Actes des préfectures · Dordogne
RAA normal n°3 du 09 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 9 juillet 2026
24actes
106pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
DDT
Arrêté portant approbation règlement de sécurité d'exploitation Vélorail du Périgord Vert
DDT / SETAF
03 AP CDOA sections-specialisées 2026-07-07 modificatif-2 signe
AP modifiant l'arrêté fixant la composition de la commission départementale d'orientation de l'agriculture (CDOA)
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
DDETSPP 24 : Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation sanitaire au Docteur vétérinaire Anna Mirella ROYER RETES
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / Solidarités Logement Insertion (SLI)
Arrêté portant programmation des évaluations de la qualité des Ets et services sociaux et médico-sociaux relevant du c) de l'article L
Préfecture de la Dordogne
arrete pref election partielle BOURG DU BOST
Préfecture de la Dordogne / Bureau de la Démocratie Locale, des Elections et des Réglementations
Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire - Alexandre Rubio - Val de Louyre et Caudeau
Arrêté portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire - Franck Salat Pompes Funèbres et Marbrerie - Montpon Ménestérol
rrêté portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire - Julien Chevalier - Montignac
Préfecture de la Dordogne / CABINET
Vidéoprotection-arrêté 1421-05032025
Vidéoprotection-arrêté 2309-07072026
Préfecture de la Dordogne / DCL
Arrêté portant composition de la commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI)
Préfecture de la Dordogne / SCCPAT
Arrêté portant modification de la composition de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS)
Préfecture de la Dordogne / SP/BERGERAC
Arrêté préfectoral n° 24-2026-07-06-00007 portant autorisation de manifestations nautiques dénommées « descentes nocturnes en canoë » les 2 et 16 août 2026 de 21 H à 22 H 30 entre les communes de Saint-Léon-sur-Vézère et Peyzac-le-Moustier
Arrêté préfectoral n° 24-2026-07-08-00003 portant autorisation d'une manifestation nautique intitulée « Enduro Rivière Isle » sur la rivière Isle du 11 juillet 2026 au 14 juillet 2026 de 7 h à 20 h
Sous-Préfecture de Bergerac
Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestation nautique course de petits canards en plastique le 14 juillet 2026 de 21 H à 22 H à Bergerac
Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques dénommées « canoë nocturne » les 23 et 30 juillet et les 4 et 11 août 2026 de 20 H à 22 H entre Mauzac et Grand Castang et Trémolat
Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques dénommées « canoë nocturne » les 28 juillet et 11 août 2026 de 20 H à 22 H à Parcoul-Chenaud
Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques dénommées « canoë nocturne » les 5, 12 et 19 août 2026 de 20 H à 23 H
Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques dénommées « Stand up paddle » les 16, 23 et 30 juillet et les 6, 13 et 20 août 2026 de 17 H à 19 H à La Roche Chalais
Arrêté préfectoral portant autorisation d'une manifestation nautique dénommée « initiation kayak » les 25 juillet et 15 août 2026 de 10 H à 18 H entre les communes de Tocane St Apre et Montagrier
Arrêté préfectoral portant autorisation d'une manifestation nautique dénommée « Stand up paddle » le 12 août 2026 de 15 H à 18 H à Prigonrieux
Arrêté préfectoral portant autorisation d'une manifestation nautique dénommée « Stand up paddle » les 21 juillet et 4, 8 et 26 août 2026 de 15 H à 18 H à Trémolat
Sous-préfecture de Sarlat-La-Canéda
Arrêté portant autorisation pour le déroulement d'une course de côté organisée sur la commune de Marquay le dimanche 12 juillet 2026
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 106 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE LA DORDOGNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°24-2026-067
PUBLIÉ LE 9 JUILLET 2026
Sommaire
DDT /
24-2026-07-08-00004 - Arrêté portant approbation règlement de sécurité
d'exploitation Vélorail du Périgord Vert (2 pages) Page 4
DDT / SETAF
24-2026-07-07-00002 - 03 AP CDOA sections-specialisées 2026-07-07
modificatif-2 signe (2 pages) Page 7
24-2026-07-03-00001 - AP modifiant l'arrêté fixant la composition de la
commission départementale d'orientation de l'agriculture (CDOA) (2 pages) Page 10
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de
la Protection des Populations /
24-2026-07-06-00001 - DDETSPP 24 : Arrêté préfectoral attribuant
l'habilitation sanitaire au Docteur vétérinaire Anna Mirella ROYER RETES (2
pages) Page 13
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de
la Protection des Populations / Solidarités Logement Insertion (SLI)
24-2026-07-07-00001 - Arrêté portant programmation des évaluations de la
qualité des Ets et services sociaux et médico-sociaux relevant du c) de l'article
L (8 pages) Page 16
Préfecture de la Dordogne /
24-2026-07-08-00002 - arrete pref election partielle BOURG DU BOST (3 pages) Page 25
