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Actes des préfectures · Vienne

Recueil RAA n°049 du 27 février 2026

Recueil des actes administratifs publié le 27 février 2026

3actes
14pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

3 actes

PREFECTURE de la VIENNE / Cabinet

  1. Arrêté du 24 février 2026 portant réquisition de médecins

    Acte du 24 février 20263 pages86-2026-02-24-00001

PREFECTURE de la VIENNE / DCL

  1. Renouvellement habilitation funéraire - DESIGN MARBRERIE - Chauvigny

    Acte du 20 février 20263 pages86-2026-02-20-00001

  2. Renouvellement habilitation funéraire - Pompes funèbres SAINT GERVAIS - St Gervais les Trois Clochers

    Acte du 20 février 20263 pages86-2026-02-20-00002

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 14 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

VIENNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°86-2026-049 PUBLIÉ LE 27 FÉVRIER 2026
Sommaire PREFECTURE de la VIENNE / Cabinet 86-2026-02-24-00001 - Arrêté du 24 février 2026 portant réquisition de médecins (3 pages) Page 3 PREFECTURE de la VIENNE / DCL 86-2026-02-20-00001 - Renouvellement habilitation funéraire - DESIGN MARBRERIE - Chauvigny (3 pages) Page 7 86-2026-02-20-00002 - Renouvellement habilitation funéraire - Pompes funèbres SAINT GERVAIS - St Gervais les Trois Clochers (3 pages) Page 11 2
PREFECTURE de la VIENNE 86-2026-02-24-00001 Arrêté du 24 février 2026 portant réquisition de médecins PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-02-24-00001 - Arrêté du 24 février 2026 portant réquisition de médecins 3
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-02-24-00001 - Arrêté du 24 février 2026 portant réquisition de médecins 4
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-02-24-00001 - Arrêté du 24 février 2026 portant réquisition de médecins 5
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-02-24-00001 - Arrêté du 24 février 2026 portant réquisition de médecins 6
PREFECTURE de la VIENNE 86-2026-02-20-00001 Renouvellement habilitation funéraire - DESIGN MARBRERIE - Chauvigny PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-02-20-00001 - Renouvellement habilitation funéraire - DESIGN MARBRERIE - Chauvigny 7
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-02-20-00001 - Renouvellement habilitation funéraire - DESIGN MARBRERIE - Chauvigny 8
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-02-20-00001 - Renouvellement habilitation funéraire - DESIGN MARBRERIE - Chauvigny 9
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-02-20-00001 - Renouvellement habilitation funéraire - DESIGN MARBRERIE - Chauvigny 10
PREFECTURE de la VIENNE 86-2026-02-20-00002 Renouvellement habilitation funéraire - Pompes funèbres SAINT GERVAIS - St Gervais les Trois Clochers PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-02-20-00002 - Renouvellement habilitation funéraire - Pompes funèbres SAINT GERVAIS - St Gervais les Trois Clochers 11
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-02-20-00002 - Renouvellement habilitation funéraire - Pompes funèbres SAINT GERVAIS - St Gervais les Trois Clochers 12
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-02-20-00002 - Renouvellement habilitation funéraire - Pompes funèbres SAINT GERVAIS - St Gervais les Trois Clochers 13
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-02-20-00002 - Renouvellement habilitation funéraire - Pompes funèbres SAINT GERVAIS - St Gervais les Trois Clochers 14

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