Actes des préfectures · Dordogne

RAA spécial n° 4 du 16 février 2026

Recueil des actes administratifs publié le 16 février 2026

13actes

55pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

13 actes

ARS

AP JAVERLHAC ET LA CHAPELLE SAINT ROBERT
Acte du 13 février 20262 pages24-2026-02-13-00003
AP LA DOUZE
Acte du 13 février 20262 pages24-2026-02-13-00001

ARS NOUVELLE-AQUITAINE

Arrêté n° 24-2026-02-09-00003 fixant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés.
Acte du 9 février 20267 pages24-2026-02-09-00005

DDT / SEER

APS 2026-004 Testud PE7971-100182
Acte du 3 février 20268 pages24-2026-02-03-00003

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations

Arrêté préfectoral abrogeant l'arrêté préfectoral n°24-2026-01-15-00003 déterminant une zone réglementée dans le département de la Dordogne suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène IAHP sur la commune de LAUZUN (département du Lot et Garonne).
Acte du 16 février 20264 pages24-2026-02-16-00001

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / Solidarités Logement Insertion (SLI)

Arrêté portant décision d'agrément - Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale - Association RICOCHETS
Acte du 11 février 20262 pages24-2026-02-11-00003

Préfecture de la Dordogne / Bureau de la Démocratie Locale, des Elections et des Réglementations

Arreté portant renouvellement d'habilitation funeraire - ATPF ALLAIN - Mareuil en Périgord
Acte du 9 février 20262 pages24-2026-02-09-00004

Préfecture de la Dordogne / CABINET

Vidéoprotection-arrêté 1222-27102025
Acte du 27 octobre 20252 pages24-2025-10-27-00003
Vidéoprotection-arrêté 1238-23042024
Acte du 23 avril 20242 pages24-2024-04-23-00017
Vidéoprotection-arrêté 1254-28032023
Acte du 28 mars 20232 pages24-2023-03-28-00020
Vidéoprotection-arrêté 1350-10102023
Acte du 10 octobre 20232 pages24-2023-10-10-00041
Vidéoprotection-arrêté 2061-28072025
Acte du 28 juillet 20252 pages24-2025-07-28-00029

Préfecture de la Dordogne / SIDPC

Arrêté portant diverses autorisations d'occupation et d'usage de voiries communales et départementales dans le cadre de la réalisation de travaux d'urgence
Acte du 16 février 20263 pages24-2026-02-16-00002

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 55 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

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PRÉFET DE LA DORDOGNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°24-2026-017 PUBLIÉ LE 16 FÉVRIER 2026

Sommaire ARS / 24-2026-02-13-00003 - AP JAVERLHAC ET LA CHAPELLE SAINT ROBERT (2 pages) Page 3 24-2026-02-13-00001 - AP LA DOUZE (2 pages) Page 6 ARS NOUVELLE-AQUITAINE / 24-2026-02-09-00005 - Arrêté n° 24-2026-02-09-00003 fixant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés. (7 pages) Page 9 DDT / SEER 24-2026-02-03-00003 - APS 2026-004 Testud PE7971-100182 (8 pages) Page 17 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / 24-2026-02-16-00001 - Arrêté préfectoral abrogeant l'arrêté préfectoral n°24-2026-01-15-00003 déterminant une zone réglementée dans le département de la Dordogne suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène IAHP sur la commune de LAUZUN (département du Lot et Garonne). (4 pages) Page 26 Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / Solidarités Logement Insertion (SLI) 24-2026-02-11-00003 - Arrêté portant décision d'agrément - Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale - Association RICOCHETS (2 pages) Page 31 Préfecture de la Dordogne / Bureau de la Démocratie Locale, des Elections et des Réglementations 24-2026-02-09-00004 - Arreté portant renouvellement d'habilitation funeraire - ATPF ALLAIN - Mareuil en Périgord (2 pages) Page 34 Préfecture de la Dordogne / CABINET 24-2025-10-27-00003 - Vidéoprotection-arrêté 1222-27102025 (2 pages) Page 37 24-2024-04-23-00017 - Vidéoprotection-arrêté 1238-23042024 (2 pages) Page 40 24-2023-03-28-00020 - Vidéoprotection-arrêté 1254-28032023 (2 pages) Page 43 24-2023-10-10-00041 - Vidéoprotection-arrêté 1350-10102023 (2 pages) Page 46 24-2025-07-28-00029 - Vidéoprotection-arrêté 2061-28072025 (2 pages) Page 49 Préfecture de la Dordogne / SIDPC 24-2026-02-16-00002 - Arrêté portant diverses autorisations d'occupation et d'usage de voiries communales et départementales dans le cadre de la réalisation de travaux d'urgence (3 pages) Page 52 2