Préfecture de la Dordogne / Bureau de la Démocratie Locale, des Elections
et des Réglementations
24-2026-07-03-00010 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire -
Alexandre Rubio - Val de Louyre et Caudeau (1 page) Page 29
24-2026-07-03-00011 - Arrêté portant renouvellement d'habilitation dans le
domaine funéraire - Franck Salat Pompes Funèbres et Marbrerie - Montpon
Ménestérol (2 pages) Page 31
24-2026-07-03-00012 - rrêté portant renouvellement d'habilitation dans le
domaine funéraire - Julien Chevalier - Montignac (2 pages) Page 34
Préfecture de la Dordogne / CABINET
24-2025-03-05-00006 - Vidéoprotection-arrêté 1421-05032025 (2 pages) Page 37
24-2026-07-07-00014 - Vidéoprotection-arrêté 2309-07072026 (2 pages) Page 40
Préfecture de la Dordogne / DCL
24-2026-07-07-00005 - Arrêté portant composition de la commission
départementale de la coopération intercommunale (CDCI) (5 pages) Page 43
Préfecture de la Dordogne / SCCPAT
24-2026-07-06-00010 - Arrêté portant modification de la composition de la
commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS) (8
pages) Page 49
2
Préfecture de la Dordogne / SP/BERGERAC
24-2026-07-06-00007 - Arrêté préfectoral n° 24-2026-07-06-00007 portant
autorisation de manifestations nautiques dénommées « descentes
nocturnes en canoë » les 2 et 16 août 2026 de 21 H à 22 H 30 entre les
communes de Saint-Léon-sur-Vézère et Peyzac-le-Moustier (3 pages) Page 58
24-2026-07-08-00003 - Arrêté préfectoral n° 24-2026-07-08-00003 portant
autorisation d'une manifestation nautique intitulée « Enduro Rivière
Isle » sur la rivière Isle du 11 juillet 2026 au 14 juillet 2026 de 7 h à 20 h (3
pages) Page 62
Sous-Préfecture de Bergerac /
24-2026-07-07-00006 - Arrêté préfectoral portant autorisation de
manifestation nautique course de petits canards en plastique le 14 juillet 2026
de 21 H à 22 H à Bergerac (3 pages) Page 66
24-2026-07-07-00009 - Arrêté préfectoral portant autorisation de
manifestations nautiques dénommées « canoë nocturne » les 23 et 30
juillet et les 4 et 11 août 2026 de 20 H à 22 H entre Mauzac et Grand Castang
et Trémolat (3 pages) Page 70
24-2026-07-07-00012 - Arrêté préfectoral portant autorisation de
manifestations nautiques dénommées « canoë nocturne » les 28 juillet
et 11 août 2026 de 20 H à 22 H à Parcoul-Chenaud (3 pages) Page 74
24-2026-07-07-00011 - Arrêté préfectoral portant autorisation de
manifestations nautiques dénommées « canoë nocturne » les 5, 12 et
19 août 2026 de 20 H à 23 H (3 pages) Page 78
24-2026-07-07-00008 - Arrêté préfectoral portant autorisation de
manifestations nautiques dénommées « Stand up paddle » les 16, 23 et
30 juillet et les 6, 13 et 20 août 2026 de 17 H à 19 H à La Roche Chalais (3
pages) Page 82
24-2026-07-07-00010 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'une
manifestation nautique dénommée « initiation kayak » les 25 juillet et 15
août 2026 de 10 H à 18 H entre les communes de Tocane St Apre et
Montagrier (3 pages) Page 86
24-2026-07-07-00013 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'une
manifestation nautique dénommée « Stand up paddle » le 12 août
2026 de 15 H à 18 H à Prigonrieux (3 pages) Page 90
24-2026-07-07-00007 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'une
manifestation nautique dénommée « Stand up paddle » les 21 juillet et 4,
8 et 26 août 2026 de 15 H à 18 H à Trémolat (3 pages) Page 94
Sous-préfecture de Sarlat-La-Canéda /
24-2026-07-06-00009 - Arrêté portant autorisation pour le déroulement d'une
course de côté organisée sur la commune de Marquay le dimanche 12 juillet
2026 (8 pages) Page 98
3
DDT
24-2026-07-08-00004
Arrêté portant approbation règlement de sécurité
d'exploitation Vélorail du Périgord Vert
DDT - 24-2026-07-08-00004 - Arrêté portant approbation règlement de sécurité d'exploitation Vélorail du Périgord Vert 4
DDT - 24-2026-07-08-00004 - Arrêté portant approbation règlement de sécurité d'exploitation Vélorail du Périgord Vert 5
DDT - 24-2026-07-08-00004 - Arrêté portant approbation règlement de sécurité d'exploitation Vélorail du Périgord Vert 6
DDT
24-2026-07-07-00002
03 AP CDOA sections-specialisées 2026-07-07
modificatif-2 signe
DDT - 24-2026-07-07-00002 - 03 AP CDOA sections-specialisées 2026-07-07 modificatif-2 signe 7
DDT - 24-2026-07-07-00002 - 03 AP CDOA sections-specialisées 2026-07-07 modificatif-2 signe 8
DDT - 24-2026-07-07-00002 - 03 AP CDOA sections-specialisées 2026-07-07 modificatif-2 signe 9
DDT
24-2026-07-03-00001
AP modifiant l'arrêté fixant la composition de la
commission départementale d'orientation de
l'agriculture (CDOA)
DDT - 24-2026-07-03-00001 - AP modifiant l'arrêté fixant la composition de la commission départementale d'orientation de l'agriculture (CDOA) 10
DDT - 24-2026-07-03-00001 - AP modifiant l'arrêté fixant la composition de la commission départementale d'orientation de l'agriculture (CDOA) 11
DDT - 24-2026-07-03-00001 - AP modifiant l'arrêté fixant la composition de la commission départementale d'orientation de l'agriculture (CDOA) 12
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des
