cohésion sociale, emploi et entreprises - Arrêté portant retrait d'agrément de M. MONNIN (2 pages) Page 3 - Arrêté portant retrait d'agrément de Mme TKAC (2 pages) Page 6 Direction départementale des territoires / Service agriculture et espace rural - DDT-SAER-2026078-0001 _ Arrêté du 19 mars 2026 portant renouvellement de la composition du bureau de l'AFR de BOUY-LUXEMBOURG. (2 pages) Page 9 2
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations Arrêté portant retrait d'agrément de M. MONNIN recueil n°064 du 20/03/2026 3
recueil n°064 du 20/03/2026 4
recueil n°064 du 20/03/2026 5
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations Arrêté portant retrait d'agrément de Mme TKAC recueil n°064 du 20/03/2026 6
recueil n°064 du 20/03/2026 7
recueil n°064 du 20/03/2026 8
Direction départementale des territoires DDT-SAER-2026078-0001 _ Arrêté du 19 mars 2026 portant renouvellement de la composition du bureau de l'AFR de BOUY-LUXEMBOURG. recueil n°064 du 20/03/2026 9
recueil n°064 du 20/03/2026 10
recueil n°064 du 20/03/2026 11

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