ARS 24-2026-02-13-00003 AP JAVERLHAC ET LA CHAPELLE SAINT ROBERT ARS - 24-2026-02-13-00003 - AP JAVERLHAC ET LA CHAPELLE SAINT ROBERT 3

ARS - 24-2026-02-13-00003 - AP JAVERLHAC ET LA CHAPELLE SAINT ROBERT 4

ARS - 24-2026-02-13-00003 - AP JAVERLHAC ET LA CHAPELLE SAINT ROBERT 5

ARS 24-2026-02-13-00001 AP LA DOUZE ARS - 24-2026-02-13-00001 - AP LA DOUZE 6

ARS - 24-2026-02-13-00001 - AP LA DOUZE 7

ARS - 24-2026-02-13-00001 - AP LA DOUZE 8

ARS NOUVELLE-AQUITAINE 24-2026-02-09-00005 Arrêté n° 24-2026-02-09-00003 fixant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés. ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2026-02-09-00005 - Arrêté n° 24-2026-02-09-00003 fixant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés. 9

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2026-02-09-00005 - Arrêté n° 24-2026-02-09-00003 fixant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés. 10

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2026-02-09-00005 - Arrêté n° 24-2026-02-09-00003 fixant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés. 11

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2026-02-09-00005 - Arrêté n° 24-2026-02-09-00003 fixant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés. 12

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2026-02-09-00005 - Arrêté n° 24-2026-02-09-00003 fixant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés. 13

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2026-02-09-00005 - Arrêté n° 24-2026-02-09-00003 fixant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés. 14

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2026-02-09-00005 - Arrêté n° 24-2026-02-09-00003 fixant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés. 15

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2026-02-09-00005 - Arrêté n° 24-2026-02-09-00003 fixant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés. 16

DDT 24-2026-02-03-00003 APS 2026-004 Testud PE7971-100182 DDT - 24-2026-02-03-00003 - APS 2026-004 Testud PE7971-100182 17

DDT - 24-2026-02-03-00003 - APS 2026-004 Testud PE7971-100182 18

DDT - 24-2026-02-03-00003 - APS 2026-004 Testud PE7971-100182 19

DDT - 24-2026-02-03-00003 - APS 2026-004 Testud PE7971-100182 20

DDT - 24-2026-02-03-00003 - APS 2026-004 Testud PE7971-100182 21

DDT - 24-2026-02-03-00003 - APS 2026-004 Testud PE7971-100182 22

DDT - 24-2026-02-03-00003 - APS 2026-004 Testud PE7971-100182 23

DDT - 24-2026-02-03-00003 - APS 2026-004 Testud PE7971-100182 24

DDT - 24-2026-02-03-00003 - APS 2026-004 Testud PE7971-100182 25

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 24-2026-02-16-00001 Arrêté préfectoral abrogeant l'arrêté préfectoral n°24-2026-01-15-00003 déterminant une zone réglementée dans le département de la Dordogne suite à une déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène IAHP sur la commune de LAUZUN (département du Lot et Garonne). Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 24-2026-02-16-00001 - Arrêté préfectoral abrogeant l'arrêté préfectoral n°24-2026-01-15-00003 déterminant une zone réglementée dans le département de la Dordogne suite à une 26

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 24-2026-02-16-00001 - Arrêté préfectoral abrogeant l'arrêté préfectoral n°24-2026-01-15-00003 déterminant une zone réglementée dans le département de la Dordogne suite à une 27

