Actes des préfectures · Lot
Recueil 46-2026-089 special 1
Recueil des actes administratifs publié le 28 août 2026
7actes
40pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture du Lot
AP n° E-2026-249 portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant les travaux de retrait du tuf sur la Sagne - Commune de Cabrerets
ARRÊTÉ BRGAE/2026/066 Portant modification de l'arrêté BRGAE/2026/065 modifiant l'habilitation funéraire de l'établissement de pompes funèbres à Figeac dirigé par Monsieur Patrice TALAZAC
ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/055 portant autorisation de création du crématorium de montdoumerc
ARRÊTÉ n° 2026-87 portant délégation de signature à Mme Julie BELENFANT, référente fraude départementale
ARRÊTÉ n° 2026-89 portant délégation de signature à Mme Agathe MAVIER, directrice de la citoyenneté et de la légalité
ARRÊTÉ n° 2026-90 portant délégation de signature à M. Géraud TOUBERT, directeur départemental des territoires du Lot par intérim
Compte rendu de la CDCFS du 18 juin 2026
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 40 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
LOT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°46-2026-089
PUBLIÉ LE 28 AOÛT 2026
Sommaire
Préfecture du Lot /
46-2026-08-27-00002 - AP n° E-2026-249 portant prescriptions
spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement
concernant les travaux de retrait du tuf sur la Sagne - Commune de
Cabrerets (6 pages) Page 3
46-2026-08-26-00005 - ARRÊTÉ BRGAE/2026/066 Portant modification
de l'arrêté BRGAE/2026/065 modifiant l'habilitation funéraire de
l'établissement de pompes funèbres à Figeac dirigé par Monsieur
Patrice TALAZAC (1 page) Page 10
46-2026-08-27-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/055 portant
autorisation de création du crématorium de montdoumerc (4 pages) Page 12
46-2026-08-26-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-87 portant délégation de
signature à Mme Julie BELENFANT, référente fraude
départementale (2 pages) Page 17
46-2026-08-26-00002 - ARRÊTÉ n° 2026-89 portant délégation de
signature à Mme Agathe MAVIER, directrice de la citoyenneté et de la
légalité (3 pages) Page 20
46-2026-08-26-00003 - ARRÊTÉ n° 2026-90 portant délégation de
signature à M. Géraud TOUBERT, directeur départemental des
territoires du Lot par intérim (13 pages) Page 24
46-2026-08-20-00003 - Compte rendu de la CDCFS du 18 juin 2026 (2
pages) Page 38
2
Préfecture du Lot
46-2026-08-27-00002
AP n° E-2026-249 portant prescriptions
spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code
de l'environnement concernant les travaux de
retrait du tuf sur la Sagne - Commune de
Cabrerets
Préfecture du Lot - 46-2026-08-27-00002 - AP n° E-2026-249 portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code de
l'environnement concernant les travaux de retrait du tuf sur la Sagne - Commune de Cabrerets 3
Préfecture du Lot - 46-2026-08-27-00002 - AP n° E-2026-249 portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code de
l'environnement concernant les travaux de retrait du tuf sur la Sagne - Commune de Cabrerets 4
Préfecture du Lot - 46-2026-08-27-00002 - AP n° E-2026-249 portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code de
l'environnement concernant les travaux de retrait du tuf sur la Sagne - Commune de Cabrerets 5
Préfecture du Lot - 46-2026-08-27-00002 - AP n° E-2026-249 portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code de
l'environnement concernant les travaux de retrait du tuf sur la Sagne - Commune de Cabrerets 6
Préfecture du Lot - 46-2026-08-27-00002 - AP n° E-2026-249 portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code de
l'environnement concernant les travaux de retrait du tuf sur la Sagne - Commune de Cabrerets 7
Préfecture du Lot - 46-2026-08-27-00002 - AP n° E-2026-249 portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code de
l'environnement concernant les travaux de retrait du tuf sur la Sagne - Commune de Cabrerets 8
Préfecture du Lot - 46-2026-08-27-00002 - AP n° E-2026-249 portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L.214-3 du code de
l'environnement concernant les travaux de retrait du tuf sur la Sagne - Commune de Cabrerets 9
Préfecture du Lot
46-2026-08-26-00005
ARRÊTÉ BRGAE/2026/066 Portant modification
de l'arrêté BRGAE/2026/065 modifiant
l'habilitation funéraire de l'établissement de
pompes funèbres à Figeac dirigé par Monsieur
Patrice TALAZAC
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00005 - ARRÊTÉ BRGAE/2026/066 Portant modification de l'arrêté BRGAE/2026/065 modifiant
l'habilitation funéraire de l'établissement de pompes funèbres à Figeac dirigé par Monsieur Patrice TALAZAC 10
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00005 - ARRÊTÉ BRGAE/2026/066 Portant modification de l'arrêté BRGAE/2026/065 modifiant
l'habilitation funéraire de l'établissement de pompes funèbres à Figeac dirigé par Monsieur Patrice TALAZAC 11
Préfecture du Lot
46-2026-08-27-00001
ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/055 portant
autorisation de création du crématorium de
montdoumerc
Préfecture du Lot - 46-2026-08-27-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/055 portant autorisation de création du crématorium de
montdoumerc 12
