Actes des préfectures · Vienne

Recueil RAA n°058 du 13 mars 2026

Recueil des actes administratifs publié le 13 mars 2026

10actes

33pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

10 actes

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités

Arrêté portant décision d'agrément Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - ANTONIO GRAMSCI
Acte du 5 mars 20262 pages86-2026-03-05-00007
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 100014729 - SOUQUET Guillaume
Acte du 27 février 20262 pages86-2026-02-27-00009
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 100144922 - MACHET Romain
Acte du 27 février 20262 pages86-2026-02-27-00010
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 812355808 - LEBLOND Ludovic
Acte du 5 mars 20262 pages86-2026-03-05-00006
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 984260794 - JOBIT Charles
Acte du 27 février 20262 pages86-2026-02-27-00008
Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 750342149 - SEMEDO TAVARES Wilson
Acte du 27 février 20261 page86-2026-02-27-00007
Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 752768838 - DAVID Gautier
Acte du 27 février 20261 page86-2026-02-27-00011
Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 811530260 - NIBODAUD Pascal
Acte du 5 mars 20261 page86-2026-03-05-00005

PREFECTURE de la VIENNE / DCL

Arrêté portant renouvellement habilitation dans le domaine funéraire - PF Marbrerie RENÉ - Châtellerault
Acte du 9 mars 20263 pages86-2026-03-09-00002

PREFECTURE de la VIENNE / Secrétariat Général aux Affaires Départementales

AP modif titre IV ZAC Téléport Chasseneuil ac annexes
Acte du 6 mars 20265 pages86-2026-03-06-00003

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 33 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

Rechercher dans ce recueil

Aller à la page

VIENNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°86-2026-058 PUBLIÉ LE 13 MARS 2026

Sommaire Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités / 86-2026-03-05-00007 - Arrêté portant décision d'agrément Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - ANTONIO GRAMSCI (2 pages) Page 3 86-2026-02-27-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 100014729 - SOUQUET Guillaume (2 pages) Page 6 86-2026-02-27-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 100144922 - MACHET Romain (2 pages) Page 9 86-2026-03-05-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 812355808 - LEBLOND Ludovic (2 pages) Page 12 86-2026-02-27-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 984260794 - JOBIT Charles (2 pages) Page 15 86-2026-02-27-00007 - Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 750342149 - SEMEDO TAVARES Wilson (1 page) Page 18 86-2026-02-27-00011 - Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 752768838 - DAVID Gautier (1 page) Page 20 86-2026-03-05-00005 - Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 811530260 - NIBODAUD Pascal (1 page) Page 22 PREFECTURE de la VIENNE / DCL 86-2026-03-09-00002 - Arrêté portant renouvellement habilitation dans le domaine funéraire - PF Marbrerie RENÉ - Châtellerault (3 pages) Page 24 PREFECTURE de la VIENNE / Secrétariat Général aux Affaires Départementales 86-2026-03-06-00003 - AP modif titre IV ZAC Téléport Chasseneuil ac annexes (5 pages) Page 28 2

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-03-05-00007 Arrêté portant décision d'agrément Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - ANTONIO GRAMSCI Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-05-00007 - Arrêté portant décision d'agrément Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - ANTONIO GRAMSCI 3

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-05-00007 - Arrêté portant décision d'agrément Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - ANTONIO GRAMSCI 4

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-05-00007 - Arrêté portant décision d'agrément Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - ANTONIO GRAMSCI 5

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-02-27-00009 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 100014729 - SOUQUET Guillaume Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 100014729 - SOUQUET Guillaume 6

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 100014729 - SOUQUET Guillaume 7

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-02-27-00010 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 100144922 - MACHET Romain Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 100144922 - MACHET Romain 9

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 100144922 - MACHET Romain 10

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-03-05-00006 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 812355808 - LEBLOND Ludovic Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-05-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 812355808 - LEBLOND Ludovic 12

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-05-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 812355808 - LEBLOND Ludovic 13

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-02-27-00008 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 984260794 - JOBIT Charles Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 984260794 - JOBIT Charles 15

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 984260794 - JOBIT Charles 16

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-02-27-00007 Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 750342149 - SEMEDO TAVARES Wilson Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00007 - Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 750342149 - SEMEDO TAVARES Wilson 18

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00007 - Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 750342149 - SEMEDO TAVARES Wilson 19

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-02-27-00011 Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 752768838 - DAVID Gautier Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00011 - Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 752768838 - DAVID Gautier 20

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00011 - Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 752768838 - DAVID Gautier 21

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-03-05-00005 Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 811530260 - NIBODAUD Pascal Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-05-00005 - Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 811530260 - NIBODAUD Pascal 22

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-05-00005 - Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 811530260 - NIBODAUD Pascal 23

PREFECTURE de la VIENNE 86-2026-03-09-00002 Arrêté portant renouvellement habilitation dans le domaine funéraire - PF Marbrerie RENÉ - Châtellerault PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-09-00002 - Arrêté portant renouvellement habilitation dans le domaine funéraire - PF Marbrerie RENÉ - Châtellerault 24

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-09-00002 - Arrêté portant renouvellement habilitation dans le domaine funéraire - PF Marbrerie RENÉ - Châtellerault 25

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-09-00002 - Arrêté portant renouvellement habilitation dans le domaine funéraire - PF Marbrerie RENÉ - Châtellerault 26

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-09-00002 - Arrêté portant renouvellement habilitation dans le domaine funéraire - PF Marbrerie RENÉ - Châtellerault 27

PREFECTURE de la VIENNE 86-2026-03-06-00003 AP modif titre IV ZAC Téléport Chasseneuil ac annexes PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-06-00003 - AP modif titre IV ZAC Téléport Chasseneuil ac annexes 28

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-06-00003 - AP modif titre IV ZAC Téléport Chasseneuil ac annexes 29

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-06-00003 - AP modif titre IV ZAC Téléport Chasseneuil ac annexes 30

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-06-00003 - AP modif titre IV ZAC Téléport Chasseneuil ac annexes 31

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-06-00003 - AP modif titre IV ZAC Téléport Chasseneuil ac annexes 32

PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-06-00003 - AP modif titre IV ZAC Téléport Chasseneuil ac annexes 33

Tous les actes · Vienne Tous les actes des préfectures