Actes des préfectures · Vienne
Recueil RAA n°100 du 05 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 5 mai 2026
6actes
19pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 101827954 - DESFORGES Olivier
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 102963048 - SAVOY Arnaud
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 830244265 - CHEVRÉ Samantha
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 945068070 - GENDRE Hervé
Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 949391262 - FOY Killian
PREFECTURE de la VIENNE / DCL
Arrêté renouvellement habilitation - crématorium du chatelleraudais - Châtellerault
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 19 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°86-2026-100
PUBLIÉ LE 5 MAI 2026
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /
86-2026-04-29-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP 101827954 -
DESFORGES Olivier (2 pages) Page 3
86-2026-04-29-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP 102963048 - SAVOY
Arnaud (2 pages) Page 6
86-2026-04-28-00016 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP 830244265 - CHEVRÉ
Samantha (2 pages) Page 9
86-2026-04-28-00017 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP 945068070 - GENDRE
Hervé (2 pages) Page 12
86-2026-04-29-00008 - Renonciation au bénéfice de la déclaration
d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP
949391262 - FOY Killian (1 page) Page 15
PREFECTURE de la VIENNE / DCL
86-2026-04-28-00018 - Arrêté renouvellement habilitation -
crématorium du chatelleraudais - Châtellerault (2 pages) Page 17
2
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-04-29-00006
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le N° SAP
101827954 - DESFORGES Olivier
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-29-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le N° SAP 101827954 - DESFORGES Olivier 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-29-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le N° SAP 101827954 - DESFORGES Olivier 4
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-29-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le N° SAP 101827954 - DESFORGES Olivier 5
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-04-29-00007
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP
102963048 - SAVOY Arnaud
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-29-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 102963048 - SAVOY Arnaud 6
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-29-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 102963048 - SAVOY Arnaud 7
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-29-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 102963048 - SAVOY Arnaud 8
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-04-28-00016
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP
830244265 - CHEVRÉ Samantha
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-28-00016 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 830244265 - CHEVRÉ Samantha 9
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-28-00016 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 830244265 - CHEVRÉ Samantha 10
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-28-00016 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 830244265 - CHEVRÉ Samantha 11
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-04-28-00017
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP
945068070 - GENDRE Hervé
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-28-00017 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 945068070 - GENDRE Hervé 12
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-28-00017 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 945068070 - GENDRE Hervé 13
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-28-00017 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 945068070 - GENDRE Hervé 14
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-04-29-00008
Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un
organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 949391262 - FOY Killian
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-29-00008 - Renonciation au bénéfice de la
déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 949391262 - FOY Killian 15
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-04-29-00008 - Renonciation au bénéfice de la
déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 949391262 - FOY Killian 16
PREFECTURE de la VIENNE
86-2026-04-28-00018
Arrêté renouvellement habilitation -
crématorium du chatelleraudais - Châtellerault
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-04-28-00018 - Arrêté renouvellement habilitation - crématorium du chatelleraudais - Châtellerault 17
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-04-28-00018 - Arrêté renouvellement habilitation - crématorium du chatelleraudais - Châtellerault 18
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-04-28-00018 - Arrêté renouvellement habilitation - crématorium du chatelleraudais - Châtellerault 19