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Actes des préfectures · Aube

RAA nominatif n°73 du 3 avril 2026

Recueil des actes administratifs publié le 3 avril 2026

8pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

Le sommaire de ce recueil n’est pas lisible automatiquement. Son contenu reste consultable dans le texte intégral ci-dessous.

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 8 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PRÉFET DE L'AUBE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°073 DU 03/04/2026 PUBLIÉ LE 3 AVRIL 2026
Sommaire Direction départementale des territoires / Service agriculture et espace rural - DDT-SAER-2026090-0001-Arrêté du 31 mars 2026 portant renouvellement de la composition de l'AFR de GYE SUR SEINE (2025) (2 pages) Page 3 Préfecture de l'Aube / Services du cabinet / Service interministériel de défense et de protection civiles - PREF-SIDPC2026-091-001 - arrêté du 1 avril 2026 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) (2 pages) Page 6 2
Direction départementale des territoires DDT-SAER-2026090-0001-Arrêté du 31 mars 2026 portant renouvellement de la composition de l'AFR de GYE SUR SEINE (2025) recueil n°073 du 03/04/2026 3
recueil n°073 du 03/04/2026 4
recueil n°073 du 03/04/2026 5
Préfecture de l'Aube PREF-SIDPC2026-091-001 - arrêté du 1 avril 2026 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) recueil n°073 du 03/04/2026 6
recueil n°073 du 03/04/2026 7
recueil n°073 du 03/04/2026 8

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