Actes des préfectures · Vienne
Recueil RAA n°094 du 28 avril 2026
Recueil des actes administratifs publié le 28 avril 2026
1acte
5pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
Arrêté portant décision d'agrément Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - Association PAPIOLE
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 5 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°86-2026-094
PUBLIÉ LE 28 AVRIL 2026
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /
86-2026-04-17-00010 - Arrêté portant décision d'agrément
Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - Association PAPIOLE (2
pages) Page 3
2
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-04-17-00010
Arrêté portant décision d'agrément Entreprise
Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - Association
PAPIOLE
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-17-00010 - Arrêté portant décision d'agrément
Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - Association PAPIOLE 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-17-00010 - Arrêté portant décision d'agrément
Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - Association PAPIOLE 4
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-17-00010 - Arrêté portant décision d'agrément
Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - Association PAPIOLE 5