Actes des préfectures · Vienne
Recueil RAA n°079 du 14 avril 2026
Recueil des actes administratifs publié le 14 avril 2026
1acte
13pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
PREFECTURE de la VIENNE / Secrétariat général
Arreté n°2026-SG-SGAD-005 portant modification de la composition du conseil médical en formation plénière des agents relevant de la fonction publique territoriale de la Vienne
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 13 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°86-2026-079
PUBLIÉ LE 14 AVRIL 2026
Sommaire
PREFECTURE de la VIENNE / Secrétariat général
86-2026-04-03-00002 - Arreté n°2026-SG-SGAD-005 portant
modification de la composition du conseil médical en formation
plénière des agents relevant de la fonction publique territoriale de la
Vienne (10 pages) Page 3
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PREFECTURE de la VIENNE
86-2026-04-03-00002
Arreté n°2026-SG-SGAD-005 portant
modification de la composition du conseil
médical en formation plénière des agents
relevant de la fonction publique territoriale de la
Vienne
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-04-03-00002 - Arreté n°2026-SG-SGAD-005 portant modification de la composition du conseil
médical en formation plénière des agents relevant de la fonction publique territoriale de la Vienne 3
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-04-03-00002 - Arreté n°2026-SG-SGAD-005 portant modification de la composition du conseil
médical en formation plénière des agents relevant de la fonction publique territoriale de la Vienne 4
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-04-03-00002 - Arreté n°2026-SG-SGAD-005 portant modification de la composition du conseil
médical en formation plénière des agents relevant de la fonction publique territoriale de la Vienne 5
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médical en formation plénière des agents relevant de la fonction publique territoriale de la Vienne 6
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-04-03-00002 - Arreté n°2026-SG-SGAD-005 portant modification de la composition du conseil
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PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-04-03-00002 - Arreté n°2026-SG-SGAD-005 portant modification de la composition du conseil
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