Actes des préfectures · Vienne
Recueil RAA n°092 du 27 avril 2026
Recueil des actes administratifs publié le 27 avril 2026
1acte
24pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
DDT 86 / SEB
Arrêté interdépartemental N°2026_DDT_101 Bassin du Clain Portant homologation du plan annuel de répartition 2026 pour l'irrigation agricole à l'Organisme Unique de Gestion Collective du bassin Clain dans les départements de la Vienne, des Deux-Sèvres et de la Charente
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 24 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°86-2026-092
PUBLIÉ LE 27 AVRIL 2026
Sommaire
DDT 86 / SEB
86-2026-04-21-00011 - Arrêté interdépartemental N°2026_DDT_101
Bassin du Clain Portant homologation du plan annuel de répartition 2026
pour l'irrigation agricole à l'Organisme Unique de Gestion Collective du
bassin Clain dans les départements de la Vienne, des Deux-Sèvres et de
la Charente (21 pages) Page 3
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DDT 86
86-2026-04-21-00011
Arrêté interdépartemental N°2026_DDT_101
Bassin du Clain Portant homologation du plan
annuel de répartition 2026 pour l'irrigation
agricole à l'Organisme Unique de Gestion
Collective du bassin Clain dans les départements
de la Vienne, des Deux-Sèvres et de la Charente
DDT 86 - 86-2026-04-21-00011 - Arrêté interdépartemental N°2026_DDT_101 Bassin du Clain Portant homologation du plan annuel de
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Département Nom de la retenue surface (ha) Usage Commune Lieu-dit Sous-bassin
118 86 Retenue collinaire de Baptresse 2,3 77 000 IrrigaƟon CHATEAU-LARCHER BAYTRE Clouère
119 86 Retenue collinaire de Busseroux 3,0 98 000 IrrigaƟon USSON-DU-POITOU PIECES DE BUSSEROUX Clouère
124 86 Retenue collinaire de Fontauban 2,3 73 000 IrrigaƟon SANXAY FANBAUBAN Vonne
125 86 Retenue collinaire de Purbezin 2,3 65 000 IrrigaƟon SANXAY LA PERCHERIE Vonne
128 86 Retenue collinaire de la Verdoisière 1,7 54 000 IrrigaƟon + loisirs ROUILLE PRE DE LA VERDOISIERE Vonne
129 86 Etang de Purbezin 2,5 45 000 IrrigaƟon SANXAY LE GRAND PRE Vonne
130 86 Retenue collinaire de la Cadoue 0,3 3 300 IrrigaƟon MARCAY LE BRULETE Clain aval
141 86 Retenue collinaire de Grand Villars 1,4 16 300 IrrigaƟon PRESSAC LE GRAND-VILLARS Clain amont
144 86 Retenue collinaire de l'Epine 4,2 84 000 IrrigaƟon MAUPREVOIR L'EPINE Clain amont
147 86 Plan d'eau de la Gaudenalière 0,9 57 000 IrrigaƟon ASLONNES LA Clain aval
151 86 Retenue collinaire de la Reynière 1,0 75 000 IrrigaƟon LIGUGE LES Clain aval
