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Actes des préfectures · Vienne

Recueil RAA n°117 du 22 mai 2026

Recueil des actes administratifs publié le 22 mai 2026

7actes
24pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

7 actes

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités

  1. Arrêté portant décision d'agrément "Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale" (ESUS) - SCIC SA IELO

    Acte du 13 mai 20262 pages86-2026-05-13-00008

  2. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 103010435 - NERET Mélissa

    Acte du 13 mai 20262 pages86-2026-05-13-00009

  3. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 521482745 - DUMON Aline

    Acte du 12 mai 20262 pages86-2026-05-12-00022

  4. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 524265246 - GILARDEAU Jessy

    Acte du 12 mai 20262 pages86-2026-05-12-00021

  5. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 800980385 - LABADIE Marion

    Acte du 12 mai 20262 pages86-2026-05-12-00020

  6. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 930541198 - LAVOISÉ Tom

    Acte du 12 mai 20262 pages86-2026-05-12-00019

PREFECTURE de la VIENNE / Cabinet

  1. Arrêté du 19 mai 2026 portant réquisition de médecins

    Acte du 19 mai 20263 pages86-2026-05-19-00008

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 24 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

VIENNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°86-2026-117 PUBLIÉ LE 22 MAI 2026
Sommaire Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités / 86-2026-05-13-00008 - Arrêté portant décision d'agrément "Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale" (ESUS) - SCIC SA IELO (2 pages) Page 3 86-2026-05-13-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 103010435 - NERET Mélissa (2 pages) Page 6 86-2026-05-12-00022 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 521482745 - DUMON Aline (2 pages) Page 9 86-2026-05-12-00021 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 524265246 - GILARDEAU Jessy (2 pages) Page 12 86-2026-05-12-00020 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 800980385 - LABADIE Marion (2 pages) Page 15 86-2026-05-12-00019 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 930541198 - LAVOISÉ Tom (2 pages) Page 18 PREFECTURE de la VIENNE / Cabinet 86-2026-05-19-00008 - Arrêté du 19 mai 2026 portant réquisition de médecins (3 pages) Page 21 2
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-05-13-00008 Arrêté portant décision d'agrément "Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale" (ESUS) - SCIC SA IELO Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-13-00008 - Arrêté portant décision d'agrément "Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale" (ESUS) - SCIC SA IELO 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-13-00008 - Arrêté portant décision d'agrément "Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale" (ESUS) - SCIC SA IELO 4
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-13-00008 - Arrêté portant décision d'agrément "Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale" (ESUS) - SCIC SA IELO 5
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-05-13-00009 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 103010435 - NERET Mélissa Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-13-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 103010435 - NERET Mélissa 6
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-13-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 103010435 - NERET Mélissa 7
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-13-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 103010435 - NERET Mélissa 8
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-05-12-00022 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 521482745 - DUMON Aline Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-12-00022 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 521482745 - DUMON Aline 9
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-12-00022 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 521482745 - DUMON Aline 10
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-12-00022 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 521482745 - DUMON Aline 11
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-05-12-00021 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 524265246 - GILARDEAU Jessy Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-12-00021 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 524265246 - GILARDEAU Jessy 12
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-12-00021 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 524265246 - GILARDEAU Jessy 13
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-12-00021 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 524265246 - GILARDEAU Jessy 14
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-05-12-00020 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 800980385 - LABADIE Marion Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-12-00020 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 800980385 - LABADIE Marion 15
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-12-00020 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 800980385 - LABADIE Marion 16
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-12-00020 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 800980385 - LABADIE Marion 17
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-05-12-00019 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 930541198 - LAVOISÉ Tom Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-12-00019 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 930541198 - LAVOISÉ Tom 18
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-12-00019 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 930541198 - LAVOISÉ Tom 19
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-05-12-00019 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 930541198 - LAVOISÉ Tom 20
PREFECTURE de la VIENNE 86-2026-05-19-00008 Arrêté du 19 mai 2026 portant réquisition de médecins PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-05-19-00008 - Arrêté du 19 mai 2026 portant réquisition de médecins 21
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-05-19-00008 - Arrêté du 19 mai 2026 portant réquisition de médecins 22
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-05-19-00008 - Arrêté du 19 mai 2026 portant réquisition de médecins 23
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-05-19-00008 - Arrêté du 19 mai 2026 portant réquisition de médecins 24

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