Préfecture du Lot - 46-2026-08-27-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/055 portant autorisation de création du crématorium de
montdoumerc 13
Préfecture du Lot - 46-2026-08-27-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/055 portant autorisation de création du crématorium de
montdoumerc 14
Préfecture du Lot - 46-2026-08-27-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/055 portant autorisation de création du crématorium de
montdoumerc 15
Préfecture du Lot - 46-2026-08-27-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/055 portant autorisation de création du crématorium de
montdoumerc 16
Préfecture du Lot
46-2026-08-26-00001
ARRÊTÉ n° 2026-87 portant délégation de
signature à Mme Julie BELENFANT, référente
fraude départementale
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-87 portant délégation de signature à Mme Julie BELENFANT, référente
fraude départementale 17
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-87 portant délégation de signature à Mme Julie BELENFANT, référente
fraude départementale 18
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-87 portant délégation de signature à Mme Julie BELENFANT, référente
fraude départementale 19
Préfecture du Lot
46-2026-08-26-00002
ARRÊTÉ n° 2026-89 portant délégation de
signature à Mme Agathe MAVIER,
directrice de la citoyenneté et de la légalité
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00002 - ARRÊTÉ n° 2026-89 portant délégation de signature à Mme Agathe MAVIER,
directrice de la citoyenneté et de la légalité 20
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00002 - ARRÊTÉ n° 2026-89 portant délégation de signature à Mme Agathe MAVIER,
directrice de la citoyenneté et de la légalité 21
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00002 - ARRÊTÉ n° 2026-89 portant délégation de signature à Mme Agathe MAVIER,
directrice de la citoyenneté et de la légalité 22
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00002 - ARRÊTÉ n° 2026-89 portant délégation de signature à Mme Agathe MAVIER,
directrice de la citoyenneté et de la légalité 23
Préfecture du Lot
46-2026-08-26-00003
ARRÊTÉ n° 2026-90 portant délégation de
signature à M. Géraud TOUBERT,
directeur départemental des territoires du Lot
par intérim
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00003 - ARRÊTÉ n° 2026-90 portant délégation de signature à M. Géraud TOUBERT,
directeur départemental des territoires du Lot par intérim 24
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00003 - ARRÊTÉ n° 2026-90 portant délégation de signature à M. Géraud TOUBERT,
directeur départemental des territoires du Lot par intérim 25
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00003 - ARRÊTÉ n° 2026-90 portant délégation de signature à M. Géraud TOUBERT,
directeur départemental des territoires du Lot par intérim 26
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00003 - ARRÊTÉ n° 2026-90 portant délégation de signature à M. Géraud TOUBERT,
directeur départemental des territoires du Lot par intérim 27
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00003 - ARRÊTÉ n° 2026-90 portant délégation de signature à M. Géraud TOUBERT,
directeur départemental des territoires du Lot par intérim 28
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00003 - ARRÊTÉ n° 2026-90 portant délégation de signature à M. Géraud TOUBERT,
directeur départemental des territoires du Lot par intérim 29
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00003 - ARRÊTÉ n° 2026-90 portant délégation de signature à M. Géraud TOUBERT,
directeur départemental des territoires du Lot par intérim 30
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00003 - ARRÊTÉ n° 2026-90 portant délégation de signature à M. Géraud TOUBERT,
directeur départemental des territoires du Lot par intérim 31
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00003 - ARRÊTÉ n° 2026-90 portant délégation de signature à M. Géraud TOUBERT,
directeur départemental des territoires du Lot par intérim 32
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00003 - ARRÊTÉ n° 2026-90 portant délégation de signature à M. Géraud TOUBERT,
directeur départemental des territoires du Lot par intérim 33
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00003 - ARRÊTÉ n° 2026-90 portant délégation de signature à M. Géraud TOUBERT,
directeur départemental des territoires du Lot par intérim 34
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00003 - ARRÊTÉ n° 2026-90 portant délégation de signature à M. Géraud TOUBERT,
directeur départemental des territoires du Lot par intérim 35
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00003 - ARRÊTÉ n° 2026-90 portant délégation de signature à M. Géraud TOUBERT,
directeur départemental des territoires du Lot par intérim 36
Préfecture du Lot - 46-2026-08-26-00003 - ARRÊTÉ n° 2026-90 portant délégation de signature à M. Géraud TOUBERT,
directeur départemental des territoires du Lot par intérim 37
Préfecture du Lot
46-2026-08-20-00003
Compte rendu de la CDCFS du 18 juin 2026
Préfecture du Lot - 46-2026-08-20-00003 - Compte rendu de la CDCFS du 18 juin 2026 38
Préfecture du Lot - 46-2026-08-20-00003 - Compte rendu de la CDCFS du 18 juin 2026 39
Préfecture du Lot - 46-2026-08-20-00003 - Compte rendu de la CDCFS du 18 juin 2026 40