152 86 Retenue collinaire du Parc 2,5 60 000 IrrigaƟon LIGUGE LA Clain aval
153 86 Plan d'eaudu Moulin de la Reinière 1,0 20 000 IrrigaƟon LIGUGE LES Clain aval
158 86 Plan d'eau des Jardonnières 0,5 15 000 IrrigaƟon MAUPREVOIR LA FONTAINE DE LAMBERTIERE Clain amont
159 86 Retenue collinaire de Boisseau 2,4 14 000 IrrigaƟon MAUPREVOIR PRE DU GUE CHARBONNIER Clain amont
160 86 Retenue collinaire du Peu 0,3 6 800 IrrigaƟon ASLONNES LES Clain aval
162 86 Retenue collinaire de Chez Grelet 3,7 82 871 IrrigaƟon MAUPREVOIR PLAINE DES MARCHAIS Clain amont
198 86 Etang du Pré de la Noue 3,8 84 000 IrrigaƟon VOUNEUIL-SOUS-BIARD PRE DE LA NOUE Boivre
298 86 Plan d'eau du Côteau 2,0 45 000 IrrigaƟon CLOUE LES COTEAUX Vonne
493 86 PLAN D'EAU DES PATUREAUX 0,8 - IrrigaƟon + loisirs PAYROUX COTEAU Clain amont
517 86 Les Brandes du Roi 2,5 25 000 IrrigaƟon USSON-DU-POITOU BRANDES DU ROI Clouère
543 86 Plan d'eau de MONS 2,8 125 000 IrrigaƟon + loisirs CLOUE MONS Vonne
552 86 Etang de Piloué 1 0,9 - IrrigaƟon + Pisciculture CHIRE-EN-MONTREUIL CHATEAU Auxances
553 86 Etang de Piloué 2 1,5 - IrrigaƟon + Pisciculture CHIRE-EN-MONTREUIL CHATEAU Auxances
620 86 Le Bouchaud 1,4 50 000 IrrigaƟon MARNAY LE BOUCHAUD Clouère
629 86 Port-Seguin 1,5 15 000 IrrigaƟon SMARVES PORT Clain aval
639 86 PORT SEGUIN 0,8 12 000 IrrigaƟon + loisirs SMARVES PORT Clain aval
748 86 Les Rivaux 2,6 81 659 IrrigaƟon USSON-DU-POITOU LES RIVAUX Clouère
752 86 les gelinots 3,0 78 000 IrrigaƟon MARNAY BRANDES DU MARCHAIS DREAULT Clouère
771 86 Etang de Chez Moutaud 3,0 33 000 IrrigaƟon MAUPREVOIR ETANG DE CHEZ-MOUTAUD Clain amont
778 86 Etang de la Buissonne 5,0 85 000 IrrigaƟon ITEUIL LA FONTAINE Clain aval
780 86 Etang de la Guillonnière 2,6 80 000 IrrigaƟon MAUPREVOIR LA GUILLONNIERE Clain amont
841 86 ETANG DE LA PERCERIE 0,8 25 000 IrrigaƟon AYRON LA Auxances
898 86 Plan d'eau "Les Vaugelais" 2,7 76 000 IrrigaƟon LA CHAPELLE-BATON LES PLANTES Clain amont
924 86 L'ETANG DE CIVRAY 1,0 10 000 IrrigaƟon CHIRE-EN-MONTREUIL L'ETANG Auxances
943 86 ETANG DE FOIX 0,3 5 000 IrrigaƟon SMARVES FOIX Clain aval
965 86 RESERVE DE LA ROUSSELIERE 0,0 12 000 IrrigaƟon LA CHAPELLE-BATON LA ROUSSSELIERE Clain amont
971 86 PLAN D'EAU DU CHAMP LA DAME 0,2 500 IrrigaƟon ANCHE LE CHAMP DE LA DAME Clain amont
975 86 <1000 0,0 3 600 IrrigaƟon SMARVES LA CHATIERE Clain aval
989 86 Les Vaugenots 0,5 10 000 IrrigaƟon + loisirs ROCHES-PREMARIE-ANDILLE LE PREMIEN Clain aval
990 86 Plan d'eau des Vaugenots 0,2 2 000 IrrigaƟon + loisirs ROCHES-PREMARIE-ANDILLE LE PREMIEN Clain aval
