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Actes des préfectures · Vienne

Recueil RAA n°125 du 05 juin 2026

Recueil des actes administratifs publié le 5 juin 2026

3actes
11pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

3 actes

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités

  1. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 104596119 - COTTINEAU Katia

    Acte du 3 juin 20262 pages86-2026-06-03-00009

  2. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 513247239 - REY Pierre-Jean

    Acte du 3 juin 20262 pages86-2026-06-03-00010

  3. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 949265516 - CADOU Nicolas

    Acte du 3 juin 20262 pages86-2026-06-03-00008

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 11 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

VIENNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°86-2026-125 PUBLIÉ LE 5 JUIN 2026
Sommaire Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités / 86-2026-06-03-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 104596119 - COTTINEAU Katia (2 pages) Page 3 86-2026-06-03-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 513247239 - REY Pierre-Jean (2 pages) Page 6 86-2026-06-03-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 949265516 - CADOU Nicolas (2 pages) Page 9 2
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-06-03-00009 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 104596119 - COTTINEAU Katia Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-06-03-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 104596119 - COTTINEAU Katia 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-06-03-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 104596119 - COTTINEAU Katia 4
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-06-03-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 104596119 - COTTINEAU Katia 5
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-06-03-00010 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 513247239 - REY Pierre-Jean Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-06-03-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 513247239 - REY Pierre-Jean 6
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-06-03-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 513247239 - REY Pierre-Jean 7
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-06-03-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 513247239 - REY Pierre-Jean 8
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-06-03-00008 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 949265516 - CADOU Nicolas Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-06-03-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 949265516 - CADOU Nicolas 9
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-06-03-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 949265516 - CADOU Nicolas 10
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-06-03-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 949265516 - CADOU Nicolas 11

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