Actes des préfectures · Nord
Recueil n°232 sp du 6 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 6 juillet 2026
10pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PREFET
DU NORD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°2026-232
PUBLIÉ LE 6 JUILLET 2026
Sommaire
Préfecture du Nord / Service de la représentation de l'État
2026-07-03-00009 - Arrêté portant attribution de la médaille de
bronze de la Jeunesse, des Sports et de l'Engagement Associatif pour le
contingent départemental du Nord - promotion de juillet 2026 (5 pages) Page 3
2026-07-03-00008 - Arrêté portant attribution de la médaille de
bronze de la Jeunesse, des Sports et de l'Engagement Associatif pour le
contingent régional des Hauts-de-France - promotion de juillet 2026 (3
pages) Page 8
2
Préfecture du Nord - 2026-07-03-00009 - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la Jeunesse, des Sports et de
l'Engagement Associatif pour le contingent départemental du Nord - promotion de juillet 2026 3
Préfecture du Nord - 2026-07-03-00009 - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la Jeunesse, des Sports et de
l'Engagement Associatif pour le contingent départemental du Nord - promotion de juillet 2026 4
Préfecture du Nord - 2026-07-03-00009 - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la Jeunesse, des Sports et de
l'Engagement Associatif pour le contingent départemental du Nord - promotion de juillet 2026 5
Préfecture du Nord - 2026-07-03-00009 - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la Jeunesse, des Sports et de
l'Engagement Associatif pour le contingent départemental du Nord - promotion de juillet 2026 6
Préfecture du Nord - 2026-07-03-00009 - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la Jeunesse, des Sports et de
l'Engagement Associatif pour le contingent départemental du Nord - promotion de juillet 2026 7
Préfecture du Nord - 2026-07-03-00008 - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la Jeunesse, des Sports et de
l'Engagement Associatif pour le contingent régional des Hauts-de-France - promotion de juillet 2026 8
Préfecture du Nord - 2026-07-03-00008 - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la Jeunesse, des Sports et de
l'Engagement Associatif pour le contingent régional des Hauts-de-France - promotion de juillet 2026 9
Préfecture du Nord - 2026-07-03-00008 - Arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la Jeunesse, des Sports et de
l'Engagement Associatif pour le contingent régional des Hauts-de-France - promotion de juillet 2026 10