1018 86 La Verdoisière 0,1 57 600 IrrigaƟon + loisirs ROUILLE PRE DE LA VERDOISIERE Vonne
1071 86 Etang de la Clielle 0,0 11 250 IrrigaƟon ROCHES-PREMARIE-ANDILLE LA FORGETTRIE Clain aval
IdenƟfiant de
la retenue volume (m³)
DDT 86 - 86-2026-04-21-00011 - Arrêté interdépartemental N°2026_DDT_101 Bassin du Clain Portant homologation du plan annuel de
répartition 2026 pour l'irrigation agricole à l'Organisme Unique de Gestion Collective du bassin Clain dans les départements de la 20
2/3
Département Nom de la retenue surface (ha) Usage Commune Lieu-dit Sous-bassin
IdenƟfiant de
la retenue volume (m³)
1072 86 Etang du Poriot 0,2 2 775 IrrigaƟon + loisirs ROCHES-PREMARIE-ANDILLE LE BRULETE Clain aval
1073 86 Etang de la Porchalière 0,4 7 500 IrrigaƟon ROCHES-PREMARIE-ANDILLE LES GRANDES VIGNES Clain aval
1075 86 Etang d'Auchard 0,0 17 600 IrrigaƟon ROCHES-PREMARIE-ANDILLE SOUS Clain aval
1077 86 Etang des Vaugenaut 0,0 100 IrrigaƟon ROCHES-PREMARIE-ANDILLE CHAMP Clain aval
1080 86 Plan d'eau de la Fricaudière 0,2 7 500 IrrigaƟon ROCHES-PREMARIE-ANDILLE LES Clain aval
1084 86 Plan d'eau de la PeƟte Lisière 0,7 10 000 IrrigaƟon VIVONNE LA Clain aval
1086 86 Plan d'eau des Theils 1,0 18 000 IrrigaƟon NIEUIL-L'ESPOIR VILLAGE Clain aval
1126 86 Fanbauban 3,4 11 000 IrrigaƟon SANXAY FANBAUBAN Vonne
1127 86 Retenue collinaire de PURBEZIN 0,2 10 000 IrrigaƟon SANXAY CHAMP DE LA FONTAINE Vonne
1128 86 Retenue collinaire de PURBEZIN 0,3 25 000 IrrigaƟon SANXAY LE PRE SEC Vonne
1133 86 Retenue collinaire des Mansardières 1,3 35 000 IrrigaƟon VIVONNE LE NORMANDOUX Clain aval
1178 86 Etang de Thorigné 6,5 127 000 IrrigaƟon PRESSAC THORIGNE Clain amont
1182 86 Les Fournières 1,2 65 000 IrrigaƟon CLOUE LES FOURNIERES Vonne
1224 86 LesGoupillères 1,2 8 000 IrrigaƟon CENON-SUR-VIENNE LE VIROU Clain aval
1244 86 Le Bouchaud 2,3 60 000 IrrigaƟon MARNAY LE BOUCHAUD Clouère
1246 86 Etang de Souvole 0,9 12 000 IrrigaƟon + loisirs MARCAY Champs de la Fontaine Clain aval
1280 86 Retenue Collinaire du Grand Champ 0,2 28 000 IrrigaƟon CHAMPAGNE-SAINT-HILAIRE LA GARENNE Clain amont
1298 86 Etang du Ribourgeon 9,0 180 000 IrrigaƟon PRESSAC CHEZ-RIBOURGEON Clain amont
1304 86 Plan d'eau de La Boussarderie 3,5 61 950 IrrigaƟon PRESSAC LE PRE DU FOUR A CHAUX Clain amont
1310 86 Plan d'eau de la Rossignolerie(2) 4,5 63 000 IrrigaƟon + loisirs PRESSAC LA ROSSIGNOLLERIE Clain amont
1315 86 Plan d'eau du Gué de l'Omme 0,6 5 500 IrrigaƟon + Pisciculture NOUAILLE-MAUPERTUIS L'ANCIEN CHEMIN DES HEROLLES Clain aval
1329 86 Plan d'Eau "Clavières" 2,8 80 000 IrrigaƟon MARCAY PeƟt Bois de Clavière Clain aval
