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Actes des préfectures · Aube

RAA nominatif n°83 du 14 avril 2026

Recueil des actes administratifs publié le 14 avril 2026

32pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

Le sommaire de ce recueil n’est pas lisible automatiquement. Son contenu reste consultable dans le texte intégral ci-dessous.

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 32 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PRÉFET DE L'AUBE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°083 DU 14/04/2026 PUBLIÉ LE 14 AVRIL 2026
Sommaire Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations / Cohésion sociale, emploi et entreprises - Agrément BOUTINAUD (3 pages) Page 3 - Agrément GAVEAUX (3 pages) Page 7 - Agrément LOGEARD (3 pages) Page 11 - Récépissé de déclaration enregistré sous le N° SAP103112710 du 9 avril 2026 de l'organisme de services à la personne SAVARY LAURY, sis 10 rue du Morembert 10510 ORIGNY-LE-SEC (1 page) Page 15 - Récépissé de déclaration enregistré sous le N° SAP103177747 du 9 avril 2026 de l'organisme de services à la personne BILL FRANCK IMHOTEP, sis 21 ter Beauregard 10000 TROYES (2 pages) Page 17 - Récépissé de déclaration enregistré sous le N° SAP103329686 du 9 avril 2026 de l'organisme de services à la personne OSARO LOVETH, sis 6 Allée du Bosquet 10420 LES NOES-PRES-TROYES (1 page) Page 20 - Récépissé de déclaration enregistré sous le N° SAP894403385 du 9 avril 2026 de l'organisme de services à la personne VF ORGANISATION & SERVICES, sis 11 voie de Ramerupt 10150 VOUE (1 page) Page 22 - Récépissé de déclaration enregistré sous le N° SAP991124033 du 9 avril 2026 de l'organisme de services à la personne DYLPRESTAS, sis 2 rue du Docteur Calmette 10200 BAR-SUR-AUBE (1 page) Page 24 Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations / Direction - arrêté DDETSPP-DIR-2026099-0001 fixant la composition de l'observatoire d'analyse et d'appui au dialogue social et à la négociation 15 avril 2026 (2 pages) Page 26 Préfecture de l'Aube / Services du cabinet / Bureau de la sécurité intérieure et des polices administratives - BSIPA2026099-0006- Arrêté du 09 avril 2026 portant agrément et désignation d'un médecin agréé pour la commission Médicale primaire du département de l'Aube (3 pages) Page 29 2
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations Agrément BOUTINAUD recueil n°083 du 14/04/2026 3
recueil n°083 du 14/04/2026 4
recueil n°083 du 14/04/2026 5
recueil n°083 du 14/04/2026 6
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations Agrément GAVEAUX recueil n°083 du 14/04/2026 7
recueil n°083 du 14/04/2026 8
recueil n°083 du 14/04/2026 9
recueil n°083 du 14/04/2026 10
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations Agrément LOGEARD recueil n°083 du 14/04/2026 11
recueil n°083 du 14/04/2026 12
recueil n°083 du 14/04/2026 13
recueil n°083 du 14/04/2026 14
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations Récépissé de déclaration enregistré sous le N° SAP103112710 du 9 avril 2026 de l'organisme de services à la personne SAVARY LAURY, sis 10 rue du Morembert 10510 ORIGNY-LE-SEC recueil n°083 du 14/04/2026 15
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Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations Récépissé de déclaration enregistré sous le N° SAP103177747 du 9 avril 2026 de l'organisme de services à la personne BILL FRANCK IMHOTEP, sis 21 ter Beauregard 10000 TROYES recueil n°083 du 14/04/2026 17
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recueil n°083 du 14/04/2026 19
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations Récépissé de déclaration enregistré sous le N° SAP103329686 du 9 avril 2026 de l'organisme de services à la personne OSARO LOVETH, sis 6 Allée du Bosquet 10420 LES NOES-PRES-TROYES recueil n°083 du 14/04/2026 20
recueil n°083 du 14/04/2026 21
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations Récépissé de déclaration enregistré sous le N° SAP894403385 du 9 avril 2026 de l'organisme de services à la personne VF ORGANISATION & SERVICES, sis 11 voie de Ramerupt 10150 VOUE recueil n°083 du 14/04/2026 22
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Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations Récépissé de déclaration enregistré sous le N° SAP991124033 du 9 avril 2026 de l'organisme de services à la personne DYLPRESTAS, sis 2 rue du Docteur Calmette 10200 BAR-SUR-AUBE recueil n°083 du 14/04/2026 24
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Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations arrêté DDETSPP-DIR-2026099-0001 fixant la composition de l'observatoire d'analyse et d'appui au dialogue social et à la négociation 15 avril 2026 recueil n°083 du 14/04/2026 26
recueil n°083 du 14/04/2026 27
recueil n°083 du 14/04/2026 28
Préfecture de l'Aube BSIPA2026099-0006- Arrêté du 09 avril 2026 portant agrément et désignation d'un médecin agréé pour la commission Médicale primaire du département de l'Aube recueil n°083 du 14/04/2026 29
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recueil n°083 du 14/04/2026 31
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