Solidarités et de la Protection des Populations
24-2026-07-06-00001
DDETSPP 24 : Arrêté préfectoral attribuant
l'habilitation sanitaire au Docteur vétérinaire Anna
Mirella ROYER RETES
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 24-2026-07-06-00001 - DDETSPP 24 :
Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation sanitaire au Docteur vétérinaire Anna Mirella ROYER RETES 13
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 24-2026-07-06-00001 - DDETSPP 24 :
Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation sanitaire au Docteur vétérinaire Anna Mirella ROYER RETES 14
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 24-2026-07-06-00001 - DDETSPP 24 :
Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation sanitaire au Docteur vétérinaire Anna Mirella ROYER RETES 15
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des
Solidarités et de la Protection des Populations
24-2026-07-07-00001
Arrêté portant programmation des évaluations de la
qualité des Ets et services sociaux et médico-sociaux
relevant du c) de l'article L
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 24-2026-07-07-00001 - Arrêté portant
programmation des évaluations de la qualité des Ets et services sociaux et médico-sociaux relevant du c) de l'article L 16
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 24-2026-07-07-00001 - Arrêté portant
programmation des évaluations de la qualité des Ets et services sociaux et médico-sociaux relevant du c) de l'article L 17
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 24-2026-07-07-00001 - Arrêté portant
programmation des évaluations de la qualité des Ets et services sociaux et médico-sociaux relevant du c) de l'article L 18
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 24-2026-07-07-00001 - Arrêté portant
programmation des évaluations de la qualité des Ets et services sociaux et médico-sociaux relevant du c) de l'article L 19
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 24-2026-07-07-00001 - Arrêté portant
programmation des évaluations de la qualité des Ets et services sociaux et médico-sociaux relevant du c) de l'article L 20
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 24-2026-07-07-00001 - Arrêté portant
programmation des évaluations de la qualité des Ets et services sociaux et médico-sociaux relevant du c) de l'article L 21
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 24-2026-07-07-00001 - Arrêté portant
programmation des évaluations de la qualité des Ets et services sociaux et médico-sociaux relevant du c) de l'article L 22
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 24-2026-07-07-00001 - Arrêté portant
programmation des évaluations de la qualité des Ets et services sociaux et médico-sociaux relevant du c) de l'article L 23
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 24-2026-07-07-00001 - Arrêté portant
programmation des évaluations de la qualité des Ets et services sociaux et médico-sociaux relevant du c) de l'article L 24
Préfecture de la Dordogne
24-2026-07-08-00002
arrete pref election partielle BOURG DU BOST
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-08-00002 - arrete pref election partielle BOURG DU BOST 25
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-08-00002 - arrete pref election partielle BOURG DU BOST 26
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-08-00002 - arrete pref election partielle BOURG DU BOST 27
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-08-00002 - arrete pref election partielle BOURG DU BOST 28
Préfecture de la Dordogne
24-2026-07-03-00010
Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire -
Alexandre Rubio - Val de Louyre et Caudeau
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-03-00010 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire - Alexandre Rubio - Val de Louyre et
Caudeau 29
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-03-00010 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire - Alexandre Rubio - Val de Louyre et
Caudeau 30
Préfecture de la Dordogne
24-2026-07-03-00011
Arrêté portant renouvellement d'habilitation dans le
domaine funéraire - Franck Salat Pompes Funèbres
et Marbrerie - Montpon Ménestérol
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-03-00011 - Arrêté portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire - Franck Salat Pompes
Funèbres et Marbrerie - Montpon Ménestérol 31
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-03-00011 - Arrêté portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire - Franck Salat Pompes
Funèbres et Marbrerie - Montpon Ménestérol 32
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-03-00011 - Arrêté portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire - Franck Salat Pompes
Funèbres et Marbrerie - Montpon Ménestérol 33
Préfecture de la Dordogne
24-2026-07-03-00012
rrêté portant renouvellement d'habilitation dans le
domaine funéraire - Julien Chevalier - Montignac
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-03-00012 - rrêté portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire - Julien Chevalier -