1332 86 Plan d'Eau " Chez Vailler" 0,0 500 IrrigaƟon LA CHAPELLE-BATON LA PIECE A DUQUERROY Clain amont
1335 86 Plan d'Eau " Bois de la Pierre Brune" 0,1 4 200 IrrigaƟon PAYRE LA GRANDE PIECE Dive Bouleu
1336 86 Plan d'eau les vents 4,0 100 000 IrrigaƟon + loisirs MAUPREVOIR CHEZ MESRINE Clain amont
1340 86 Plan d'eau " Le Fouilloux" 7,6 176 000 IrrigaƟon PRESSAC LE FOUILLOU Clain amont
1346 86 Plan d'eau le Mineret 1,2 35 000 IrrigaƟon LA FERRIERE-AIROUX LE MINERET Clouère
1347 86 Plan d'eau " Chez Benest" 0,2 13 000 IrrigaƟon SAVIGNE CHEZ Clain amont
1348 86 Plan d'eau " Les Borneaux" 0,2 2 400 IrrigaƟon PRESSAC LA FONT-DU-SAC Clouère
1349 86 Plan d'eau "La Font du Sac" 0,0 21 600 IrrigaƟon PRESSAC LA FONT-DU-SAC Clouère
1910 86 reserve du puits de limbre 1,0 - IrrigaƟon MIGNE-AUXANCES LE BOUCHAUD Auxances
2048 86 La Robinière 0,1 10 000 IrrigaƟon + loisirs MARNAY LA ROBINIERE Clouère
2054 86 Etang des Vieilles Vignes 6,4 154 000 IrrigaƟon NIEUIL-L'ESPOIR LES Clain aval
2810 86 purbezin 0,4 10 000 IrrigaƟon SANXAY CHAMP DE LA FONTAINE Vonne
2811 86 Purbezin 0,3 - IrrigaƟon SANXAY PURBEZIN Vonne
2916 86 retenue irrigaƟon 1,3 - IrrigaƟon SMARVES PORT Clain aval
2919 86 Le Gros Buisson 3,0 58 000 IrrigaƟon ITEUIL LE Clain aval
3307 86 La GassoƩe 0,4 - IrrigaƟon ASLONNES LES Clain aval
3307 86 La GassoƩe 0,4 - IrrigaƟon ASLONNES LES Clain aval
3313 86 les greles 3,5 75 000 IrrigaƟon ASLONNES LA MONDIE Clouère
3599 86 Tire-Bouc 1,3 13 000 IrrigaƟon MARIGNY-BRIZAY LA FONTAINE A MOREAU Pallu
3709 86 La Jabrouille 0,2 - IrrigaƟon MARNAY PATURAL DE MAISON Clouère
3713 86 la grange à trancard 1,8 65 000 IrrigaƟon MARNAY LA GRANGE A TRANCART Clouère
DDT 86 - 86-2026-04-21-00011 - Arrêté interdépartemental N°2026_DDT_101 Bassin du Clain Portant homologation du plan annuel de
répartition 2026 pour l'irrigation agricole à l'Organisme Unique de Gestion Collective du bassin Clain dans les départements de la 21
3/3
Département Nom de la retenue surface (ha) Usage Commune Lieu-dit Sous-bassin
IdenƟfiant de
la retenue volume (m³)
3994 86 LE PETIT MALTARD 2,0 30 000 IrrigaƟon + loisirs PRESSAC LE PETIT-MALTARD Clain amont
4249 86 6,8 106 000 IrrigaƟon USSON-DU-POITOU BRANDES DES ETANGS DE BEAUREGARD Clouère
4282 86 retenue collinaire Les Claitres 1,5 52 120 IrrigaƟon USSON-DU-POITOU LES CLAITRES Clouère
4294 86 Fondu-Rond 2,9 50 000 IrrigaƟon SAINT-SECONDIN MARCHAIS DE REUGNAC Clouère
4295 86 Fondu-Rond 2,0 36 000 IrrigaƟon SAINT-SECONDIN MARCHAIS DE REUGNAC Clouère
4348 86 Les Etangs 1,1 20 000 IrrigaƟon CEAUX-EN-COUHE LES ETANGS Clain amont
