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Actes des préfectures · Vienne

Recueil RAA n°168 du 10 juillet 2026

Recueil des actes administratifs publié le 10 juillet 2026

5actes
17pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

5 actes

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités

  1. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 104156203 - DROUINEAU Cyprien

    Acte du 8 juillet 20262 pages86-2026-07-08-00006

  2. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 105458772 - MOUSSEAU Stéphanie

    Acte du 9 juillet 20262 pages86-2026-07-09-00012

  3. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 106673791 - HERANT Katia

    Acte du 9 juillet 20262 pages86-2026-07-09-00013

  4. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 751555913 - CARAVANO Anthony

    Acte du 3 juillet 20262 pages86-2026-07-03-00012

  5. Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 980736854 - VERGNAUD Valérie

    Acte du 9 juillet 20262 pages86-2026-07-09-00011

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 17 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

VIENNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°86-2026-168 PUBLIÉ LE 10 JUILLET 2026
Sommaire Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités / 86-2026-07-08-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 104156203 - DROUINEAU Cyprien (2 pages) Page 3 86-2026-07-09-00012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 105458772 - MOUSSEAU Stéphanie (2 pages) Page 6 86-2026-07-09-00013 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 106673791 - HERANT Katia (2 pages) Page 9 86-2026-07-03-00012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 751555913 - CARAVANO Anthony (2 pages) Page 12 86-2026-07-09-00011 - Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 980736854 - VERGNAUD Valérie (2 pages) Page 15 2
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-07-08-00006 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 104156203 - DROUINEAU Cyprien Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-08-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 104156203 - DROUINEAU Cyprien 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-08-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 104156203 - DROUINEAU Cyprien 4
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-08-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 104156203 - DROUINEAU Cyprien 5
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-07-09-00012 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 105458772 - MOUSSEAU Stéphanie Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-09-00012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 105458772 - MOUSSEAU Stéphanie 6
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-09-00012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 105458772 - MOUSSEAU Stéphanie 7
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-09-00012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 105458772 - MOUSSEAU Stéphanie 8
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-07-09-00013 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 106673791 - HERANT Katia Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-09-00013 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 106673791 - HERANT Katia 9
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-09-00013 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 106673791 - HERANT Katia 10
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-09-00013 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 106673791 - HERANT Katia 11
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-07-03-00012 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 751555913 - CARAVANO Anthony Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-03-00012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 751555913 - CARAVANO Anthony 12
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-03-00012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 751555913 - CARAVANO Anthony 13
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-03-00012 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 751555913 - CARAVANO Anthony 14
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-07-09-00011 Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 980736854 - VERGNAUD Valérie Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-09-00011 - Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 980736854 - VERGNAUD Valérie 15
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-09-00011 - Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 980736854 - VERGNAUD Valérie 16
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-09-00011 - Récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 980736854 - VERGNAUD Valérie 17

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