Actes des préfectures · Nord
Recueil n°071 du 18 février 2026
Recueil des actes administratifs publié le 18 février 2026
17pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Le sommaire de ce recueil n’est pas lisible automatiquement. Son contenu reste consultable dans le texte intégral ci-dessous.
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 17 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NORD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°2026-071
PUBLIÉ LE 18 FÉVRIER 2026
Sommaire
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités /
2026-02-16-00019 - AGREMENT ESUS 2026-2031 - ASSOCIATION SOLIHA
HAINAUT CAMBRESIS - VALENCIENNES (2 pages) Page 3
2026-02-16-00020 - AGREMENT ESUS 2026-2031 - SAS URBILOG -
VILLENEUVE D'ASCQ (2 pages) Page 5
Préfecture du Nord / Direction des sécurités
2026-02-18-00002 - Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et
la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des
aéronefs à l'occasion de la 9? journée de la Ligue Europa de
football LOSC - Étoile Rouge BELGRADE le jeudi 19 février 2026 au
stade Pierre Mauroy-Decathlon Arena à VILLENEUVE D'ASCQ (4 pages) Page 7
2026-02-18-00001 - Arrêté autorisant le brouillage des aéronefs
circulant sans personne à bord à l'occasion de la 9? journée
de la Ligue Europa de football LOSC - Étoile Rouge BELGRADE le
jeudi 19 février 2026 au stade Pierre Mauroy-Decathlon Arena à
VILLENEUVE D'ASCQ (3 pages) Page 11
2026-02-17-00008 - Arrêté préfectoral portant restriction de
stationnement et de circulation sur la voie publique des supporters des
deux clubs dans le périmètre du stade Pierre Mauroy à l'occasion
du match de football du jeudi 19 février 2026 opposant le Lille
Olympique Sporting Club (LOSC) au Fudbalski Klub Crvena Zvezda (Étoile
Rouge de Belgrade) dans le cadre du match aller des knock-out play off de
League Europa (4 pages) Page 14
2
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-02-16-00019 - AGREMENT ESUS 2026-2031 - ASSOCIATION
SOLIHA HAINAUT CAMBRESIS - VALENCIENNES 3
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-02-16-00019 - AGREMENT ESUS 2026-2031 - ASSOCIATION
SOLIHA HAINAUT CAMBRESIS - VALENCIENNES 4
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-02-16-00020 - AGREMENT ESUS 2026-2031 - SAS URBILOG -
VILLENEUVE D'ASCQ 5
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-02-16-00020 - AGREMENT ESUS 2026-2031 - SAS URBILOG -
VILLENEUVE D'ASCQ 6
Préfecture du Nord - 2026-02-18-00002 - Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs 7
Préfecture du Nord - 2026-02-18-00002 - Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs 8
Préfecture du Nord - 2026-02-18-00002 - Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs 9
Préfecture du Nord - 2026-02-18-00002 - Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs 10
Préfecture du Nord - 2026-02-18-00001 - Arrêté autorisant le brouillage des aéronefs circulant sans personne à bord
à l'occasion de la 9? journée de la Ligue Europa de football 11
Préfecture du Nord - 2026-02-18-00001 - Arrêté autorisant le brouillage des aéronefs circulant sans personne à bord
à l'occasion de la 9? journée de la Ligue Europa de football 12
Préfecture du Nord - 2026-02-18-00001 - Arrêté autorisant le brouillage des aéronefs circulant sans personne à bord
à l'occasion de la 9? journée de la Ligue Europa de football 13
Préfecture du Nord - 2026-02-17-00008 - Arrêté préfectoral portant restriction de stationnement et de circulation sur la voie publique
des supporters des deux clubs dans le périmètre du stade Pierre Mauroy 14
Préfecture du Nord - 2026-02-17-00008 - Arrêté préfectoral portant restriction de stationnement et de circulation sur la voie publique
des supporters des deux clubs dans le périmètre du stade Pierre Mauroy 15
Préfecture du Nord - 2026-02-17-00008 - Arrêté préfectoral portant restriction de stationnement et de circulation sur la voie publique
des supporters des deux clubs dans le périmètre du stade Pierre Mauroy 16
Préfecture du Nord - 2026-02-17-00008 - Arrêté préfectoral portant restriction de stationnement et de circulation sur la voie publique
des supporters des deux clubs dans le périmètre du stade Pierre Mauroy 17