4349 86 Le Pontreau (Monts) 1,1 24 000 IrrigaƟon CEAUX-EN-COUHE MONTS Clain amont
4395 86 0,4 10 000 IrrigaƟon PAYROUX LE MARCHAIS DE L'ABBAYE Clouère
4407 86 Artron 2,0 40 000 IrrigaƟon USSON-DU-POITOU ARTRON Clouère
4521 86 Bois vert 0,2 4 500 IrrigaƟon ROMAGNE LES COTES DE BOIS VERT Clain amont
4560 86 Le bois nouveau 4,9 144 000 IrrigaƟon SAINT-MARTIN-L'ARS LES RIVAILLES Clain amont
6001 86 site n° 1 5,0 327 600 IrrigaƟon MARNAY CHAMPS DES BUISSONS Clouère
6002 86 site n° 2 2,5 130 200 IrrigaƟon MARNAY LES CHAMPS DES CHAILS Clouère
6003 86 site n° 3 3,0 91 600 IrrigaƟon CHATEAU-LARCHER CHAMPS Clouère
6006 86 Les Gordinières 3,6 223 110 IrrigaƟon VIVONNE LES GORDINIERES Clain aval
6009 86 2,9 200 000 IrrigaƟon ROUILLE LES GRANDS CHAMPS Clouère
6030 86 Le Chilloc 0,6 18 300 IrrigaƟon MARIGNY-BRIZAY Pallu
6122 86 Le Grand Poizac 1,0 36 800 IrrigaƟon FONTAINE-LE-COMTE Clain aval
3509 86 Plan d'eau des gaillardières 14 000 IrrigaƟon SAINT SECONDIN Les Gaillardières Clouère
79SUP691078 79 "La Garde" 15400,0 30 000 IrrigaƟon VAUSSEROUX La Garde Vonne
160003431 16 16 000 IrrigaƟon HIESSE Clain amont
160003413 16 44 000 IrrigaƟon HIESSE Clain amont
87021 86 25 700 IrrigaƟon VALENCE EN POITOU Les étangs Clain amont
16SUCL001 16 130 000 IrrigaƟon HIESSE Clain amont
6010 86 260 000 IrrigaƟon NOUAILLE-MAUPERTUIS Les Bouilleaux Clain aval
79 L'ANDRAUDIERE 81 400 IrrigaƟon VASLES L'ANDRAUDIERE Auxances
6206 86 2,3 125 600 IrrigaƟon CEAUX-EN-COUHE Le Berlais Dive Bouleu
6569 86 Réserve de CanƟlloux 3,0 135 000 IrrigaƟon BRION CanƟlloux Clouère
6568 86 Réserve du marché aux ânes 2,6 100 000 IrrigaƟon CHALANDRAY Marché aux ânes Auxances
6544 86 Réserve du Gravillon et de l'Eclopchain 2,5 70 000 IrrigaƟon PRESSAC L’Eclophain Clain amont
DDT 86 - 86-2026-04-21-00011 - Arrêté interdépartemental N°2026_DDT_101 Bassin du Clain Portant homologation du plan annuel de
répartition 2026 pour l'irrigation agricole à l'Organisme Unique de Gestion Collective du bassin Clain dans les départements de la 22
Unité de gesƟon ExploitaƟon Cultures
AUXANCE ASSOC DEVELOPPEMENT DURABLE DE MALAGUET Cultures maraichères et légume de plein champ 6,7 3 350
AUXANCE COMMUNAUTE DE SALVERT Cultures maraichères et légume de plein champ 3,6 1 800
CHOUE BROSSAC EARL LE PIGEONNIER D'ANCHE Cultures arboricoles 18,8 9 400
CLAIN AMONT DURIVAULT ANTOINE Cultures maraichères et légume de plein champ 3,0 1 500
CLAIN AMONT EARL LE PIGEONNIER D'ANCHE Cultures arboricoles 18,0 9 000
CLAIN AMONT GAEC RECONNU DU MOULIN DE CHAUME Cultures maraichères et légume de plein champ 1,3 650