Montignac 34
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-03-00012 - rrêté portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire - Julien Chevalier -
Montignac 35
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-03-00012 - rrêté portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire - Julien Chevalier -
Montignac 36
Préfecture de la Dordogne
24-2025-03-05-00006
Vidéoprotection-arrêté 1421-05032025
Préfecture de la Dordogne - 24-2025-03-05-00006 - Vidéoprotection-arrêté 1421-05032025 37
Préfecture de la Dordogne - 24-2025-03-05-00006 - Vidéoprotection-arrêté 1421-05032025 38
Préfecture de la Dordogne - 24-2025-03-05-00006 - Vidéoprotection-arrêté 1421-05032025 39
Préfecture de la Dordogne
24-2026-07-07-00014
Vidéoprotection-arrêté 2309-07072026
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-07-00014 - Vidéoprotection-arrêté 2309-07072026 40
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-07-00014 - Vidéoprotection-arrêté 2309-07072026 41
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-07-00014 - Vidéoprotection-arrêté 2309-07072026 42
Préfecture de la Dordogne
24-2026-07-07-00005
Arrêté portant composition de la commission
départementale de la coopération intercommunale
(CDCI)
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-07-00005 - Arrêté portant composition de la commission départementale de la coopération
intercommunale (CDCI) 43
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-07-00005 - Arrêté portant composition de la commission départementale de la coopération
intercommunale (CDCI) 44
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-07-00005 - Arrêté portant composition de la commission départementale de la coopération
intercommunale (CDCI) 45
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-07-00005 - Arrêté portant composition de la commission départementale de la coopération
intercommunale (CDCI) 46
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-07-00005 - Arrêté portant composition de la commission départementale de la coopération
intercommunale (CDCI) 47
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-07-00005 - Arrêté portant composition de la commission départementale de la coopération
intercommunale (CDCI) 48
Préfecture de la Dordogne
24-2026-07-06-00010
Arrêté portant modification de la composition de la
commission départementale de la nature, des
paysages et des sites (CDNPS)
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-06-00010 - Arrêté portant modification de la composition de la commission départementale de la nature,
des paysages et des sites (CDNPS) 49
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-06-00010 - Arrêté portant modification de la composition de la commission départementale de la nature,
des paysages et des sites (CDNPS) 50
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-06-00010 - Arrêté portant modification de la composition de la commission départementale de la nature,
des paysages et des sites (CDNPS) 51
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-06-00010 - Arrêté portant modification de la composition de la commission départementale de la nature,
des paysages et des sites (CDNPS) 52
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-06-00010 - Arrêté portant modification de la composition de la commission départementale de la nature,
des paysages et des sites (CDNPS) 53
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-06-00010 - Arrêté portant modification de la composition de la commission départementale de la nature,
des paysages et des sites (CDNPS) 54
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-06-00010 - Arrêté portant modification de la composition de la commission départementale de la nature,
des paysages et des sites (CDNPS) 55
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-06-00010 - Arrêté portant modification de la composition de la commission départementale de la nature,
des paysages et des sites (CDNPS) 56
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-06-00010 - Arrêté portant modification de la composition de la commission départementale de la nature,
des paysages et des sites (CDNPS) 57
Préfecture de la Dordogne
24-2026-07-06-00007
Arrêté préfectoral n° 24-2026-07-06-00007 portant
autorisation de manifestations nautiques dénommées
« descentes nocturnes en canoë » les 2 et 16 août
2026 de 21 H à 22 H 30
entre les communes de Saint-Léon-sur-Vézère et
Peyzac-le-Moustier
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-06-00007 - Arrêté préfectoral n° 24-2026-07-06-00007 portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées 58
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-06-00007 - Arrêté préfectoral n° 24-2026-07-06-00007 portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées 59
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-06-00007 - Arrêté préfectoral n° 24-2026-07-06-00007 portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées 60
