Actes des préfectures · Nord
Recueil n°090 du 5 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 5 mars 2026
15pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 15 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NORD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°2026-090
PUBLIÉ LE 5 MARS 2026
Sommaire
Centre hospitalier de Valenciennes /
2026-03-01-00012 - Décision n°8968 portant délégation de signature et de
nomination d'ordonnateur secondaire - M. SANQUER (3 pages) Page 3
2026-03-01-00013 - Décision n°8971 portant délégation de signature et de
nomination d'ordonnateur Mme SPIDO DGA (3 pages) Page 6
2026-03-01-00014 - Décision n°8972 portant délégation de signature et de
nomination d'ordonnateur secondaire - Mme GEROME (5 pages) Page 9
Direction départementale de la protection des populations /
2026-03-02-00015 - Décision portant représentation et délégation de signature
pour prononcer les mesures et les sanctions administratives prévues par le livre V du
code de la consommation et pour transiger les contraventions prévues aux livres Ier, II,
III, et IV ainsi que celles prévues par leurs textes d'application et certains délits
prévus aux Livres I, II, III et IV dudit code et aux Livres III et IV du code de commerce (2
pages) Page 14
2
Centre hospitalier de Valenciennes - 2026-03-01-00012 - Décision n°8968 portant délégation de signature et de nomination
d'ordonnateur secondaire - M. SANQUER 3
Centre hospitalier de Valenciennes - 2026-03-01-00012 - Décision n°8968 portant délégation de signature et de nomination
d'ordonnateur secondaire - M. SANQUER 4
Centre hospitalier de Valenciennes - 2026-03-01-00012 - Décision n°8968 portant délégation de signature et de nomination
d'ordonnateur secondaire - M. SANQUER 5
Centre hospitalier de Valenciennes - 2026-03-01-00013 - Décision n°8971 portant délégation de signature et de nomination
d'ordonnateur Mme SPIDO DGA 6
Centre hospitalier de Valenciennes - 2026-03-01-00013 - Décision n°8971 portant délégation de signature et de nomination
d'ordonnateur Mme SPIDO DGA 7
Centre hospitalier de Valenciennes - 2026-03-01-00013 - Décision n°8971 portant délégation de signature et de nomination
d'ordonnateur Mme SPIDO DGA 8
Centre hospitalier de Valenciennes - 2026-03-01-00014 - Décision n°8972 portant délégation de signature et de nomination
d'ordonnateur secondaire - Mme GEROME 9
Centre hospitalier de Valenciennes - 2026-03-01-00014 - Décision n°8972 portant délégation de signature et de nomination
d'ordonnateur secondaire - Mme GEROME 10
Centre hospitalier de Valenciennes - 2026-03-01-00014 - Décision n°8972 portant délégation de signature et de nomination
d'ordonnateur secondaire - Mme GEROME 11
Centre hospitalier de Valenciennes - 2026-03-01-00014 - Décision n°8972 portant délégation de signature et de nomination
d'ordonnateur secondaire - Mme GEROME 12
Centre hospitalier de Valenciennes - 2026-03-01-00014 - Décision n°8972 portant délégation de signature et de nomination
d'ordonnateur secondaire - Mme GEROME 13
Direction départementale de la protection des populations - 2026-03-02-00015 - Décision portant représentation et délégation de
signature pour prononcer les mesures et les sanctions administratives prévues par le livre V du code de la consommation et pour 14
Direction départementale de la protection des populations - 2026-03-02-00015 - Décision portant représentation et délégation de
signature pour prononcer les mesures et les sanctions administratives prévues par le livre V du code de la consommation et pour 15