Actes des préfectures · Vienne
Recueil RAA n°068 du 31 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 31 mars 2026
6actes
26pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 101478832 - BARREIRA PIRES Claudia
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 101649531 - ASSANI Anfane
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 101868487 - LAZAGNE Amandine
PREFECTURE de la VIENNE / Cabinet
Arrêté du 27 mars 2026 portant réquisition de médecins
PREFECTURE de la VIENNE / Secrétariat Général aux Affaires Départementales
AP Autorisation Pénétrer sur propriétés privées commune de Chaunay ac annexes
PREFECTURE de la VIENNE / SIDPC
Arrêté n°2026-SIDPC-015 modifiant l'arrêté n°2025-SIDPC-087 relatif aux dispositifs lumineux des véhicules d'intervention sur les routes des réseaux du département de la Vienne
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 26 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°86-2026-068
PUBLIÉ LE 31 MARS 2026
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /
86-2026-03-20-00011 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP 101478832 - BARREIRA
PIRES Claudia (2 pages) Page 3
86-2026-03-20-00012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP 101649531 - ASSANI
Anfane (2 pages) Page 6
86-2026-03-20-00013 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP 101868487 - LAZAGNE
Amandine (2 pages) Page 9
PREFECTURE de la VIENNE / Cabinet
86-2026-03-27-00002 - Arrêté du 27 mars 2026 portant réquisition de
médecins (3 pages) Page 12
PREFECTURE de la VIENNE / Secrétariat Général aux Affaires
Départementales
86-2026-03-27-00003 - AP Autorisation Pénétrer sur propriétés
privées commune de Chaunay ac annexes (7 pages) Page 16
PREFECTURE de la VIENNE / SIDPC
86-2026-03-25-00001 - Arrêté n°2026-SIDPC-015 modifiant l'arrêté
n°2025-SIDPC-087 relatif aux dispositifs lumineux des véhicules
d'intervention sur les routes des réseaux du département de la Vienne
(2 pages) Page 24
2
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-03-20-00011
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP
101478832 - BARREIRA PIRES Claudia
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-20-00011 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 101478832 - BARREIRA PIRES Claudia 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-20-00011 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 101478832 - BARREIRA PIRES Claudia 4
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-20-00011 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 101478832 - BARREIRA PIRES Claudia 5
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-03-20-00012
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP
101649531 - ASSANI Anfane
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-20-00012 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 101649531 - ASSANI Anfane 6
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-20-00012 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 101649531 - ASSANI Anfane 7
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-20-00012 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 101649531 - ASSANI Anfane 8
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-03-20-00013
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP
101868487 - LAZAGNE Amandine
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-20-00013 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 101868487 - LAZAGNE Amandine 9
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-20-00013 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 101868487 - LAZAGNE Amandine 10
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-20-00013 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 101868487 - LAZAGNE Amandine 11
PREFECTURE de la VIENNE
86-2026-03-27-00002
Arrêté du 27 mars 2026 portant réquisition de
médecins
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-27-00002 - Arrêté du 27 mars 2026 portant réquisition de médecins 12
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-27-00002 - Arrêté du 27 mars 2026 portant réquisition de médecins 13
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-27-00002 - Arrêté du 27 mars 2026 portant réquisition de médecins 14
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-27-00002 - Arrêté du 27 mars 2026 portant réquisition de médecins 15
PREFECTURE de la VIENNE
86-2026-03-27-00003
AP Autorisation Pénétrer sur propriétés privées
commune de Chaunay ac annexes
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-27-00003 - AP Autorisation Pénétrer sur propriétés privées commune de Chaunay ac annexes 16
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-27-00003 - AP Autorisation Pénétrer sur propriétés privées commune de Chaunay ac annexes 17
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-27-00003 - AP Autorisation Pénétrer sur propriétés privées commune de Chaunay ac annexes 18
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-27-00003 - AP Autorisation Pénétrer sur propriétés privées commune de Chaunay ac annexes 19
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-27-00003 - AP Autorisation Pénétrer sur propriétés privées commune de Chaunay ac annexes 20
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-27-00003 - AP Autorisation Pénétrer sur propriétés privées commune de Chaunay ac annexes 21
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-27-00003 - AP Autorisation Pénétrer sur propriétés privées commune de Chaunay ac annexes 22
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-27-00003 - AP Autorisation Pénétrer sur propriétés privées commune de Chaunay ac annexes 23
PREFECTURE de la VIENNE
86-2026-03-25-00001
Arrêté n°2026-SIDPC-015 modifiant l'arrêté
n°2025-SIDPC-087 relatif aux dispositifs lumineux
des véhicules d'intervention sur les routes des
réseaux du département de la Vienne
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-25-00001 - Arrêté n°2026-SIDPC-015 modifiant l'arrêté n°2025-SIDPC-087 relatif aux dispositifs
lumineux des véhicules d'intervention sur les routes des réseaux du département de la Vienne 24
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-25-00001 - Arrêté n°2026-SIDPC-015 modifiant l'arrêté n°2025-SIDPC-087 relatif aux dispositifs
lumineux des véhicules d'intervention sur les routes des réseaux du département de la Vienne 25
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-25-00001 - Arrêté n°2026-SIDPC-015 modifiant l'arrêté n°2025-SIDPC-087 relatif aux dispositifs
lumineux des véhicules d'intervention sur les routes des réseaux du département de la Vienne 26