Actes des préfectures · Aube
RAA nominatif n°86 du 17 avril 2026
Recueil des actes administratifs publié le 17 avril 2026
16pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 16 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE L'AUBE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°086 DU 17/04/2026
PUBLIÉ LE 17 AVRIL 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires / Service agriculture et espace
rural
- AP DDT-SAER-2026107-0001 - Arrêté du 17 avril 2026 portant
renouvellement de la composition du bureau de l'AFR de LONGSOLS.
(2022) (2 pages) Page 3
- AP DDT-SAER-2026107-0002 - Arrêté du 17 avril 2026 portant
renouvellement de la composition du bureau de l'AFR LIGNOL LE
CHATEAU (2024) (2 pages) Page 6
Direction départementale des territoires / Service eau biodiversité
- Arrêté préfectoral du 15 avril 2026 portant opposition à
déclaration au titre de l'article L-211-1 du code de l'environnement -
Construction d'un bâtiment agricole sur la commune de Les Croûtes (4
pages) Page 9
Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités du Grand Est /
- arrete du 13 avril 2026 portant subdélégation de signature à l'adjoint
du pole C (2 pages) Page 14
2
Direction départementale des territoires
AP DDT-SAER-2026107-0001 - Arrêté du 17 avril
2026 portant renouvellement de la composition
du bureau de l'AFR de LONGSOLS. (2022)
recueil n°086 du 17/04/2026 3
recueil n°086 du 17/04/2026 4
recueil n°086 du 17/04/2026 5
Direction départementale des territoires
AP DDT-SAER-2026107-0002 - Arrêté du 17 avril
2026 portant renouvellement de la composition
du bureau de l'AFR LIGNOL LE CHATEAU (2024)
recueil n°086 du 17/04/2026 6
recueil n°086 du 17/04/2026 7
recueil n°086 du 17/04/2026 8
Direction départementale des territoires
Arrêté préfectoral du 15 avril 2026 portant
opposition à déclaration au titre de l'article
L-211-1 du code de l'environnement -
Construction d'un bâtiment agricole sur la
commune de Les Croûtes
recueil n°086 du 17/04/2026 9
recueil n°086 du 17/04/2026 10
recueil n°086 du 17/04/2026 11
recueil n°086 du 17/04/2026 12
recueil n°086 du 17/04/2026 13
Direction régionale de l'économie, de l'emploi,
du travail et des solidarités du Grand Est
arrete du 13 avril 2026 portant subdélégation de
signature à l'adjoint du pole C
recueil n°086 du 17/04/2026 14
recueil n°086 du 17/04/2026 15
recueil n°086 du 17/04/2026 16