Actes des préfectures · Nord
Recueil n°293 du 18 août 2026
Recueil des actes administratifs publié le 18 août 2026
32pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Le sommaire de ce recueil n’est pas lisible automatiquement. Son contenu reste consultable dans le texte intégral ci-dessous.
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 32 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PREFET
DU NORD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°2026-293
PUBLIÉ LE 18 AOÛT 2026
Sommaire
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités /
2026-08-14-00011 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP103850574 (2 pages) Page 3
2026-08-14-00012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP107149122 (2 pages) Page 5
2026-08-14-00013 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP107396178 (4 pages) Page 7
2026-08-17-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP107909905 (4 pages) Page 11
2026-08-07-00022 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP108505702 - AFFETO
Stéphanie (2 pages) Page 15
Direction interdépartementale des routes Nord /
2026-08-18-00002 - T26-407N Fermeture de l'aire de Ghyvelde sise PR
136+850 - Mise en place d'un ralentisseur de type dos d'âne (3
pages) Page 17
2026-08-18-00003 - T26-408N Autoroute A16 dans le département du
Nord - sens Belgique vers Calais - Neutralisation de la voie de droite
ou de gauche - Travaux de reprise de signalisation horizontale (5 pages) Page 20
2026-08-18-00004 - T26-415N Autoroute A25 dans le département du
Nord - dans le sens Lille vers Dunkerque - Fermetures de bretelles -
Travaux de réfection de chaussée et remplacement de joints d'OA
au droit de la route départementale RD 17 (4 pages) Page 25
Préfecture du Nord / Direction de la réglementation et de la
citoyenneté
2026-08-18-00001 - AP renouvellement habilitation funéraire - OGF -
VALENCIENNES - 10 boulevard Saly (4 pages) Page 29
2
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-08-14-00011 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP103850574 3
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-08-14-00011 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP103850574 4
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-08-14-00012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP107149122 5
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-08-14-00012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP107149122 6
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-08-14-00013 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP107396178 7
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-08-14-00013 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP107396178 8
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-08-14-00013 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP107396178 9
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-08-14-00013 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP107396178 10
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-08-17-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP107909905 11
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-08-17-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP107909905 12
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-08-17-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP107909905 13
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-08-17-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP107909905 14
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-08-07-00022 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP108505702 - AFFETO Stéphanie 15
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 2026-08-07-00022 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP108505702 - AFFETO Stéphanie 16
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-18-00002 - T26-407N Fermeture de l'aire de Ghyvelde sise PR 136+850 - Mise
en place d'un ralentisseur de type dos d'âne 17
•
ᵉ
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-18-00002 - T26-407N Fermeture de l'aire de Ghyvelde sise PR 136+850 - Mise
en place d'un ralentisseur de type dos d'âne 18
M. le Chef de SPT/CPR – DIR Nord.
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-18-00002 - T26-407N Fermeture de l'aire de Ghyvelde sise PR 136+850 - Mise
en place d'un ralentisseur de type dos d'âne 19
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-18-00003 - T26-408N Autoroute A16 dans le département du Nord - sens
Belgique vers Calais - Neutralisation de la voie de droite ou de gauche - Travaux de reprise de signalisation horizontale 20
•
•
•
ᵉ
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-18-00003 - T26-408N Autoroute A16 dans le département du Nord - sens
Belgique vers Calais - Neutralisation de la voie de droite ou de gauche - Travaux de reprise de signalisation horizontale 21
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-18-00003 - T26-408N Autoroute A16 dans le département du Nord - sens
Belgique vers Calais - Neutralisation de la voie de droite ou de gauche - Travaux de reprise de signalisation horizontale 22
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-18-00003 - T26-408N Autoroute A16 dans le département du Nord - sens
Belgique vers Calais - Neutralisation de la voie de droite ou de gauche - Travaux de reprise de signalisation horizontale 23
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-18-00003 - T26-408N Autoroute A16 dans le département du Nord - sens
Belgique vers Calais - Neutralisation de la voie de droite ou de gauche - Travaux de reprise de signalisation horizontale 24
l’
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-18-00004 - T26-415N Autoroute A25 dans le département du Nord - dans le
sens Lille vers Dunkerque - Fermetures de bretelles - Travaux de réfection de chaussée et remplacement de joints d'OA au droit de la 25
•
ᵉ
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-18-00004 - T26-415N Autoroute A25 dans le département du Nord - dans le
sens Lille vers Dunkerque - Fermetures de bretelles - Travaux de réfection de chaussée et remplacement de joints d'OA au droit de la 26
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-18-00004 - T26-415N Autoroute A25 dans le département du Nord - dans le
sens Lille vers Dunkerque - Fermetures de bretelles - Travaux de réfection de chaussée et remplacement de joints d'OA au droit de la 27
Direction interdépartementale des routes Nord - 2026-08-18-00004 - T26-415N Autoroute A25 dans le département du Nord - dans le
sens Lille vers Dunkerque - Fermetures de bretelles - Travaux de réfection de chaussée et remplacement de joints d'OA au droit de la 28
Préfecture du Nord - 2026-08-18-00001 - AP renouvellement habilitation funéraire - OGF - VALENCIENNES - 10 boulevard Saly 29
Préfecture du Nord - 2026-08-18-00001 - AP renouvellement habilitation funéraire - OGF - VALENCIENNES - 10 boulevard Saly 30
Préfecture du Nord - 2026-08-18-00001 - AP renouvellement habilitation funéraire - OGF - VALENCIENNES - 10 boulevard Saly 31
Préfecture du Nord - 2026-08-18-00001 - AP renouvellement habilitation funéraire - OGF - VALENCIENNES - 10 boulevard Saly 32