Actes des préfectures · Nord
Recueil n°259 sp du 21 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 21 juillet 2026
4pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Le sommaire de ce recueil n’est pas lisible automatiquement. Son contenu reste consultable dans le texte intégral ci-dessous.
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 4 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PREFET
DU NORD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°2026-259
PUBLIÉ LE 21 JUILLET 2026
Sommaire
Préfecture du Nord / Service de la représentation de l'État
2026-07-21-00001 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté du 3
juillet 2026 portant attribution de la médaille de bronze, de la jeunesse,
des sports et de l'engagement associatif (contingent régional des
Hauts-de-France) - Promotion du 14 juillet 2026 (2 pages) Page 3
2
Préfecture du Nord - 2026-07-21-00001 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté du 3 juillet 2026 portant attribution de la médaille de
bronze, de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif (contingent régional des Hauts-de-France) - Promotion du 14 juillet 3
Préfecture du Nord - 2026-07-21-00001 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté du 3 juillet 2026 portant attribution de la médaille de
bronze, de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif (contingent régional des Hauts-de-France) - Promotion du 14 juillet 4