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-06-00007 - Arrêté préfectoral n° 24-2026-07-06-00007 portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées 61
Préfecture de la Dordogne
24-2026-07-08-00003
Arrêté préfectoral n° 24-2026-07-08-00003 portant
autorisation d'une manifestation nautique intitulée
« Enduro Rivière Isle » sur la rivière Isle du 11 juillet
2026 au 14 juillet 2026 de 7 h à 20 h
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-08-00003 - Arrêté préfectoral n° 24-2026-07-08-00003 portant autorisation d'une manifestation nautique
intitulée « Enduro Rivière Isle » sur la rivière Isle du 11 juillet 2026 au 14 juillet 2026 de 7 h à 20 h 62
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-08-00003 - Arrêté préfectoral n° 24-2026-07-08-00003 portant autorisation d'une manifestation nautique
intitulée « Enduro Rivière Isle » sur la rivière Isle du 11 juillet 2026 au 14 juillet 2026 de 7 h à 20 h 63
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-08-00003 - Arrêté préfectoral n° 24-2026-07-08-00003 portant autorisation d'une manifestation nautique
intitulée « Enduro Rivière Isle » sur la rivière Isle du 11 juillet 2026 au 14 juillet 2026 de 7 h à 20 h 64
Préfecture de la Dordogne - 24-2026-07-08-00003 - Arrêté préfectoral n° 24-2026-07-08-00003 portant autorisation d'une manifestation nautique
intitulée « Enduro Rivière Isle » sur la rivière Isle du 11 juillet 2026 au 14 juillet 2026 de 7 h à 20 h 65
Sous-Préfecture de Bergerac
24-2026-07-07-00006
Arrêté préfectoral portant autorisation de
manifestation nautique
course de petits canards en plastique
le 14 juillet 2026 de 21 H à 22 H à Bergerac
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00006 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestation nautique
course de petits canards en plastique 66
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00006 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestation nautique
course de petits canards en plastique 67
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00006 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestation nautique
course de petits canards en plastique 68
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00006 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestation nautique
course de petits canards en plastique 69
Sous-Préfecture de Bergerac
24-2026-07-07-00009
Arrêté préfectoral portant autorisation de
manifestations nautiques
dénommées « canoë nocturne »
les 23 et 30 juillet et les 4 et 11 août 2026 de 20 H à
22 H
entre Mauzac et Grand Castang et Trémolat
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00009 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées « canoë nocturne » 70
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00009 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées « canoë nocturne » 71
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00009 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées « canoë nocturne » 72
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00009 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées « canoë nocturne » 73
Sous-Préfecture de Bergerac
24-2026-07-07-00012
Arrêté préfectoral portant autorisation de
manifestations nautiques
dénommées « canoë nocturne »
les 28 juillet et 11 août 2026 de 20 H à 22 H
à Parcoul-Chenaud
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00012 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées « canoë nocturne » 74
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00012 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées « canoë nocturne » 75
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00012 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées « canoë nocturne » 76
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00012 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées « canoë nocturne » 77
Sous-Préfecture de Bergerac
24-2026-07-07-00011
Arrêté préfectoral portant autorisation de
manifestations nautiques
dénommées « canoë nocturne »
les 5, 12 et 19 août 2026 de 20 H à 23 H
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00011 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées « canoë nocturne » 78
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00011 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées « canoë nocturne » 79
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00011 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées « canoë nocturne » 80
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00011 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées « canoë nocturne » 81
Sous-Préfecture de Bergerac
24-2026-07-07-00008
Arrêté préfectoral portant autorisation de
manifestations nautiques
dénommées « Stand up paddle »
les 16, 23 et 30 juillet et les 6, 13 et 20 août 2026 de
17 H à 19 H
à La Roche Chalais
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00008 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées « Stand up paddle » 82