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 24-2026-02-11-00003 Arrêté portant décision d'agrément - Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale - Association RICOCHETS Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 24-2026-02-11-00003 - Arrêté portant décision d'agrément - Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale - Association RICOCHETS 31

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 24-2026-02-11-00003 - Arrêté portant décision d'agrément - Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale - Association RICOCHETS 32

Préfecture de la Dordogne 24-2026-02-09-00004 Arreté portant renouvellement d'habilitation funeraire - ATPF ALLAIN - Mareuil en Périgord Préfecture de la Dordogne - 24-2026-02-09-00004 - Arreté portant renouvellement d'habilitation funeraire - ATPF ALLAIN - Mareuil en Périgord 34

Préfecture de la Dordogne - 24-2026-02-09-00004 - Arreté portant renouvellement d'habilitation funeraire - ATPF ALLAIN - Mareuil en Périgord 35

Préfecture de la Dordogne - 24-2026-02-09-00004 - Arreté portant renouvellement d'habilitation funeraire - ATPF ALLAIN - Mareuil en Périgord 36

Préfecture de la Dordogne 24-2025-10-27-00003 Vidéoprotection-arrêté 1222-27102025 Préfecture de la Dordogne - 24-2025-10-27-00003 - Vidéoprotection-arrêté 1222-27102025 37

Préfecture de la Dordogne - 24-2025-10-27-00003 - Vidéoprotection-arrêté 1222-27102025 38

Préfecture de la Dordogne - 24-2025-10-27-00003 - Vidéoprotection-arrêté 1222-27102025 39

Préfecture de la Dordogne 24-2024-04-23-00017 Vidéoprotection-arrêté 1238-23042024 Préfecture de la Dordogne - 24-2024-04-23-00017 - Vidéoprotection-arrêté 1238-23042024 40

Préfecture de la Dordogne - 24-2024-04-23-00017 - Vidéoprotection-arrêté 1238-23042024 41

Préfecture de la Dordogne - 24-2024-04-23-00017 - Vidéoprotection-arrêté 1238-23042024 42

Préfecture de la Dordogne 24-2023-03-28-00020 Vidéoprotection-arrêté 1254-28032023 Préfecture de la Dordogne - 24-2023-03-28-00020 - Vidéoprotection-arrêté 1254-28032023 43

Préfecture de la Dordogne - 24-2023-03-28-00020 - Vidéoprotection-arrêté 1254-28032023 44

Préfecture de la Dordogne - 24-2023-03-28-00020 - Vidéoprotection-arrêté 1254-28032023 45

Préfecture de la Dordogne 24-2023-10-10-00041 Vidéoprotection-arrêté 1350-10102023 Préfecture de la Dordogne - 24-2023-10-10-00041 - Vidéoprotection-arrêté 1350-10102023 46

Préfecture de la Dordogne - 24-2023-10-10-00041 - Vidéoprotection-arrêté 1350-10102023 47

Préfecture de la Dordogne - 24-2023-10-10-00041 - Vidéoprotection-arrêté 1350-10102023 48

Préfecture de la Dordogne 24-2025-07-28-00029 Vidéoprotection-arrêté 2061-28072025 Préfecture de la Dordogne - 24-2025-07-28-00029 - Vidéoprotection-arrêté 2061-28072025 49

Préfecture de la Dordogne - 24-2025-07-28-00029 - Vidéoprotection-arrêté 2061-28072025 50

Préfecture de la Dordogne - 24-2025-07-28-00029 - Vidéoprotection-arrêté 2061-28072025 51

Préfecture de la Dordogne 24-2026-02-16-00002 Arrêté portant diverses autorisations d'occupation et d'usage de voiries communales et départementales dans le cadre de la réalisation de travaux d'urgence Préfecture de la Dordogne - 24-2026-02-16-00002 - Arrêté portant diverses autorisations d'occupation et d'usage de voiries communales et départementales dans le cadre de la réalisation de travaux d'urgence 52

Préfecture de la Dordogne - 24-2026-02-16-00002 - Arrêté portant diverses autorisations d'occupation et d'usage de voiries communales et départementales dans le cadre de la réalisation de travaux d'urgence 53

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