Actes des préfectures · Vienne

Recueil RAA n°082 du 16 avril 2026

Recueil des actes administratifs publié le 16 avril 2026

1acte

7pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités

Arrêté n° 2026-007-DDETS portant organisation de la Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Vienne
Acte du 15 avril 20264 pages86-2026-04-15-00009

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

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VIENNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2026-082 PUBLIÉ LE 16 AVRIL 2026

Sommaire Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités / 86-2026-04-15-00009 - Arrêté n° 2026-007-DDETS portant organisation de la Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Vienne (4 pages) Page 3 2

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-04-15-00009 Arrêté n° 2026-007-DDETS portant organisation de la Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Vienne Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-15-00009 - Arrêté n° 2026-007-DDETS portant organisation de la Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Vienne 3

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-15-00009 - Arrêté n° 2026-007-DDETS portant organisation de la Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Vienne 4

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