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00008 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées « Stand up paddle » 83
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00008 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées « Stand up paddle » 84
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00008 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques
dénommées « Stand up paddle » 85
Sous-Préfecture de Bergerac
24-2026-07-07-00010
Arrêté préfectoral portant autorisation d'une
manifestation nautique
dénommée « initiation kayak »
les 25 juillet et 15 août 2026 de 10 H à 18 H
entre les communes de Tocane St Apre et Montagrier
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00010 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'une manifestation nautique
dénommée « initiation kayak » 86
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00010 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'une manifestation nautique
dénommée « initiation kayak » 87
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00010 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'une manifestation nautique
dénommée « initiation kayak » 88
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00010 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'une manifestation nautique
dénommée « initiation kayak » 89
Sous-Préfecture de Bergerac
24-2026-07-07-00013
Arrêté préfectoral portant autorisation d'une
manifestation nautique
dénommée « Stand up paddle »
le 12 août 2026 de 15 H à 18 H
à Prigonrieux
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00013 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'une manifestation nautique
dénommée « Stand up paddle » 90
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00013 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'une manifestation nautique
dénommée « Stand up paddle » 91
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00013 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'une manifestation nautique
dénommée « Stand up paddle » 92
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00013 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'une manifestation nautique
dénommée « Stand up paddle » 93
Sous-Préfecture de Bergerac
24-2026-07-07-00007
Arrêté préfectoral portant autorisation d'une
manifestation nautique
dénommée « Stand up paddle »
les 21 juillet et 4, 8 et 26 août 2026 de 15 H à 18 H
à Trémolat
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00007 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'une manifestation nautique
dénommée « Stand up paddle » 94
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00007 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'une manifestation nautique
dénommée « Stand up paddle » 95
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00007 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'une manifestation nautique
dénommée « Stand up paddle » 96
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-07-00007 - Arrêté préfectoral portant autorisation d'une manifestation nautique
dénommée « Stand up paddle » 97
Sous-préfecture de Sarlat-La-Canéda
24-2026-07-06-00009
Arrêté portant autorisation pour le déroulement d'une
course de côté organisée sur la commune de
Marquay le dimanche 12 juillet 2026
Sous-préfecture de Sarlat-La-Canéda - 24-2026-07-06-00009 - Arrêté portant autorisation pour le déroulement d'une course de côté organisée sur
la commune de Marquay le dimanche 12 juillet 2026 98
Sous-préfecture de Sarlat-La-Canéda - 24-2026-07-06-00009 - Arrêté portant autorisation pour le déroulement d'une course de côté organisée sur
la commune de Marquay le dimanche 12 juillet 2026 99
Sous-préfecture de Sarlat-La-Canéda - 24-2026-07-06-00009 - Arrêté portant autorisation pour le déroulement d'une course de côté organisée sur
la commune de Marquay le dimanche 12 juillet 2026 100
Sous-préfecture de Sarlat-La-Canéda - 24-2026-07-06-00009 - Arrêté portant autorisation pour le déroulement d'une course de côté organisée sur
la commune de Marquay le dimanche 12 juillet 2026 101
Sous-préfecture de Sarlat-La-Canéda - 24-2026-07-06-00009 - Arrêté portant autorisation pour le déroulement d'une course de côté organisée sur
la commune de Marquay le dimanche 12 juillet 2026 102
Sous-préfecture de Sarlat-La-Canéda - 24-2026-07-06-00009 - Arrêté portant autorisation pour le déroulement d'une course de côté organisée sur
la commune de Marquay le dimanche 12 juillet 2026 103
Sous-préfecture de Sarlat-La-Canéda - 24-2026-07-06-00009 - Arrêté portant autorisation pour le déroulement d'une course de côté organisée sur
la commune de Marquay le dimanche 12 juillet 2026 104
Sous-préfecture de Sarlat-La-Canéda - 24-2026-07-06-00009 - Arrêté portant autorisation pour le déroulement d'une course de côté organisée sur
la commune de Marquay le dimanche 12 juillet 2026 105
Sous-préfecture de Sarlat-La-Canéda - 24-2026-07-06-00009 - Arrêté portant autorisation pour le déroulement d'une course de côté organisée sur
la commune de Marquay le dimanche 12 juillet 2026 106