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Actes des préfectures · Dordogne

RAA spécial n°11 du 30 juillet 2026

Recueil des actes administratifs publié le 30 juillet 2026

1acte
6pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

Sous-Préfecture de Bergerac

  1. Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques dénommées « canoë nocturne » le 30 juillet et les 6 et 13 août 2026 de 21 H à 22 H 30 à Bergerac

    Acte du 30 juillet 20263 pages24-2026-07-30-00001

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 6 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PRÉFET DE LA DORDOGNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°24-2026-079 PUBLIÉ LE 30 JUILLET 2026
Sommaire Sous-Préfecture de Bergerac / 24-2026-07-30-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques dénommées « canoë nocturne » le 30 juillet et les 6 et 13 août 2026 de 21 H à 22 H 30 à Bergerac (3 pages) Page 3 2
Sous-Préfecture de Bergerac 24-2026-07-30-00001 Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques dénommées « canoë nocturne » le 30 juillet et les 6 et 13 août 2026 de 21 H à 22 H 30 à Bergerac Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-30-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques dénommées « canoë nocturne » 3
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-30-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques dénommées « canoë nocturne » 4
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-30-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques dénommées « canoë nocturne » 5
Sous-Préfecture de Bergerac - 24-2026-07-30-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestations nautiques dénommées « canoë nocturne » 6

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