CLAIN AVAL DUMIOT DAVID Cultures maraichères et légume de plein champ 1,2 600
CLAIN AVAL EARL LES JARDINS DU MARAIS Cultures maraichères et légume de plein champ 1,2 600
CLAIN AVAL GAEC GAIETE FRUITEE Cultures arboricoles 2,8 1 400
CLAIN AVAL SCEA BB PRODUCTION Cultures arboricoles 14,0 7 000
CLAIN AVAL SCEA BB PRODUCTION Cultures maraichères et légume de plein champ 2,0 1 000
CLOUERE PAILLOUX FRANCK Cultures maraichères et légume de plein champ 1,7 850
CLOUERE SCEA DE PENILLOU Cultures arboricoles 3,5 1 750
DIVE DE COUHE GEMMIER GABRIEL Cultures maraichères et légume de plein champ 1,5 750
LA PREILLE MACOUIN SEBASTIEN Cultures maraichères et légume de plein champ 1,7 850
LA RAUDIERE EARL DU CHAMP DE DEVANT Cultures maraichères et légume de plein champ 25,0 12 500
PALLU CUMA DE L'OASIS Cultures maraichères et légume de plein champ 5,0 2 500
PALLU EARL DE FONTENAILLE Cultures maraichères et légume de plein champ 6,0 3 000
PALLU EARL DE L'AUBONNIERE Cultures maraichères et légume de plein champ 16,1 8 050
PALLU EARL DU BAIGNE CHAT Cultures maraichères et légume de plein champ 25,0 12 500
PALLU EARL LES JARDINS DE PURNAUD Cultures maraichères et légume de plein champ 5,0 2 500
PALLU EARL L'HORTILIO Cultures maraichères et légume de plein champ 20,0 10 000
PALLU EARL MARAICHERES ROY Cultures maraichères et légume de plein champ 5,0 2 500
PALLU EARL PIERRE Cultures maraichères et légume de plein champ 7,4 3 700
PALLU EARL VILLAIN Cultures maraichères et légume de plein champ 10,0 5 000
PALLU SCEA DE LA PLAINE Cultures maraichères et légume de plein champ 4,5 2 250
PALLU SCEA DU DOLMEN Cultures maraichères et légume de plein champ 4,8 2 400
PALLU SCEA SEED CROP Cultures maraichères et légume de plein champ 15,0 7 500
PALLU SCEA VALLEE DE PUZE Cultures maraichères et légume de plein champ 11,0 5 500
SARZEC SANGELY ROBERT Cultures maraichères et légume de plein champ 1,5 750
SARZEC TRITTEN ALEXANDRE Cultures maraichères et légume de plein champ 1,0 500
Surface
(ha)
Besoin en eau esƟmé pour la
période hivernale
500m3/ha
DDT 86 - 86-2026-04-21-00011 - Arrêté interdépartemental N°2026_DDT_101 Bassin du Clain Portant homologation du plan annuel de
répartition 2026 pour l'irrigation agricole à l'Organisme Unique de Gestion Collective du bassin Clain dans les départements de la 23
DDT 86 - 86-2026-04-21-00011 - Arrêté interdépartemental N°2026_DDT_101 Bassin du Clain Portant homologation du plan annuel de
répartition 2026 pour l'irrigation agricole à l'Organisme Unique de Gestion Collective du bassin Clain dans les départements de la 24